Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Période
  • 3
  • 4
Lieux
  • 4
Sujets
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 4
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail : comptes rendus (2000-2003), procès-verbaux de désignation des membres (2002). Maladie professionnelle : rapports (1993-2001). Horaires de travail (1990-2002). Inspection du travail : correspondance (1987-2002). Dossier amiante (1998-2003).

    Date

    1987-2003

    Cote

    3021 W 30

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
    • Entreprise CERALEP (commune de Saint- Vallier).
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  2. Résultat n°2

    Licenciements de vingt salariés protégés et recours :

    Date

    2004-2007

    Cote

    3021 W 28

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
    • Entreprise CERALEP (commune de Saint- Vallier).
    • Licenciements de vingt salariés protégés et recours...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  3. Résultat n°3

    Délégués syndicaux et représentants syndicaux. - Désignation (1970-1998). Comité d'entreprise. - Règlement intérieur (1985) ; élections (1992-2002). Délégués du personnel. - Désignation (1993-2002). Licenciement des salariés protégés (1998).

    Date

    1970-2002

    Cote

    3021 W 31

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
    • Entreprise CERALEP (commune de Saint- Vallier).
    • Délégués syndicaux et représentants syndicaux. - Désignation...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  4. Résultat n°4

    Règlement intérieur (1983-1995). Conflits (1990). Comité d'entreprise : rapports annuels (1994-2001). Liquidation judiciaire (2004).

    Date

    1983-2004

    Cote

    3021 W 29

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
    • Entreprise CERALEP (commune de Saint- Vallier).
    • Règlement intérieur (1983-1995). Conflits (1990). Comité...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)