3180 W 1-38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/05/2014
Présentation du contenu
Travaux dans les collèges Bachelard (Valence), Seignobos (Chabeuil), Jean Zay (Valence), la Maison des syndicats à Romans-sur-Isère, le bâtiment du Service départemental d'incendie et de secours et de la Direction départementale de l'équipement à Châtillon-en-Diois, les casernes de gendarmerie de Luc-en-Diois, Bourdeaux, Die, Portes-lès-Valence, La Motte-Chalancon et le Domaine de Lorient (Montéléger).
Conditions d'accès
L’ensemble des documents sera communicable après un délais de 25 ans, à compter de l'année de clôture du dossier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Notes
OS : ordre de service, DQE : descriptif quantitatif estimatif, DGD : décompte général et définitif, DOE : dossier des ouvrages exécutés, CCAP : cahier des clauses administratives particulières, CCTP : cahier des clauses techniques particulières
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Contrôle technique, mandatement, cahier des clauses techniques particulières communs, cahier des clauses administratives particulières commun, plans APD, Lots 1, 3,4a, 4b, 7, 8 et 9 : main levée de caution, procès-verbal de réception de travaux, notifications, fiches de recensement, avenants, acte d'engagement, DGD, DPGF, marché de maitrise d'oeuvre, délibérations, PV d'attribution des lots et d'ouverture des plis.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Mots clés matières