2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 82-252

Date

1942-2007

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 204-252

Date

1946-2007

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 224-252

Date

1987-2005

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 237-252

Date

1957-2003

Origine

La Maison départementale de l'Enfance (ou Maison des Enfants) est issue de la fusion du Centre départemental du Valentin et du Foyer départemental de l'Enfance au 1er janvier 1984 (arrêté préfectoral du 29 décembre 1983). Elle est intégrée à la direction des Solidarités du Conseil général à compter du 1er janvier 1994.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 241-252

Date

1978-2003

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 246-252

Date

1978-2003

Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 251

Date

1995

Présentation du contenu

Déclarations annuelles pour 1993 et 1994.