ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT

1
Ecole Saint-Maurice Romans.

Date

1902-1925

Cote

5 T 12/5
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 5 T - Enseignement secondaire.
- Etablissements secondaires de la Drôme.
- Distribution de prix.
- Ecole Saint-Maurice Romans.
2
Dossiers des ouvrages exécuté, rapport final de contrôle technique.

Date

1996

Cote

3133 W 66
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège François Rabelais.
- Restructuration collège 500 élèves.
- Phase 2 Aménagement des locaux STAPS (Sciences et techniques...
- Dossiers des ouvrages exécuté, rapport final de contrôle...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
3
Albon-Chantemerle.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/5 (A)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles élémentaires de garçons. - Créations, transformations,...
- Albon-Chantemerle.
4
Collège et lycée de garçons de Valence.

Date

an XII-1925

Cote

5 T 10/3
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 5 T - Enseignement secondaire.
- Etablissements secondaires de la Drôme.
- Collège et lycée de garçons de Valence.
5
Demandes de bourses et de trousseaux.

Date

an XI-1916

Cote

8 T 3/3
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 8 T - Enseignement militaire.
- Prytanée militaire, Collège royal militaire préparatoire...
- Demandes de bourses et de trousseaux.
6
Malissard-Romans.

Date

1882-1917

Cote

10 T 39/9 (B)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Classes enfantines. - Créations, transformations et...
- Malissard-Romans.
7
Marchés lots 13-14, pièces communes de tous les lots, copies de délibérations.

Date

1999-2003

Cote

3133 W 57
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Pierrelatte. - Collège Isclots d'or, restructuration.
- Marchés lots 13-14, pièces communes de tous les lots,...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
8
Délibérations, PV CAO, rapport de présentation, CT, rapport final de sécurité, commandes, marché de maîtrise d'oeuvre comprenant AE, CCAP, avenant.

Date

1999

Cote

3180 W 23
- Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...
- Marchés de travaux.
- Établissements d'enseignement.
- Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
- Travaux d'extension. - Marché de travaux.
- Délibérations, PV CAO, rapport de présentation, CT,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre
9
Die. - Collège cité mixte, travaux de grosses réparations et d'entretien.

Date

1998-2008

Cote

3133 W 51
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Die. - Collège cité mixte, travaux de grosses réparations...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
10
Ecole d'infirmiers et d'infirmière gardes malades de Grenoble, de Paris, d'Avignon et de Lyon.

Date

1904-1929

Cote

6 T 5/3
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 6 T - Enseignement technique
- Ecole d'infirmiers et d'infirmière gardes malades de...
11
Lots 5 à 8.

Date

1999-2000

Cote

3180 W 24
- Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...
- Marchés de travaux.
- Établissements d'enseignement.
- Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
- Travaux d'extension. - Marché de travaux.
- Lots 5 à 8.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre
12
Alixan-Nyons.

Date

1881-1916

Cote

10 T 39/8 (A)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles maternelles. - Créations et suppressions d'écoles...
- Alixan-Nyons.
13
École supérieure de commerce de Marseille. - Concours d'admission de boursiers, information : avis. [1895]. Demandes de bourses : notes, tableau de renseignements, bulletin de notes, avis d'imposition, extraits du rapport du préfet, extrait du registre des délibérations du Conseil général, état nominatif des élèves boursiers, notice de renseignements, correspondance (1919, 1921). École libre de commerce (annexée à l'école supérieure de commerce), conditions d'admission et programme d'enseignement : prospectus (1912).

Date

[1895], 1895-1921

Cote

8 M 31
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Écoles de commerce.
- École supérieure de commerce de Marseille. - Concours...
14
Collège de Montélimar, locaux.

Date

an XII-1914

Cote

5 T 6/1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 5 T - Enseignement secondaire.
- Etablissements secondaires de la Drôme.
- Collège de Montélimar, locaux.
15
Saou - Vinsobres

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/5 (F)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles élémentaires de garçons. - Créations, transformations,...
- Saou - Vinsobres
16
Plans dossiers consultation des entreprises.

