Document approuvé le 19 janvier 1981 par arrêté préfectoral n° 224, document aprouvé le 16 février 1983 après mise à jour, mise à jour du 16 février 1983, mise à jour du 17 août 1987, 1ère modification, modification approuvée le 30 juin 1986.

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2257 W - Direction départementale de l'Équipement

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2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-493

Date

1944-1993

Présentation du contenu

Ce versement est constitué des dossiers concernant l'aménagement du territoire dans la Drôme avec le contrôle et le suivi des plans d'occupation des sols, des zones d'aménagement et d'activités dans les communes de la Drôme entre 1944 et 1993, les aides publiques de l'État accordées pour la restructuration de quartier, des monographies ainsi que des dossiers de l'Organisation régionale d'étude de la vallée du rhône moyen (OREVARM).

Aménagement foncier et urbanisme.

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-452

Date

1944-1993

Mots clés matières

aménagement foncier

Saint-Vallier.

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 354-360

Date

1949-1951

Mots clés lieux

Saint-Vallier (Drôme, France)

Mots clés collectivités

Drôme. Saint-Vallier

Document approuvé le 19 janvier 1981 par arrêté préfectoral n° 224, document aprouvé le 16 février 1983 après mise à jour, mise à jour du 16 février 1983, mise à jour du 17 août 1987, 1ère modification, modification approuvée le 30 juin 1986.

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 360