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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail : comptes rendus (2000-2003), procès-verbaux de désignation des membres (2002). Maladie professionnelle : rapports (1993-2001). Horaires de travail (1990-2002). Inspection du travail : correspondance (1987-2002). Dossier amiante (1998-2003).
Cote
3021 W 30
 Date
1987-2003
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

  • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
  • Entreprise CERALEP (commune de Saint- Vallier).
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
2

Licenciements de vingt salariés protégés et recours :
Cote
3021 W 28
 Date
2004-2007
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

  • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
  • Entreprise CERALEP (commune de Saint- Vallier).
  • Licenciements de vingt salariés protégés et recours...
3

Délégués syndicaux et représentants syndicaux. - Désignation (1970-1998). Comité d'entreprise. - Règlement intérieur (1985) ; élections (1992-2002). Délégués du personnel. - Désignation (1993-2002). Licenciement des salariés protégés (1998).
Cote
3021 W 31
 Date
1970-2002
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

  • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
  • Entreprise CERALEP (commune de Saint- Vallier).
  • Délégués syndicaux et représentants syndicaux. - Désignation...
4

Règlement intérieur (1983-1995). Conflits (1990). Comité d'entreprise : rapports annuels (1994-2001). Liquidation judiciaire (2004).
Cote
3021 W 29
 Date
1983-2004
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

  • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
  • Entreprise CERALEP (commune de Saint- Vallier).
  • Règlement intérieur (1983-1995). Conflits (1990). Comité...