FISCALITE - Recherche

1

Viande de boucherie : pièces générales sur la réglementation de la vente et de la consommation, le prix et la taxation (1915-1921). Autorisations sanitaires : pièces générales et états de viande consommée pendant les jours de restriction (1917-1918).

Date

1915-1921

Cote

6 M 650

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
Bétail et viande de boucherie
Viande de boucherie : pièces générales sur la réglementation...

2

Emprunt national. Campagne de propagande.

Date

1924-1927

Cote

1 Z 467

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
Finances, cadastre, postes.
Trésor public et comptabilité générale.
Trésor public.
Emprunt national. Campagne de propagande.

3

Contributions directes et cotisations.

Date

an VIII-1815

Cote

2 R 215

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
Organisation générale de l’armée.
Mouvements des troupes.
Réquisitions.
Subsistances et approvisionnement des troupes.
Contributions directes et cotisations.

4

Percepteurs et receveurs particuliers. Prestation de serment, enregistrement.

Date

1878 (26 novembre)-1956 (4 janvier)

Cote

1 Z 466

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
Finances, cadastre, postes.
Trésor public et comptabilité générale.
Percepteurs et receveurs particuliers. Prestation...

5

Généralités. - Réglementation, approvisionnement, prix et taxation, consommation : pièces générales, instructions, circulaires, arrêtés et décrets préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil d’arrondissement et du conseil général, rapports, brochure sur la réglementation et les tarifs, tableau de denrées alimentaires et prix de cession, coupures de presse, télégrammes, notes, correspondance (1914-1921). Stocks : déclarations et réquisitions, relevés des importations-exportations et états des stocks ; renseignements sur les stocks, la consommation et les prix des denrées pour quelques communes (1914-1921). Ravitaillement civil, organisation des services, répartition des vivres : pièces générales , demandes d'approvisionnement, prix de cession des denrées, cartes et coupons d'alimentation (1915-1920). Carte économique : instructions, renseignements (1916). Recensement des hommes nés du premier janvier 1857 au 31 décembre 1901 non présents sous les drapeaux (1917).

Date

1914-1921

Cote

6 M 642

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
Généralités. - Réglementation, approvisionnement, prix...

6

Denrées alimentaires diverses. - Pommes de terre, haricots et autres légumes : pièces générales sur la taxation, le prix, la circulation, le stockage, l'approvisionnement, la conservation, la réquisition pour l'armée (1915-1919), enquête sur les stocks (1917). Œufs et laitages : pièces générales sur le prix et la taxation, la consommation, le ravitaillement, la répartition, la réquisition (1916-1918), déclarations de quelques communes sur les quantités des produits fabriqués, sur le matériel utilisé et les produits employés (1918), relevé récapitulatif du prix de vente du lait dans le département (1917), réponses de quelques communes au questionnaire sur la quantité de lait nécessaire et la quantité pouvant être livrée (1918). Oléagineux , chocolats, semoule et pâtes, alcool et autres denrées : pièces générales sur l'importation, fabrication, prix de vente, transport (1915-1919), recensement des denrées et pâtes alimentaires sur les places de Valence et Romans (1914-1920).

Date

1914-1920

Cote

6 M 645

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
Denrées alimentaires diverses. - Pommes de terre, haricots...

7

Pièces générales sur les stocks, le prix et la taxation, la vente, la répartition et la distribution, la consommation (1915-1921), feuilles d'information sur les stocks de houille et de coke de quelques communes (1917), recensement des stocks de charbon existant dans les communes et dépassant les besoins des trente jours (1917), quantité de charbons nécessaires jusqu'au 15 janvier 1917 pour le département. Charbons de battages : instructions, correspondance, liste des mines fournissant les briquettes, tableau récapitulatif des besoins des communes, liste des syndicats agricoles (1915-1921).

Date

1915-1921

Cote

6 M 654

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
Combustibles
Charbons
Pièces générales sur les stocks, le prix et la taxation,...

8

Ordres de livraisons de subsistances et de denrées.

Date

an XII

Cote

2 R 216

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
Organisation générale de l’armée.
Mouvements des troupes.
Réquisitions.
Subsistances et approvisionnement des troupes.
Ordres de livraisons de subsistances et de denrées.

