Drôme. Maison départementale de l'enfance (Bourg-lès-Valence, France)

1
17 septembre 2001

Date

2001

Cote

2948 W 286
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Instances paritaires.
- Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
- Réunions.
- Année 2001
- 17 septembre 2001
2
Réunions du Comité technique paritaire.

Date

1994-2002

Cote

2948 W 248
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Personnel.
- Réunions du Comité technique paritaire.
3
Comité de suivi.

Date

1997

Cote

2948 W 245
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Comité de suivi.
4
Fonctionnement.

Date

1984-1999

Cote

2948 W 243
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Fonctionnement.
5
Adhésion au régime de prévoyance des collectivités locales.

Date

1983-1993

Cote

2948 W 246
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Personnel.
- Adhésion au régime de prévoyance des collectivités...
6
Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.

Date

1996-2002

Cote

2948 W 252
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Personnel.
- Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.
7
Création.

Date

1983-1985

Cote

2948 W 241
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Création.
8
Effectifs : tableaux récapitulatifs annuels, listes des agents (1990-2000, 2005) ; Maison départementale de l'Enfance et Placement familial, effectifs de 1991 à 1995 : tableaux récapitulatifs (1994-1995).

Date

1990-2005

Cote

2948 W 226
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Effectifs : tableaux récapitulatifs annuels, listes...
9
Maison départementale de l'Enfance, restructuration et intégration à la direction des Solidarités : mémoire de stage de Lysiane Beaumont D'un scénario de restructuration à l'engagement de tout un personnel : la Maison départementale de l'Enfance.

Date

1994

Cote

2948 W 231
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Schéma départemental de l'Enfance et de la Famille....
- Maison départementale de l'Enfance, restructuration...
10
Centre départemental du Valentin, fonctionnement.

Date

1957-1978

Cote

2948 W 237
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Centre départemental du Valentin, fonctionnement.
11
Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des 13 heures").

Date

1978-1990

Cote

2948 W 247
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Personnel.
- Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des...
12
Effectifs.

Date

1985-2002

Cote

2948 W 249
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Personnel.
- Effectifs.
13
Recrutement, affectation, congés, organisation du temps de travail, exercice du droit syndical, primes.

Date

1985-2003

Cote

2948 W 250
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Personnel.
- Recrutement, affectation, congés, organisation du temps...
14
Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale de l'Enfance.

Date

1970-1989

Cote

2948 W 240
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale...
15
Historique et fonctionnement.

Date

1968-1983

Cote

2948 W 238
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Foyer départemental de l'Enfance.
- Historique et fonctionnement.
16
14 juin 2001

Date

2001

Cote

2948 W 285
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Instances paritaires.
- Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
- Réunions.
- Année 2001
- 14 juin 2001
17
Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)

Date

1995

Cote

2948 W 251
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Personnel.
- Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL...
18
Bilans d'activités (1986, 1990).

Date

1986-1990

Cote

2948 W 242
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Bilans d'activités (1986, 1990).
19
Locaux, travaux d'entretien (1968-1978) ; acquisition d'un logement de fonction pour le directeur et branchement du téléphone (1973-1974). Terrains, projet d'acquisition d'une parcelle de terrain appartenant au Centre hospitalier de Valence (1976). Personnel, utilisation du véhicule personnel : délibérations (1972-1977) ; effectifs, recrutement, affectations (1966-1984).

Date

1968-1978

Cote

2948 W 239
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Foyer départemental de l'Enfance.
- Locaux, travaux d'entretien (1968-1978) ; acquisition...
20
Direction.

Date

1993

Cote

2948 W 244
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction des Solidarités.
- Maison départementale de l'enfance (MDE).
- Maison départementale de l'enfance.
- Direction.

Résultats de la recherche

17 septembre 2001

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Réunions du Comité technique paritaire.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Comité de suivi.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Adhésion au régime de prévoyance des collectivités locales.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Création.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Effectifs : tableaux récapitulatifs annuels, listes des agents (1990-2000, 2005) ; Maison départementale de l'Enfance et Placement familial, effectifs de 1991 à 1995 : tableaux récapitulatifs (1994-1995).

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Maison départementale de l'Enfance, restructuration et intégration à la direction des Solidarités : mémoire de stage de Lysiane Beaumont D'un scénario de restructuration à l'engagement de tout un personnel : la Maison départementale de l'Enfance.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Centre départemental du Valentin, fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des 13 heures").

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Effectifs.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Recrutement, affectation, congés, organisation du temps de travail, exercice du droit syndical, primes.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale de l'Enfance.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Historique et fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

14 juin 2001

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Bilans d'activités (1986, 1990).

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Direction.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...