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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau d'administration du Collège.- Rapport sur le projet de budget exercice 1879,1880.

Date

1879-1880

Cote

5 T 9/4

Résultat n°2

1926-1931

Date

1926-1931

Cote

5 T 9/11

Résultat n°3

1891-1900

Date

1900-1909

Cote

5 T 9/8

Résultat n°4

Traités constitutifs.- Traités, avenants, délibérations du conseil municipal de Romans, correspondance, pièces préparatoires, correspondance avec l'Inspection académique de Valence. Les traités ont généralement une durée de 10 ans, ils définissent les relations comptable avec la commune (régie directe ou régie au compte du principal).

Date

1881-1938

Cote

5 T 9/5

Résultat n°5

1886-1889

Date

1891-1899

Cote

5 T 9/7

Résultat n°6

1901-1910

Date

1910-1919

Cote

5 T 9/9

Résultat n°7

1877, 1879-1890

Date

1877, 1879-1890

Cote

5 T 9/6

Résultat n°8

1920-1925

Date

1920-1925

Cote

5 T 9/10

Résultat n°9

1932-1939

Date

1932-1939

Cote

5 T 9/12