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601 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Espaces publics au vieux village. - Aménagement et réfection.
Cote
3122 W 166
 Date
2003-2006
 Lieu
Mirabel-et-Blacons
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Mirabel-et-Blacons.
  • Espaces publics au vieux village. - Aménagement et...
Résultat n°2

Commune de Miscon.
Cote
3120 W 100
 Date
2001-2008
 Lieu
Miscon
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Miscon.
Résultat n°3

Commune de Châtillon-en-Diois.
Cote
3120 W 46
 Date
2001-2009
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Châtillon-en-Diois.
Résultat n°4

Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations de vacances labélisées "Clévacances".
Cote
3122 W 81
 Date
2002-2006
 Lieu
Le Poët-Sigilla
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations...
Résultat n°5

Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du captage en eau potable, étanchéification du réseau d'assainissement.
Cote
3122 W 115
 Date
2003-2006
 Lieu
Chantemerle-lès-Grignan
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du...
Résultat n°6

Commune de Beauregard-Baret.
Cote
3111 W 1
 Date
2002
 Lieu
Beauregard-Baret
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2002.
  • Commune de Beauregard-Baret.
Résultat n°7

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3120 W 39
 Date
2002-2008
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°8

Commune de Pierrelatte.
Cote
3111 W 111
 Date
1994-2001
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de Pierrelatte.
Résultat n°9

Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays de Grignan, aménagement du village.
Cote
3122 W 178
 Date
2004-2006
 Lieu
Pègue (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays...
Résultat n°10

Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement des eaux usées.
Cote
3122 W 15
 Date
2002-2004
 Lieu
Aix-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement...
Résultat n°11

Commune de Châtillon-en-Diois.
Cote
3111 W 21
 Date
2004
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2004.
  • Commune de Châtillon-en-Diois.
Résultat n°12

Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.
Cote
3122 W 181
 Date
2003-2005
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Nyons.
  • Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.
Résultat n°13

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W 71
 Date
2004
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2004.
  • Commune de Plan-de-Baix.
Résultat n°14

Commune de Les Près.
Cote
3120 W 136
 Date
2002-2008
 Lieu
Les Prés
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Les Près.
Résultat n°15

Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
Cote
3120 W 45
 Date
2001-2009
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
Résultat n°16

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W 53
 Date
2001
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
  • Année 2001.
  • Commune de Plan-de-Baix.
Résultat n°17

Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.
Cote
3111 W 115
 Date
1994-2001
 Lieu
Saint-Christophe-et-le-Laris
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.
Résultat n°18

2004
Cote
3122 W 165
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Chambre d'agriculture de la Drôme.
  • Diversification des formules d'accueil à la ferme....
  • 2004
Résultat n°19

Création de trois chambres d'hôtes.
Cote
3122 W 154
 Date
2005-2006
 Lieu
Truinas
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Truinas.
  • Création de trois chambres d'hôtes.
Résultat n°20

Commune de Saou.
Cote
3111 W 42
 Date
2006
 Lieu
Saou
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2006.
  • Commune de Saou.