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Résultats de la recherche

  • 1

    Commission départementale des objets mobiliers du 27 juin 1991.

    Date

    1992

    Cote

    3396 W 8

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Commission départementale des objets mobiliers.
    • Commission départementale des objets mobiliers du 27...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  • 2

    Commission départementale des objets mobiliers du 22 septembre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3396 W 6

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Commission départementale des objets mobiliers.
    • Commission départementale des objets mobiliers du 22...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  • 3

    Commission départementale des objets mobiliers du 6 mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3396 W 7

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Commission départementale des objets mobiliers.
    • Commission départementale des objets mobiliers du 6...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire

  • 4

    Commission départementale des objets mobiliers du 21 octobre 1987.

    Date

    1988

    Cote

    3396 W 5

    • Contexte : 3396 W - Préfecture, direction des ressources humaines

    • Dossiers produits par la deuxième direction de la Préfecture...
    • Commission départementale des objets mobiliers.
    • Commission départementale des objets mobiliers du 21...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire