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  1. Résultat n°1

    Fond d'aménagement d'urbain (1978) : aménagement de la place d'Orsolles, ZIF (1981), réserves foncières (1977-1982).

    Date

    1977-1982

    Cote

    2257 W 357

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Vallier.
    • Fond d'aménagement d'urbain (1978) : aménagement de...
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (1977-1981) : financement, pièces officielles, consultation des services, correspondances diverses, dossier d'enquête, publication, document publié par arrêté préfectoral n° 2867 du 4 mai 1979, approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 224 du 19 janvier 1981, commission départementale : réservation de terrain au profit du département.

    Date

    1977-1981

    Cote

    2257 W 356

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Vallier.
    • Plan d'occupation des sols (1977-1981) : financement,...
  3. Résultat n°3

    Zone industrielle.

    Date

    1975-1985

    Cote

    2257 W 358

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Vallier.
    • Zone industrielle.
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols (1970-1983), dossier CD 122/51 déviation RN 7 et RN 86/Pont RN 86 C - Base nautique, consultation des services, pièces officielles, PV de réunions, approbation, publication, correspondances.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2257 W 359

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Vallier.
    • Plan d'occupation des sols (1970-1983), dossier CD...
  5. Résultat n°5

    La Croisette (1962) : voies et réseaux divers, lot n° 1 : terrassement voirie, lot n° 3 : électricité éclairage public, lot n° 6 : démolition, poste transformation, rampe d'accès, caniveaux électrique en sous-sol.

    Date

    1962

    Cote

    2257 W 355

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Vallier.
    • La Croisette (1962) : voies et réseaux divers, lot...
  6. Résultat n°6

    Projet de reconstruction et d'aménagement (1949-1951) approuvé par arrêté préfectoral du 12 septembre 1949, modifié par arrêté préfectoral du 6 février 1951, conférence inter-services.

    Date

    1949-1951

    Cote

    2257 W 354

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Vallier.
    • Projet de reconstruction et d'aménagement (1949-1951)...
  7. Résultat n°7

    Document approuvé le 19 janvier 1981 par arrêté préfectoral n° 224, document aprouvé le 16 février 1983 après mise à jour, mise à jour du 16 février 1983, mise à jour du 17 août 1987, 1ère modification, modification approuvée le 30 juin 1986.

    Cote

    2257 W 360

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Vallier.
    • Document approuvé le 19 janvier 1981 par arrêté préfectoral...