Date

1997-1998

Cote

3133 W 69
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège François Rabelais.
- Restructuration collège 500 élèves.
- Phase 3.
- Plans dossiers consultation des entreprises.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
17
Chatuzange-Eyzahut.

Date

1851-1929

Cote

10 T 36/8 (E)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Local et matériel scolaires.
- Pièces par communes.
- Chatuzange-Eyzahut.
18
Lemps-Montjoyer.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/6 (D)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles élémentaires de filles. - Créations, transformations,...
- Lemps-Montjoyer.
19
Écoles supérieures de commerce de Dijon et de Clermont-Ferrand. - Demandes de bourse.

Date

1923-1924

Cote

8 M 556
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Écoles de commerce.
- Écoles supérieures de commerce de Dijon et de Clermont-Ferrand....
20
Écoles de commerce de Lyon. - École spéciale de commerce, demande de subvention au conseil général : notice, correspondance (1823-1824) ; rentrée de 1825, information : avis (affiche), correspondance (1825) ; documentation : brochure (1874). École supérieure de commerce, demande de bourses : certificats, avis du cabinet du préfet, note, correspondance (1914, 1917, 1929).

Date

Entre le 1er janvier 1823 et le 31 décembre 1929

Cote

8 M 30
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Écoles de commerce.
- Écoles de commerce de Lyon. - École spéciale de commerce,...
21
Phase 1 DEUG STAPS amphithéâtre.

Date

1996

Cote

3133 W 65
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège François Rabelais.
- Restructuration collège 500 élèves.
- Phase 1 DEUG STAPS amphithéâtre.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
22
Rapport final contrôle technique, compte rendu de chantier, plans avant projet sommaire, dossier d'intervention ultérieures sur les ouvrages, dossiers des ouvrages exécutés des lots travaux.

Date

1997

Cote

3133 W 67
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège François Rabelais.
- Restructuration collège 500 élèves.
- Phase 2 Aménagement des locaux STAPS (Sciences et techniques...
- Rapport final contrôle technique, compte rendu de chantier,...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
23
Dossier d'études préliminaires, plans.

Date

1971

Cote

3133 W 80
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Bourg-lès-Valence.
- Programme 1971 de constructions scolaires industrialisées...
- Dossier d'études préliminaires, plans.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
24
Magnet à Vrinat.

Date

1808-1915

Cote

8 T 4/4
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 8 T - Enseignement militaire.
- Ecole spéciale royale militaire de Saint-Cyr.
- Inscriptions et demandes de bourse et de trousseau.
- Magnet à Vrinat.
25
Aix-Bouvantes.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/7 (A)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
- Aix-Bouvantes.
26
Mise en conformité du groupe scolaire de la salle de 3ème.

Date

2009-2010

Cote

3143W/92
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Baume-de-Transit (La).
- Mise en conformité du groupe scolaire de la salle de...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
27
Collège Gérard Gaud. - Travaux de grosses réparations et d'entretien.

Date

2005-2008

Cote

3133 W 49
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Bourg-lès-Valence.
- Collège Gérard Gaud. - Travaux de grosses réparations...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
28
Construction.

Date

1967-1978

Cote

3133 W 64
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège François Rabelais.
- Construction.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
29
Montguers-Puygiron.

Date

1851-1929

Cote

10 T 36/8 (H)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Local et matériel scolaires.
- Pièces par communes.
- Montguers-Puygiron.
30
Eygalayes-Laveyron.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/7 (C)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
- Eygalayes-Laveyron.
31
Marchés lots 4-10.

Date

1997-2002

Cote

3133 W 52
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Loriol-sur-Drôme. - Collège Daniel Faucher, restructuration...
- Marchés lots 4-10.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
32
Mirabel-et-Blacons-Puy-Saint-Martin.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/7 (E)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
- Mirabel-et-Blacons-Puy-Saint-Martin.
33
Concours au professorat commercial. - Conditions d'admissions.

Date

1894-1898

Cote

8 M 33
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Écoles de commerce.
- Concours au professorat commercial. - Conditions d'admissions.
34
Instructions, rapports, états, correspondance sur la création, l'organisation, la classification, la transformation, le maintien, la suppression des classes, emplois et des écoles.

