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  1. Résultat n°1

    Ecole Saint-Maurice Romans.

    Date

    1902-1925

    Cote

    5 T 12/5

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 5 T - Enseignement secondaire.
    • Etablissements secondaires de la Drôme.
    • Distribution de prix.
    • Ecole Saint-Maurice Romans.
  2. Résultat n°2

    Dossiers des ouvrages exécuté, rapport final de contrôle technique.

    Date

    1996

    Cote

    3133 W 66

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 2 Aménagement des locaux STAPS (Sciences et techniques...
    • Dossiers des ouvrages exécuté, rapport final de contrôle...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  3. Résultat n°3

    Albon-Chantemerle.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/5 (A)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles élémentaires de garçons. - Créations, transformations,...
    • Albon-Chantemerle.
  4. Résultat n°4

    Collège et lycée de garçons de Valence.

    Date

    an XII-1925

    Cote

    5 T 10/3

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 5 T - Enseignement secondaire.
    • Etablissements secondaires de la Drôme.
    • Collège et lycée de garçons de Valence.
  5. Résultat n°5

    Demandes de bourses et de trousseaux.

    Date

    an XI-1916

    Cote

    8 T 3/3

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 8 T - Enseignement militaire.
    • Prytanée militaire, Collège royal militaire préparatoire...
    • Demandes de bourses et de trousseaux.
  6. Résultat n°6

    Malissard-Romans.

    Date

    1882-1917

    Cote

    10 T 39/9 (B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Classes enfantines. - Créations, transformations et...
    • Malissard-Romans.
  7. Résultat n°7

    Marchés lots 13-14, pièces communes de tous les lots, copies de délibérations.

    Date

    1999-2003

    Cote

    3133 W 57

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Pierrelatte. - Collège Isclots d'or, restructuration.
    • Marchés lots 13-14, pièces communes de tous les lots,...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  8. Résultat n°8

    Délibérations, PV CAO, rapport de présentation, CT, rapport final de sécurité, commandes, marché de maîtrise d'oeuvre comprenant AE, CCAP, avenant.

    Date

    1999

    Cote

    3180 W 23

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
    • Délibérations, PV CAO, rapport de présentation, CT,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  9. Résultat n°9

    Die. - Collège cité mixte, travaux de grosses réparations et d'entretien.

    Date

    1998-2008

    Cote

    3133 W 51

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Die. - Collège cité mixte, travaux de grosses réparations...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  10. Résultat n°10

    Ecole d'infirmiers et d'infirmière gardes malades de Grenoble, de Paris, d'Avignon et de Lyon.

    Date

    1904-1929

    Cote

    6 T 5/3

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 6 T - Enseignement technique
    • Ecole d'infirmiers et d'infirmière gardes malades de...
  11. Résultat n°11

    Lots 5 à 8.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3180 W 24

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
    • Lots 5 à 8.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  12. Résultat n°12

    Alixan-Nyons.

    Date

    1881-1916

    Cote

    10 T 39/8 (A)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles maternelles. - Créations et suppressions d'écoles...
    • Alixan-Nyons.
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Collège de Montélimar, locaux.

    Date

    an XII-1914

    Cote

    5 T 6/1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 5 T - Enseignement secondaire.
    • Etablissements secondaires de la Drôme.
    • Collège de Montélimar, locaux.
  15. Résultat n°15

    Saou - Vinsobres

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/5 (F)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles élémentaires de garçons. - Créations, transformations,...
    • Saou - Vinsobres
  16. Résultat n°16

    Plans dossiers consultation des entreprises.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3133 W 69

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 3.
    • Plans dossiers consultation des entreprises.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  17. Résultat n°17

    Chatuzange-Eyzahut.

    Date

    1851-1929

    Cote

    10 T 36/8 (E)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Local et matériel scolaires.
    • Pièces par communes.
    • Chatuzange-Eyzahut.
  18. Résultat n°18

    Lemps-Montjoyer.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/6 (D)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles élémentaires de filles. - Créations, transformations,...
    • Lemps-Montjoyer.
  19. Résultat n°19

    Écoles supérieures de commerce de Dijon et de Clermont-Ferrand. - Demandes de bourse.

    Date

    1923-1924

    Cote

    8 M 556

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Écoles de commerce.
    • Écoles supérieures de commerce de Dijon et de Clermont-Ferrand....
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Phase 1 DEUG STAPS amphithéâtre.

    Date

    1996

    Cote

    3133 W 65

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 1 DEUG STAPS amphithéâtre.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  22. Résultat n°22

    Rapport final contrôle technique, compte rendu de chantier, plans avant projet sommaire, dossier d'intervention ultérieures sur les ouvrages, dossiers des ouvrages exécutés des lots travaux.

