Affaires générales. Sous-répartement des contributions directes : état général pour les communes de l’arrondissement (1912). Contributions directes et indirectes, réglementation et cas litigieux : notes, télégramme, correspondance (1933-1940).

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Finances, cadastre, postes.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 466-472

Date

1878-1956

Contributions directes et indirectes.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 469-470

Date

1899-1940

Mots clés matières

FISCALITE

Affaires générales. Sous-répartement des contributions directes : état général pour les communes de l’arrondissement (1912). Contributions directes et indirectes, réglementation et cas litigieux : notes, télégramme, correspondance (1933-1940).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 469

Date

1912-1940

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Finances, cadastre, postes.

Contributions directes et indirectes.

Affaires générales.  Sous-répartement des contributions directes : état général pour les communes de l’arrondissement (1912). Contributions directes et indirectes, réglementation et cas litigieux : notes, télégramme, correspondance (1933-1940).

Affaires générales. Sous-répartement des contributions directes : état général pour les communes de l’arrondissement (1912). Contributions directes et indirectes, réglementation et cas litigieux : notes, télégramme, correspondance (1933-1940).