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1

Fond d'aménagement d'urbain (1978) : aménagement de la place d'Orsolles, ZIF (1981), réserves foncières (1977-1982).

Date

1977-1982

Cote

2257 W 357

2

Plan d'occupation des sols (1977-1981) : financement, pièces officielles, consultation des services, correspondances diverses, dossier d'enquête, publication, document publié par arrêté préfectoral n° 2867 du 4 mai 1979, approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 224 du 19 janvier 1981, commission départementale : réservation de terrain au profit du département.

Date

1977-1981

Cote

2257 W 356

3

Zone industrielle.

Date

1975-1985

Cote

2257 W 358

4

Plan d'occupation des sols (1970-1983), dossier CD 122/51 déviation RN 7 et RN 86/Pont RN 86 C - Base nautique, consultation des services, pièces officielles, PV de réunions, approbation, publication, correspondances.

Date

1970-1983

Cote

2257 W 359

5

La Croisette (1962) : voies et réseaux divers, lot n° 1 : terrassement voirie, lot n° 3 : électricité éclairage public, lot n° 6 : démolition, poste transformation, rampe d'accès, caniveaux électrique en sous-sol.

Date

1962

Cote

2257 W 355

6

Projet de reconstruction et d'aménagement (1949-1951) approuvé par arrêté préfectoral du 12 septembre 1949, modifié par arrêté préfectoral du 6 février 1951, conférence inter-services.

Date

1949-1951

Cote

2257 W 354

7

Document approuvé le 19 janvier 1981 par arrêté préfectoral n° 224, document aprouvé le 16 février 1983 après mise à jour, mise à jour du 16 février 1983, mise à jour du 17 août 1987, 1ère modification, modification approuvée le 30 juin 1986.

Date

-

Cote

2257 W 360