9

De la statistique fiscale : Les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire nationalComité pour l'histoire économique et financière de la France2003, Histoire économique et financière de la France

Cote

BH 6008/1, A 3012/2 (Ancienne cote), 2-11-093700-9, 1241-3496, XII

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100
De la statistique fiscale : Les registres statistiques...

10

Contributions directes. - Cotisations et fournitures d'effets aux troupes de passage.

Date

an VIII-1815

Cote

2 R 218

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
Organisation générale de l’armée.
Mouvements des troupes.
Réquisitions.
Subsistances et approvisionnement des troupes.
Contributions directes. - Cotisations et fournitures...

11

Vérificateurs des poids et mesures, dossiers individuels.

Date

1899-1927

Cote

1 Z 470

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
Finances, cadastre, postes.
Contributions directes et indirectes.
Vérificateurs des poids et mesures, dossiers individuels.

12

Contributions volontaires. Souscriptions.

Date

1926

Cote

1 Z 468

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
Finances, cadastre, postes.
Trésor public et comptabilité générale.
Trésor public.
Contributions volontaires. Souscriptions.

13

Les impôts en France. Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises4e édition entièrement revue et mise à jour au 1er septembre 1972Paris (75)Ed. Francis Lefebvre / Imp. La Haye-Mureaux1972

Date

-

Cote

BH 3851

Contexte : Bibliothèque
Les impôts en France. Traité pratique de la fiscalité...

14

Cotisations proportionnelles payées par tous les contribuables.

Date

an VIII-1814

Cote

2 R 217

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
Organisation générale de l’armée.
Mouvements des troupes.
Réquisitions.
Subsistances et approvisionnement des troupes.
Cotisations proportionnelles payées par tous les contribuables.

15

Comité de répartition d'essence : composition, instructions, correspondance, procès-verbaux de réunion, demandes et listes des épiciers de gros et entrepositaires, réponses au questionnaire sur les stocks, cahier de répartition mensuelle des tickets de pétrole aux communes (1917-1920). Pièces générales sur l'approvisionnement, les stocks, les prix et taxation, la répartition et distribution, la pénurie, la consommation (1916-1920). Demandes et plaintes (1916-1918). Réponses à la circulaire du 26 avril 1917 sur les besoins des négociants. Attributions spéciales : aux planteurs de tabacs, aux médecins, aux agriculteurs (1917-1920). 14e région et Gouvernement militaire de Lyon : instructions, correspondance, cahier de délivrance de carnets d'essence, relevés des autorisations de livraison d'essence, états des fiches de consommation d'essence (1917-1918).

Date

1916-1920

Cote

6 M 658

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
Combustibles
Essence et pétrole
Comité de répartition d'essence : composition, instructions,...

16

Produits divers. - Semences, soufre et sulfate de cuivre, engrais : instructions , circulaires, correspondance sur le transport, les prix, la taxation, la répartition et la vente, déclarations des approvisionnements (1915-1918). Châtaignes, marrons d'Inde, faines et glands : instructions sur le ramassage (s.d.,1917). Papier : circulaire, correspondance sur les papiers et cartons à fournir et à livrer (1918, 1920). Fers et métaux : circulaire, correspondance sur la réglementation des commandes et livraisons, listes des producteurs (1918). Huiles et graisses industrielles : instruction, circulaire, correspondance sur l'approvisionnement et l'évaluation des besoins (1917-1918). Fers à cheval et à bœufs : correspondance sur l'approvisionnement et liste de fabricants (1915-1916). Chaussures nationales : pièces générales affiche et modèle d’imprimé de demande sur la chaussure nationale, correspondance, (1917-1918). Tissus de laine : circulaire et correspondance sur les besoins (1917). Tabac : pièces générales instruction, circulaires, arrêtés et délibérations des conseils municipaux, correspondance , tickets de tabac, correspondance sur la distribution de tabac de cantine dans les asiles (1915-1920). Bois pour planches : correspondance (1918-1919). Produits divers : demandes d'approvisionnement (1914-1918).

Date

1914-1920

Cote

6 M 644

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
Produits divers. - Semences, soufre et sulfate de cuivre,...

