2257 W - Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-493

Date

1944-1993

Présentation du contenu

Ce versement est constitué des dossiers concernant l'aménagement du territoire dans la Drôme avec le contrôle et le suivi des plans d'occupation des sols, des zones d'aménagement et d'activités dans les communes de la Drôme entre 1944 et 1993, les aides publiques de l'État accordées pour la restructuration de quartier, des monographies ainsi que des dossiers de l'Organisation régionale d'étude de la vallée du rhône moyen (OREVARM).

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-452

Date

1944-1993

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 354-360

Date

1949-1951

Mots clés collectivités

Plan d'occupation des sols (1977-1981) : financement, pièces officielles, consultation des services, correspondances diverses, dossier d'enquête, publication, document publié par arrêté préfectoral n° 2867 du 4 mai 1979, approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 224 du 19 janvier 1981, commission départementale : réservation de terrain au profit du département.

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 356

Date

1977-1981