    Date

    1997

    Cote

    3133 W 67

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 2 Aménagement des locaux STAPS (Sciences et techniques...
    • Rapport final contrôle technique, compte rendu de chantier,...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  23. Résultat n°23

    Dossier d'études préliminaires, plans.

    Date

    1971

    Cote

    3133 W 80

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Programme 1971 de constructions scolaires industrialisées...
    • Dossier d'études préliminaires, plans.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  24. Résultat n°24

    Magnet à Vrinat.

    Date

    1808-1915

    Cote

    8 T 4/4

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 8 T - Enseignement militaire.
    • Ecole spéciale royale militaire de Saint-Cyr.
    • Inscriptions et demandes de bourse et de trousseau.
    • Magnet à Vrinat.
  25. Résultat n°25

    Aix-Bouvantes.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/7 (A)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
    • Aix-Bouvantes.
  26. Résultat n°26

    Mise en conformité du groupe scolaire de la salle de 3ème.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143W/92

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-de-Transit (La).
    • Mise en conformité du groupe scolaire de la salle de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  27. Résultat n°27

    Collège Gérard Gaud. - Travaux de grosses réparations et d'entretien.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3133 W 49

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Collège Gérard Gaud. - Travaux de grosses réparations...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  28. Résultat n°28

    Construction.

    Date

    1967-1978

    Cote

    3133 W 64

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Construction.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  29. Résultat n°29

    Montguers-Puygiron.

    Date

    1851-1929

    Cote

    10 T 36/8 (H)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Local et matériel scolaires.
    • Pièces par communes.
    • Montguers-Puygiron.
  30. Résultat n°30

    Eygalayes-Laveyron.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/7 (C)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
    • Eygalayes-Laveyron.
  31. Résultat n°31

    Marchés lots 4-10.

    Date

    1997-2002

    Cote

    3133 W 52

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Loriol-sur-Drôme. - Collège Daniel Faucher, restructuration...
    • Marchés lots 4-10.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  32. Résultat n°32

    Mirabel-et-Blacons-Puy-Saint-Martin.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/7 (E)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
    • Mirabel-et-Blacons-Puy-Saint-Martin.
  33. Résultat n°33

    Concours au professorat commercial. - Conditions d'admissions.

    Date

    1894-1898

    Cote

    8 M 33

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Écoles de commerce.
    • Concours au professorat commercial. - Conditions d'admissions.
  34. Résultat n°34

    Instructions, rapports, états, correspondance sur la création, l'organisation, la classification, la transformation, le maintien, la suppression des classes, emplois et des écoles.

    Date

    1889-1914, 1920-1927

    Cote

    10 T 39/1 (B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Instructions, rapports, états, correspondance sur la...
  35. Résultat n°35

    Dieulefit-Mirmande.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/5 (C)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles élémentaires de garçons. - Créations, transformations,...
    • Dieulefit-Mirmande.
  36. Résultat n°36

    Avril à Lurçat.

    Date

    1807-1916

    Cote

    8 T 4/3

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 8 T - Enseignement militaire.
    • Ecole spéciale royale militaire de Saint-Cyr.
    • Inscriptions et demandes de bourse et de trousseau.
    • Avril à Lurçat.
  37. Résultat n°37

    Comités de patronnage et comission de surveillance.

    Date

    1882-1921

    Cote

    10 T 37/1 (A)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires.
    • Comités de patronnage et comission de surveillance.
  38. Résultat n°38

    Plans.

    Date

    1972-1980

    Cote

    3133 W 84

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Crest. - Collège Revesz Long.
    • Construction d'un collège type 600.
    • Plans.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  39. Résultat n°39

    Cités mixtes. - Participation financière pour l'investissement dans les cités mixtes scolaires.

    Date

    1990-1996

    Cote

    3331 W 47

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Cités mixtes. - Participation financière pour l'investissement...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  40. Résultat n°40

    Rapport initial et final contrôle technique, rapport de vérification technique relatif à la sécurité contre l'incendie, comptes rendus de chantier. Dossier d'intervention ultérieures sur les ouvrages, dossiers des ouvrages exécutés des lots travaux, comptes rendus de chantier.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3133 W 68

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 2 Aménagement des locaux STAPS (Sciences et techniques...
    • Rapport initial et final contrôle technique, rapport...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  41. Résultat n°41

    Travaux de grosses réparations unité 2.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3133 W 63

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège Gaston Bachelard.
    • Travaux de grosses réparations unité 2.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  42. Résultat n°42

    Dossiers plans.

