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Résultats de la recherche

  • 1

    Espaces publics au vieux village. - Aménagement et réfection.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 166

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Mirabel-et-Blacons.
    • Espaces publics au vieux village. - Aménagement et...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 2

    Commune de Miscon.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 100

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Miscon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 3

    Commune de Châtillon-en-Diois.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3120 W 46

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Châtillon-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations de vacances labélisées "Clévacances".

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 81

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 5

    Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du captage en eau potable, étanchéification du réseau d'assainissement.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 115

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 6

    Commune de Beauregard-Baret.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 1

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2002.
    • Commune de Beauregard-Baret.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 39

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    Commune de Pierrelatte.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3111 W 111

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime compensatrice ovine (PCO).
    • Commune de Pierrelatte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays de Grignan, aménagement du village.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3122 W 178

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 10

    Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement des eaux usées.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3122 W 15

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 11

    Commune de Châtillon-en-Diois.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W 21

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2004.
    • Commune de Châtillon-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 12

    Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 181

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Nyons.
    • Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 13

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W 71

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2004.
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 14

    Commune de Les Près.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 136

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Les Près.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 15

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3120 W 45

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 16

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    2001

    Cote

    3111 W 53

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Année 2001.
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 17

    Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3111 W 115

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime compensatrice ovine (PCO).
    • Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 18

    2004

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 165

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Chambre d'agriculture de la Drôme.
    • Diversification des formules d'accueil à la ferme....
    • 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 19

    Création de trois chambres d'hôtes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3122 W 154

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Truinas.
    • Création de trois chambres d'hôtes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 20

    Commune de Saou.

    Date

    2006

    Cote

    3111 W 42

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2006.
    • Commune de Saou.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.