3133 W 1-85
Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
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Présentation du contenu
Marché de maîtrise d'œuvre, dossier de coordination sécurité et protection santé (CSPS), dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO), marché de travaux lot unique comprenant main levée garantie à première demande, procès-verbal de réception de travaux, décompte général et définitif, états liquidatifs, actes de sous traitance, fiche de recensement, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, mémoire technique, descriptif quantitatif, cahier des clauses techniques particulières, pièces administratives, règlement de consultation, délibérations, correspondance aux entreprises.
Mots clés lieux