    Date

    1967-1974

    Cote

    3133 W 61

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège Gaston Bachelard.
    • Construction.
    • Dossiers plans.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  43. Résultat n°43

    Lots 1 à 4.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3180W 25

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Travaux d'extension. - Marché de travaux.
    • Lots 1 à 4.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  44. Résultat n°44

    Lesches-Mirabel-aux-Baronnies.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/7 (D)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
    • Lesches-Mirabel-aux-Baronnies.
  45. Résultat n°45

    Rénovation du logement de fonction.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3133 W 73

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Rénovation du logement de fonction.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  46. Résultat n°46

    Loriol-Romans.

    Date

    1881-1927

    Cote

    10 T 37/2 (B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires.
    • Pièces générales.
    • Loriol-Romans.
  47. Résultat n°47

    Écoles supérieures de commerce reconnues par l'État. - Conditions d'admission et d'attribution de bourses.

    Date

    Entre le 1er janvier 1898 et le 31 décembre 1922

    Cote

    8 M 29

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Écoles de commerce.
    • Écoles supérieures de commerce reconnues par l'État....
  48. Résultat n°48

    Maîtrise d’œuvre.

    Date

    1999-2003

    Cote

    3180 W 19

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Gaston Bachelard (Valence). - Restructuration...
    • Maîtrise d’œuvre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  49. Résultat n°49

    Chabeuil-Eurre

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/7 (B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
    • Chabeuil-Eurre
  50. Résultat n°50

    Mollans-Romans.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/5 (D)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles élémentaires de garçons. - Créations, transformations,...
    • Mollans-Romans.
  51. Résultat n°51

    Salles-Upie.

    Date

    1851-1929

    Cote

    10 T 36/8 (K)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Local et matériel scolaires.
    • Pièces par communes.
    • Salles-Upie.
  52. Résultat n°52

    Phase 4.

    Date

    1999

    Cote

    3133 W 71

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 4.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  53. Résultat n°53

    Ecoles d'art dans la Drôme. - Ecoles des Beaux Arts, Ecole d'art décoratif et industriel de Valence.

    Date

    1806-1928

    Cote

    9 T 2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 9 T - Enseignement des Beaux Arts.
    • Ecoles d'art dans la Drôme. - Ecoles des Beaux Arts,...
  54. Résultat n°54

    Malataverne-Montfroc.

    Date

    1851-1929

    Cote

    10 T 36/8 (G)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Local et matériel scolaires.
    • Pièces par communes.
    • Malataverne-Montfroc.
  55. Résultat n°55

    Correspondance avec la mairie, procès-verbal de réunion de chantier, procès-verbal de la commission de sécurité, PV de réception, courriers suite réception.

    Date

    1972-1980

    Cote

    3133 W 82

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Crest. - Collège Revesz Long.
    • Construction d'un collège type 600.
    • Correspondance avec la mairie, procès-verbal de réunion...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  56. Résultat n°56

    Pierrelatte-Valence.

    Date

    1881-1916

    Cote

    10 T 39/8 (B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles maternelles. - Créations et suppressions d'écoles...
    • Pierrelatte-Valence.
  57. Résultat n°57

    Publicité, PV, fiche OPE, Délibération, DCE, courriers, registre de réception des plis, plans APS, plans APD.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3180W/27

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Construction bâtiment salle de classe à l'emplacement...
    • Publicité, PV, fiche OPE, Délibération, DCE, courriers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  58. Résultat n°58

    Saillans-Saint-Vallier.

    Cote

    10 T 39/6 (F)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles élémentaires de filles. - Créations, transformations,...
    • Saillans-Saint-Vallier.
  59. Résultat n°59

    Consultation et convention contrôle technique et CSPS, marché de MOE: acte d'engagement, CCAP, rapport de présentation, notification et mandatements, délibérations, correspondances, PC, plans topographiques, compte-rendu de chantier, permis de démolir, réfèrences de la maitrise d'oeuvre .

    Date

    1997-2001

    Cote

    3180W/28

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
    • Construction bâtiment salle de classe à l'emplacement...
    • Consultation et convention contrôle technique et CSPS,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  60. Résultat n°60

    Concours d'entrée.

