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7 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fond d'aménagement d'urbain (1978) : aménagement de la place d'Orsolles, ZIF (1981), réserves foncières (1977-1982).
Cote
2257 W 357
 Date
1977-1982
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Vallier.
  • Fond d'aménagement d'urbain (1978) : aménagement de...
Résultat n°2

Plan d'occupation des sols (1977-1981) : financement, pièces officielles, consultation des services, correspondances diverses, dossier d'enquête, publication, document publié par arrêté préfectoral n° 2867 du 4 mai 1979, approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 224 du 19 janvier 1981, commission départementale : réservation de terrain au profit du département.
Cote
2257 W 356
 Date
1977-1981
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Vallier.
  • Plan d'occupation des sols (1977-1981) : financement,...
Résultat n°3

Zone industrielle.
Cote
2257 W 358
 Date
1975-1985
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Vallier.
  • Zone industrielle.
Résultat n°4

Plan d'occupation des sols (1970-1983), dossier CD 122/51 déviation RN 7 et RN 86/Pont RN 86 C - Base nautique, consultation des services, pièces officielles, PV de réunions, approbation, publication, correspondances.
Cote
2257 W 359
 Date
1970-1983
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Vallier.
  • Plan d'occupation des sols (1970-1983), dossier CD...
Résultat n°5

La Croisette (1962) : voies et réseaux divers, lot n° 1 : terrassement voirie, lot n° 3 : électricité éclairage public, lot n° 6 : démolition, poste transformation, rampe d'accès, caniveaux électrique en sous-sol.
Cote
2257 W 355
 Date
1962
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France) -- Quartier La Croisette
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Vallier.
  • La Croisette (1962) : voies et réseaux divers, lot...
Résultat n°6

Projet de reconstruction et d'aménagement (1949-1951) approuvé par arrêté préfectoral du 12 septembre 1949, modifié par arrêté préfectoral du 6 février 1951, conférence inter-services.
Cote
2257 W 354
 Date
1949-1951
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Vallier.
  • Projet de reconstruction et d'aménagement (1949-1951)...
Résultat n°7

Document approuvé le 19 janvier 1981 par arrêté préfectoral n° 224, document aprouvé le 16 février 1983 après mise à jour, mise à jour du 16 février 1983, mise à jour du 17 août 1987, 1ère modification, modification approuvée le 30 juin 1986.
Cote
2257 W 360
 Date- Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Vallier.
  • Document approuvé le 19 janvier 1981 par arrêté préfectoral...