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Résultats de la recherche

1

17 septembre 2001

Date

2001

Cote

2948 W 286

2

Réunions du Comité technique paritaire.

Date

1994-2002

Cote

2948 W 248

3

Comité de suivi.

Date

1997

Cote

2948 W 245

4

Fonctionnement.

Date

1984-1999

Cote

2948 W 243

5

Adhésion au régime de prévoyance des collectivités locales.

Date

1983-1993

Cote

2948 W 246

6

Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.

Date

1996-2002

Cote

2948 W 252

7

Création.

Date

1983-1985

Cote

2948 W 241

8

Effectifs : tableaux récapitulatifs annuels, listes des agents (1990-2000, 2005) ; Maison départementale de l'Enfance et Placement familial, effectifs de 1991 à 1995 : tableaux récapitulatifs (1994-1995).

Date

1990-2005

Cote

2948 W 226

9

Maison départementale de l'Enfance, restructuration et intégration à la direction des Solidarités : mémoire de stage de Lysiane Beaumont D'un scénario de restructuration à l'engagement de tout un personnel : la Maison départementale de l'Enfance.

Date

1994

Cote

2948 W 231

10

Centre départemental du Valentin, fonctionnement.

Date

1957-1978

Cote

2948 W 237

11

Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des 13 heures").

Date

1978-1990

Cote

2948 W 247

12

Effectifs.

Date

1985-2002

Cote

2948 W 249

13

Recrutement, affectation, congés, organisation du temps de travail, exercice du droit syndical, primes.

Date

1985-2003

Cote

2948 W 250

14

Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale de l'Enfance.

Date

1970-1989

Cote

2948 W 240

15

Historique et fonctionnement.

Date

1968-1983

Cote

2948 W 238

16

14 juin 2001

Date

2001

Cote

2948 W 285

17

Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)

Date

1995

Cote

2948 W 251

18

Bilans d'activités (1986, 1990).

Date

1986-1990

Cote

2948 W 242

19

Locaux, travaux d'entretien (1968-1978) ; acquisition d'un logement de fonction pour le directeur et branchement du téléphone (1973-1974). Terrains, projet d'acquisition d'une parcelle de terrain appartenant au Centre hospitalier de Valence (1976). Personnel, utilisation du véhicule personnel : délibérations (1972-1977) ; effectifs, recrutement, affectations (1966-1984).

Date

1968-1978

Cote

2948 W 239

20

Direction.

Date

1993

Cote

2948 W 244