    Date

    1881-1914

    Cote

    8 T 4/2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 8 T - Enseignement militaire.
    • Ecole spéciale royale militaire de Saint-Cyr.
    • Concours d'entrée.
  61. Résultat n°61

    Dossiers des ouvrages exécutés, plans dossier de consultation des entreprises, dossier permis de construire, rapport final de contrôle technique relatif à la sécurité contre l'incendie, rapport initial de contrôle technique.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3133 W 70

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège François Rabelais.
    • Restructuration collège 500 élèves.
    • Phase 3.
    • Dossiers des ouvrages exécutés, plans dossier de consultation...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  62. Résultat n°62

    2006-2008, sinistre.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3133 W 59

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Portes-lès-Valence. - Collège Jean Macé, travaux de...
    • 2006-2008, sinistre.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  63. Résultat n°63

    Ecole de médecine navale.

    Date

    1890-1930

    Cote

    8 T 6/1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 8 T - Enseignement militaire.
    • Ecoles du service de santé militaire.
    • Ecole de médecine navale.
  64. Résultat n°64

    Collège Jean Zay (Valence). - Restructuration.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3180 W 30

    • Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

    • Marchés de travaux.
    • Établissements d'enseignement.
    • Collège Jean Zay (Valence). - Restructuration.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  65. Résultat n°65

    Fay-Lus-la-Croix-Haute.

    Date

    1851-1929

    Cote

    10 T 36/8 (F)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Local et matériel scolaires.
    • Pièces par communes.
    • Fay-Lus-la-Croix-Haute.
  66. Résultat n°66

    Travaux de grosses réparations et d'entretien.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3133 W 74

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège Marcel Pagnol.
    • Travaux de grosses réparations et d'entretien.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  67. Résultat n°67

    Ravel-Saint-Sauveur.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/7 (F)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
    • Ravel-Saint-Sauveur.
  68. Résultat n°68

    Aménagement de la cuisine SEGPA (section d'enseignement général et professionnel adapté).

    Date

    1999-2000

    Cote

    3133 W 62

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège Gaston Bachelard.
    • Aménagement de la cuisine SEGPA (section d'enseignement...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  69. Résultat n°69

    Vachères-Volvent.

    Date

    1851-1929

    Cote

    10 T 36/8 (L)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Local et matériel scolaires.
    • Pièces par communes.
    • Vachères-Volvent.
  70. Résultat n°70

    Dossier de consultation des entreprises, marché de travaux de l'entreprise générale.

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Programme 1971 de constructions scolaires industrialisées...
    • Dossier de consultation des entreprises, marché de...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  71. Résultat n°71

    Etablissements secondaires étrangers au département, maisons d'éducation de la Légion d'honneur, prytanée de Ménars, lycée Montgrand de Marseille, lycées et collèges d'Alais, Brest, Châlons-sur-Marne, Epinal, Fontainebleau, Grenoble, Juilly, Metz, Paris, Tournon, Uzès, Valréas.

    Date

    an XI-1915

    Cote

    5 T 4

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 5 T - Enseignement secondaire.
    • Etablissements secondaires étrangers au département,...
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Albon-Grignan.

    Date

    1881-1927

    Cote

    10 T 37/2 (A)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires.
    • Pièces générales.
    • Albon-Grignan.
  74. Résultat n°74

    Bégude-de-Mazenc-Chatuzange.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/6 (B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles élémentaires de filles. - Créations, transformations,...
    • Bégude-de-Mazenc-Chatuzange.
  75. Résultat n°75

    2003-2005

    Date

    2003-2005

    Cote

    3133 W 58

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Portes-lès-Valence. - Collège Jean Macé, travaux de...
    • 2003-2005

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  76. Résultat n°76

    Marchés lots 1-3, lot démolition.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3133 W 52

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Loriol-sur-Drôme. - Collège Daniel Faucher, restructuration...
    • Marchés lots 1-3, lot démolition.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  77. Résultat n°77

    Rénovation toiture.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3133 W 75

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Valence.
    • Collège Marcel Pagnol.
    • Rénovation toiture.

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  78. Résultat n°78

    Saillans-Saint-Vallier.

    Date

    1850-1921

    Cote

    10 T 39/5 (E)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Ecoles élémentaires de garçons. - Créations, transformations,...
    • Saillans-Saint-Vallier.
  79. Résultat n°79

    Convention entre l'Etat et la commune, enquête d'utilité publique choix du terrain, etude de sol, correspondance entreprises et académie.

    Date

    1972-1980

    Cote

    3133 W 83

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Etablissements scolaires.
    • Crest. - Collège Revesz Long.
    • Construction d'un collège type 600.
    • Convention entre l'Etat et la commune, enquête d'utilité...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  80. Résultat n°80

    Concours d'entrée.

    Date

    1860-1930

    Cote

    8 T 6/1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 8 T - Enseignement militaire.
    • Ecoles du service de santé militaire.
    • Concours d'entrée.