Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)

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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

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2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Carrière et politique salariale.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 82-252

Date

1942-2007

Études par service et par direction.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 204-252

Date

1946-2007

Direction des Solidarités.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 224-252

Date

1987-2005

Maison départementale de l'enfance (MDE).

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 237-252

Date

1957-2003

Origine

La Maison départementale de l'Enfance (ou Maison des Enfants) est issue de la fusion du Centre départemental du Valentin et du Foyer départemental de l'Enfance au 1er janvier 1984 (arrêté préfectoral du 29 décembre 1983). Elle est intégrée à la direction des Solidarités du Conseil général à compter du 1er janvier 1994.

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance, enfant en garde, foyer

Mots clés collectivités

Drôme. Maison départementale de l'enfance (Bourg-lès-Valence, France)

Maison départementale de l'enfance.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 241-252

Date

1978-2003

Personnel.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 246-252

Date

1978-2003