17

Sucre. - Comité départemental de répartition du sucre : constitution, comptes rendus de réunion, instructions, correspondance, plaintes, tableaux relatifs à la situation du département (1916-1920). Réglementation, approvisionnement, répartition, vente et consommation : pièces générales , états de demandes de cartes de ravitaillement, carnets et tickets de sucre (1914-1920). Taxation, prix du sucre et de la saccharine : pièces générales , procès-verbal de réunion de la commission de taxation du sucre et de la saccharine (1916-1920). Attributions, plaintes : demandes, attributions spéciales pour les confitures et les vendanges, attributions aux Sociétés coopératives et autres établissements, dossier concernant la région de Montélimar (1916-1919).

Date

1914-1920

Cote

6 M 646

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
Sucre. - Comité départemental de répartition du sucre...

18

Organismes consultatifs. - Commission spéciale en vue d'études diverses sur l'alimentation de la population civile, la main-d'œuvre pour enlèvement des récoltes, la taxation des denrées, le fonctionnement des boulangeries et boucheries (1914), commission départementale d'évaluation des réquisitions (1914-1916), sous-comités consultatifs d'action économique (1916), comités cantonaux de surveillance des prix (1917), comité consultatif départemental de taxation des denrées et substances (1916-1918), comité consultatif de répartition des denrées (1918), comité d'action contre la vie chère de Valence (1919), commission des prix normaux des denrées et boissons alimentaires (1919), commission départementale chargée de la fixation des prix normaux (1920) : constitution, pièces générales instructions, circulaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil général et des conseils municipaux et des comités, rapports, procès-verbaux de réunions, télégrammes, notes, correspondance, notifications des prix, tableau sur la production agricole, liste de réquisition du bois, listes de membres.

Date

1914-1920

Cote

6 M 643

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
Organismes consultatifs. - Commission spéciale en vue...

19

Affaires générales. Sous-répartement des contributions directes : état général pour les communes de l’arrondissement (1912). Contributions directes et indirectes, réglementation et cas litigieux : notes, télégramme, correspondance (1933-1940).

Date

1912-1940

Cote

1 Z 469

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
Finances, cadastre, postes.
Contributions directes et indirectes.
Affaires générales. Sous-répartement des contributions...

20

Office départemental des céréales : ordres du jour, procès-verbaux de réunion, correspondance (1918). Bureau permanent des céréales, organisation, fonctionnement et liquidation : pièces générales, contrats d'engagement, état nominatif des agents, cahier des délibérations, états de contrôles des stocks, états des moulins en activité, liste des meuniers, fascicules (1915-1923). Réglementation, production, stocks, prix, taxation, commerce des farines et du pain : pièces générales.

Date

1915-1923

Cote

6 M 647

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
Sources conservées aux Archives départementales de...
Archives publiques.
Série M - Administration générale et économie
6 M - Population, affaires économiques, statistiques
Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
Céréales, farines et pain
Office départemental des céréales : ordres du jour,...

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Viande de boucherie : pièces générales sur la réglementation de la vente et de la consommation, le prix et la taxation (1915-1921). Autorisations sanitaires : pièces générales et états de viande consommée pendant les jours de restriction (1917-1918).

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Emprunt national.  Campagne de propagande.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Contributions directes et cotisations.

Date

Cote

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

Percepteurs et receveurs particuliers.  Prestation de serment, enregistrement.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Ordres de livraisons de subsistances et de denrées.

Date

Cote

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

De la statistique fiscale : Les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire nationalComité pour l'histoire économique et financière de la France2003, Histoire économique et financière de la France

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

Contributions directes. - Cotisations et fournitures d'effets aux troupes de passage.

Date

Cote

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

Vérificateurs des poids et mesures, dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Contributions volontaires.  Souscriptions.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Les impôts en France. Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises4e édition entièrement revue et mise à jour au 1er septembre 1972Paris (75)Ed. Francis Lefebvre / Imp. La Haye-Mureaux1972

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque

Cotisations proportionnelles payées par tous les contribuables.

Date

Cote

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Affaires générales.  Sous-répartement des contributions directes : état général pour les communes de l’arrondissement (1912). Contributions directes et indirectes, réglementation et cas litigieux : notes, télégramme, correspondance (1933-1940).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Emprunt national. Campagne de propagande.

Percepteurs et receveurs particuliers. Prestation de serment, enregistrement.

Contributions volontaires. Souscriptions.

Affaires générales. Sous-répartement des contributions directes : état général pour les communes de l’arrondissement (1912). Contributions directes et indirectes, réglementation et cas litigieux : notes, télégramme, correspondance (1933-1940).