Date

1889-1914, 1920-1927

Cote

10 T 39/1 (B)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Instructions, rapports, états, correspondance sur la...
35
Dieulefit-Mirmande.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/5 (C)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles élémentaires de garçons. - Créations, transformations,...
- Dieulefit-Mirmande.
36
Avril à Lurçat.

Date

1807-1916

Cote

8 T 4/3
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 8 T - Enseignement militaire.
- Ecole spéciale royale militaire de Saint-Cyr.
- Inscriptions et demandes de bourse et de trousseau.
- Avril à Lurçat.
37
Comités de patronnage et comission de surveillance.

Date

1882-1921

Cote

10 T 37/1 (A)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires.
- Comités de patronnage et comission de surveillance.
38
Plans.

Date

1972-1980

Cote

3133 W 84
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Crest. - Collège Revesz Long.
- Construction d'un collège type 600.
- Plans.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
39
Cités mixtes. - Participation financière pour l'investissement dans les cités mixtes scolaires.

Date

1990-1996

Cote

3331 W 47
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Cités mixtes. - Participation financière pour l'investissement...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
40
Rapport initial et final contrôle technique, rapport de vérification technique relatif à la sécurité contre l'incendie, comptes rendus de chantier. Dossier d'intervention ultérieures sur les ouvrages, dossiers des ouvrages exécutés des lots travaux, comptes rendus de chantier.

Date

1996-1997

Cote

3133 W 68
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège François Rabelais.
- Restructuration collège 500 élèves.
- Phase 2 Aménagement des locaux STAPS (Sciences et techniques...
- Rapport initial et final contrôle technique, rapport...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
41
Travaux de grosses réparations unité 2.

Date

2007-2008

Cote

3133 W 63
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège Gaston Bachelard.
- Travaux de grosses réparations unité 2.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
42
Dossiers plans.

Date

1967-1974

Cote

3133 W 61
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège Gaston Bachelard.
- Construction.
- Dossiers plans.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
43
Lots 1 à 4.

Date

1999-2000

Cote

3180W 25
- Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...
- Marchés de travaux.
- Établissements d'enseignement.
- Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
- Travaux d'extension. - Marché de travaux.
- Lots 1 à 4.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre
44
Lesches-Mirabel-aux-Baronnies.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/7 (D)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
- Lesches-Mirabel-aux-Baronnies.
45
Rénovation du logement de fonction.

Date

2000-2002

Cote

3133 W 73
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège François Rabelais.
- Rénovation du logement de fonction.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
46
Loriol-Romans.

Date

1881-1927

Cote

10 T 37/2 (B)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires.
- Pièces générales.
- Loriol-Romans.
47
Écoles supérieures de commerce reconnues par l'État. - Conditions d'admission et d'attribution de bourses.

Date

Entre le 1er janvier 1898 et le 31 décembre 1922

Cote

8 M 29
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Écoles de commerce.
- Écoles supérieures de commerce reconnues par l'État....
48
Maîtrise d’œuvre.

Date

1999-2003

Cote

3180 W 19
- Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...
- Marchés de travaux.
- Établissements d'enseignement.
- Collège Gaston Bachelard (Valence). - Restructuration...
- Maîtrise d’œuvre.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre
49
Chabeuil-Eurre

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/7 (B)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
- Chabeuil-Eurre
50
Mollans-Romans.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/5 (D)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles élémentaires de garçons. - Créations, transformations,...
- Mollans-Romans.
51
Salles-Upie.

Date

1851-1929

Cote

10 T 36/8 (K)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Local et matériel scolaires.
- Pièces par communes.
- Salles-Upie.
52
Phase 4.

Date

1999

Cote

3133 W 71
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège François Rabelais.
- Restructuration collège 500 élèves.
- Phase 4.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
53
Ecoles d'art dans la Drôme. - Ecoles des Beaux Arts, Ecole d'art décoratif et industriel de Valence.

Date

1806-1928

Cote

9 T 2
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 9 T - Enseignement des Beaux Arts.
- Ecoles d'art dans la Drôme. - Ecoles des Beaux Arts,...
54
Malataverne-Montfroc.

