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293 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er au 15 avril 2008

    Date

    1er avril 2008-15 avril 2008

    Cote

    3271 W 29

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2008
    • 2ème trimestre.
    • 1er au 15 avril 2008

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  2. Résultat n°2

    Délibérations.

    Date

    2003

    Cote

    3073 W 4

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2003.
    • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  3. Résultat n°3

    Rapport, annexes.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 52

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  4. Résultat n°4

    Logement Urbanisme à Mission Europe.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 33

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Propositions des services.
    • Logement Urbanisme à Mission Europe.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  5. Résultat n°5

    Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3240 W 3

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  6. Résultat n°6

    Correspondances, rapport de présentation aux avenants de travaux, procès-verval de la commission d'appels d'offres, marché négocié ouverture des plis, attribution, rapport d'analyse de l'architecte.

    Date

    1996-2003

    Cote

    3382 W 35

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Médiathèque Vallée de la Drôme à Crest, construction.
    • Correspondances, rapport de présentation aux avenants...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  7. Résultat n°7

    Délibérations.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 53

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  8. Résultat n°8

    30 septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3398 W 6

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité technique paritaire
    • 30 septembre 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  9. Résultat n°9

    Délibérations.

    Date

    2005

    Cote

    3073 W 46

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Etapes budgétaires.
    • Décision modificative n°2, projet rapport, annexe
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  10. Résultat n°10

    3ème bimestriel.

    Date

    1er mai au 30 juin 2011

    Cote

    3271 W 25

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2011
    • 3ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  11. Résultat n°11

    4ème bimestriel.

    Date

    1er juillet au 31 août 2009

    Cote

    3271 W 14

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2009
    • 4ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  12. Résultat n°12

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3233 W 1

    • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livres de paie.
    • 2007

    Producteur :

    Conseil général,DGA Ressources, Direction des Ressources humaines, Service Carrière et politique salariale, Pôle paie et frais de déplacement.

  13. Résultat n°13

    25 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    3398 W 62

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  14. Résultat n°14

    Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C

    Date

    2016

    Cote

    3397 W 3

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale
    • Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  15. Résultat n°15

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3476 W 18

    • Contexte : 3476 W - Conseil général / DGA Développement / Direction...

    • Rapports annuels, statistiques.
    • 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction Culture Sport Jeunesse / Médiathèques départementales / Cellule médiathèques et réseaux

  16. Résultat n°16

    Budget primitif, rapport budget et synthèse de travail.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3073 W19

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Préparation budgétaire. - Documents de travail.
    • Budget primitif, rapport budget et synthèse de travail.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  17. Résultat n°17

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3382 W 13

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  18. Résultat n°18

    Projet, rapport, annexes.

    Date

    2008

    Cote

    3073 W 69

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2008.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Projet, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  19. Résultat n°19

    5ème bimestriel.

    Date

    1er septembre au 31 octobre 2010

    Cote

    3271 W 21

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2010
    • 5ème bimestriel.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  20. Résultat n°20

    Délibérations.

    Date

    2007

    Cote

    3073 W 62

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2007.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  21. Résultat n°21

    20 novembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3398 W 59

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 20 novembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  22. Résultat n°22

    Décision modificative n°2, projet, rapport, annexes.

    Date

    2003

    Cote

    3073 W 7

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2003.
    • Décision modificative n°2, projet, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  23. Résultat n°23

    Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3382 W 3

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Rapport de présentation des marchés de travaux (31...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  24. Résultat n°24

    Décision modificative n°2, projet, rapport, délibérations.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 17

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2004.
    • Décision modificative n°2, projet, rapport, délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  25. Résultat n°25

    Projet, rapport, annexes.

    Date

    2008

    Cote

    3073 W 72

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2008.
    • Décision modificative n°2, projet rapport, annexe.
    • Projet, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  26. Résultat n°26

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3476 W 23

    • Contexte : 3476 W - Conseil général / DGA Développement / Direction...

    • Rapports annuels, statistiques.
    • 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction Culture Sport Jeunesse / Médiathèques départementales / Cellule médiathèques et réseaux

  27. Résultat n°27

    1987

    Date

    1987

    Cote

    3476 W 2

    • Contexte : 3476 W - Conseil général / DGA Développement / Direction...

    • Rapports annuels, statistiques.
    • 1987

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction Culture Sport Jeunesse / Médiathèques départementales / Cellule médiathèques et réseaux

  28. Résultat n°28

    18 juin 2008

    Date

    2008

    Cote

    3398 W 65

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 18 juin 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  29. Résultat n°29

    Délibérations.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 51

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  30. Résultat n°30

    24 mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 26

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 24 mars 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  31. Résultat n°31

    Compte administratif, rapport, annexes.

    Date

    2008

    Cote

    3073 W 71

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2008.
    • Compte administratif, rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  32. Résultat n°32

    Permis de construire, compte rendus, convention et correspondance du CT, travaux supplémentaires, EDF & France Télécom, acousticien, lettre de commande de la démolition de la salle des fêtes.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3382 W 20

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Médiathèque Vallée de la Drôme à Crest, construction.
    • Permis de construire, compte rendus, convention et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  33. Résultat n°33

    Délibérations.

    Date

    2008

    Cote

    3073 W 70

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2008.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  34. Résultat n°34

    3ème trimestre.

    Date

    1er juillet au 30 septembre 2008

    Cote

    3271 W 9

    • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
    • 2008
    • 3ème trimestre.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

  35. Résultat n°35

    22 mai et 10 juin 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 27

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 22 mai et 10 juin 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  36. Résultat n°36

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 24-28, plans DOE des bâtiments E et F : façades détails-coupes/logements/cuisine étage et rez de chaussée / élévations intérieures

    Date

    1997-1998

    Cote

    3382 W 15

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  37. Résultat n°37

    29 avril 2002

    Date

    2002

    Cote

    3398 W 44

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 29 avril 2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  38. Résultat n°38

    Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal de la commission de sécurité contre les risques d'incendie et panique dans les établissements recevant du public (24 septembre 1997), rapport final de solidité établi par Qualiconsult (23 août 1999), rapport d'inspection des installations électriques et sécurité du 30 juin et 27 août 1997, rapport de vérifications gaz ( 27 août 1996) et électricité (27/03/1996), compte-rendu de chantier n°2 à 49 (1999-2000), aménagement d'une salle scientifique (1998), correspondances avec la Trésorerie, marché de maîtrise d'œuvre n°98BD141 du 3 août 1998 avec Serge Flandin (architecte, Montélimar) et la SARL Arelier IIIA (Le Teil) et BET Structure de Valence (1998-2005), avant-projet sommaire (mars 1986) .

    Date

    Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2005

    Cote

    3382 W 2

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  39. Résultat n°39

    Gendarmerie de La Motte-Chalancon. - Programme d'installation collectif de chauffage.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3382 W 39

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Gendarmeries.
    • Gendarmerie de La Motte-Chalancon. - Programme d'installation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  40. Résultat n°40

    6 février 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 13

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail.
    • 6 février 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social