Date

1851-1929

Cote

10 T 36/8 (G)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Local et matériel scolaires.
- Pièces par communes.
- Malataverne-Montfroc.
55
Correspondance avec la mairie, procès-verbal de réunion de chantier, procès-verbal de la commission de sécurité, PV de réception, courriers suite réception.

Date

1972-1980

Cote

3133 W 82
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Crest. - Collège Revesz Long.
- Construction d'un collège type 600.
- Correspondance avec la mairie, procès-verbal de réunion...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
56
Pierrelatte-Valence.

Date

1881-1916

Cote

10 T 39/8 (B)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles maternelles. - Créations et suppressions d'écoles...
- Pierrelatte-Valence.
57
Publicité, PV, fiche OPE, Délibération, DCE, courriers, registre de réception des plis, plans APS, plans APD.

Date

1997-2001

Cote

3180W/27
- Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...
- Marchés de travaux.
- Établissements d'enseignement.
- Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
- Construction bâtiment salle de classe à l'emplacement...
- Publicité, PV, fiche OPE, Délibération, DCE, courriers,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre
58
Saillans-Saint-Vallier.

Cote

10 T 39/6 (F)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles élémentaires de filles. - Créations, transformations,...
- Saillans-Saint-Vallier.
59
Consultation et convention contrôle technique et CSPS, marché de MOE: acte d'engagement, CCAP, rapport de présentation, notification et mandatements, délibérations, correspondances, PC, plans topographiques, compte-rendu de chantier, permis de démolir, réfèrences de la maitrise d'oeuvre .

Date

1997-2001

Cote

3180W/28
- Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...
- Marchés de travaux.
- Établissements d'enseignement.
- Collège Marc Seignobos (Chabeuil).
- Construction bâtiment salle de classe à l'emplacement...
- Consultation et convention contrôle technique et CSPS,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre
60
Concours d'entrée.

Date

1881-1914

Cote

8 T 4/2
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 8 T - Enseignement militaire.
- Ecole spéciale royale militaire de Saint-Cyr.
- Concours d'entrée.
61
Dossiers des ouvrages exécutés, plans dossier de consultation des entreprises, dossier permis de construire, rapport final de contrôle technique relatif à la sécurité contre l'incendie, rapport initial de contrôle technique.

Date

1997-1998

Cote

3133 W 70
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège François Rabelais.
- Restructuration collège 500 élèves.
- Phase 3.
- Dossiers des ouvrages exécutés, plans dossier de consultation...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
62
2006-2008, sinistre.

Date

2006-2008

Cote

3133 W 59
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Portes-lès-Valence. - Collège Jean Macé, travaux de...
- 2006-2008, sinistre.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
63
Ecole de médecine navale.

Date

1890-1930

Cote

8 T 6/1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 8 T - Enseignement militaire.
- Ecoles du service de santé militaire.
- Ecole de médecine navale.
64
Collège Jean Zay (Valence). - Restructuration.

Date

1994-1995

Cote

3180 W 30
- Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...
- Marchés de travaux.
- Établissements d'enseignement.
- Collège Jean Zay (Valence). - Restructuration.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre
65
Fay-Lus-la-Croix-Haute.

Date

1851-1929

Cote

10 T 36/8 (F)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Local et matériel scolaires.
- Pièces par communes.
- Fay-Lus-la-Croix-Haute.
66
Travaux de grosses réparations et d'entretien.

Date

2005-2007

Cote

3133 W 74
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège Marcel Pagnol.
- Travaux de grosses réparations et d'entretien.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
67
Ravel-Saint-Sauveur.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/7 (F)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles mixtes. - Créations et suppressions.
- Ravel-Saint-Sauveur.
68
Aménagement de la cuisine SEGPA (section d'enseignement général et professionnel adapté).

Date

1999-2000

Cote

3133 W 62
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège Gaston Bachelard.
- Aménagement de la cuisine SEGPA (section d'enseignement...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
69
Vachères-Volvent.

Date

1851-1929

Cote

10 T 36/8 (L)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Local et matériel scolaires.
- Pièces par communes.
- Vachères-Volvent.
70
Dossier de consultation des entreprises, marché de travaux de l'entreprise générale.
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Bourg-lès-Valence.
- Programme 1971 de constructions scolaires industrialisées...
- Dossier de consultation des entreprises, marché de...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
71
Etablissements secondaires étrangers au département, maisons d'éducation de la Légion d'honneur, prytanée de Ménars, lycée Montgrand de Marseille, lycées et collèges d'Alais, Brest, Châlons-sur-Marne, Epinal, Fontainebleau, Grenoble, Juilly, Metz, Paris, Tournon, Uzès, Valréas.

Date

an XI-1915

Cote

5 T 4
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 5 T - Enseignement secondaire.
- Etablissements secondaires étrangers au département,...
72
Écoles de commerce et École coloniale de Paris. - École des Hautes études commerciales, conditions d'admission : programmes, correspondance (1899-1904). École supérieure de commerce, conditions d'admission et programme d'enseignement : brochures (s.d., 1873). École coloniale, demande de renseignements sur des candidats au concours d'entrée : bulletin individuel, note, feuille d'information, correspondance (1897-1900).

Date

1899-1904

Cote

8 M 32
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Écoles de commerce.
- Écoles de commerce et École coloniale de Paris. - École...
73
Albon-Grignan.

Date

1881-1927

Cote

10 T 37/2 (A)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires.
- Pièces générales.
- Albon-Grignan.
74
Bégude-de-Mazenc-Chatuzange.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/6 (B)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles élémentaires de filles. - Créations, transformations,...
- Bégude-de-Mazenc-Chatuzange.
75
2003-2005

Date

2003-2005

Cote

3133 W 58
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Portes-lès-Valence. - Collège Jean Macé, travaux de...
- 2003-2005
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
76
Marchés lots 1-3, lot démolition.

Date

1997-2001

Cote

3133 W 52
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Loriol-sur-Drôme. - Collège Daniel Faucher, restructuration...
- Marchés lots 1-3, lot démolition.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
77
Rénovation toiture.

Date

2009-2011

Cote

3133 W 75
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Valence.
- Collège Marcel Pagnol.
- Rénovation toiture.
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
78
Saillans-Saint-Vallier.

Date

1850-1921

Cote

10 T 39/5 (E)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Ecoles élémentaires de garçons. - Créations, transformations,...
- Saillans-Saint-Vallier.
79
Convention entre l'Etat et la commune, enquête d'utilité publique choix du terrain, etude de sol, correspondance entreprises et académie.

Date

1972-1980

Cote

3133 W 83
- Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...
- Etablissements scolaires.
- Crest. - Collège Revesz Long.
- Construction d'un collège type 600.
- Convention entre l'Etat et la commune, enquête d'utilité...
Producteur :

Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
80
Concours d'entrée.

Date

1860-1930

Cote

8 T 6/1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 8 T - Enseignement militaire.
- Ecoles du service de santé militaire.
- Concours d'entrée.

Résultats de la recherche

Ecole Saint-Maurice Romans.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Dossiers des ouvrages exécuté, rapport final de contrôle technique.

Date

Cote

Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Albon-Chantemerle.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Collège et lycée de garçons de Valence.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Demandes de bourses et de trousseaux.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Malissard-Romans.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Marchés lots 13-14, pièces communes de tous les lots, copies de délibérations.

Date

Cote

Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Délibérations, PV CAO, rapport de présentation, CT, rapport final de sécurité, commandes, marché de maîtrise d'oeuvre comprenant AE, CCAP, avenant.

Date

Cote

Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

Producteur :

Die. - Collège cité mixte, travaux de grosses réparations et d'entretien.

Date

Cote

Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Ecole d'infirmiers et d'infirmière gardes malades de Grenoble, de Paris, d'Avignon et de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Lots 5 à 8.

Date

Cote

Contexte : 3180 W - Conseil général, DGA Aménagement,Direction...

Producteur :

Alixan-Nyons.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

Collège de Montélimar, locaux.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Saou - Vinsobres

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Plans dossiers consultation des entreprises.

Date

Cote

Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Chatuzange-Eyzahut.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Lemps-Montjoyer.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Écoles supérieures de commerce de Dijon et de Clermont-Ferrand. - Demandes de bourse.

Date