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Résultats de la recherche

  • 1

    Al à Be

    Date

    2012-2012

    Cote

    3472 W 1

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Al à Be

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 2

    MONTBOUCHER-SUR-JABRON

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 14

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • MONTBOUCHER-SUR-JABRON

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 3

    JAILLANS

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 145

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • JAILLANS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 4

    CHATEAUDOUBLE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 106

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • CHATEAUDOUBLE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 5

    SAINT-AUBAN-SUR-OUVEZE

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 281

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-AUBAN-SUR-OUVEZE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 6

    TRUINAS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 346

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • TRUINAS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 7

    CHALANCON

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 63

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHALANCON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 8

    POET-CELARD

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 232

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-CELARD

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 9

    EYGALAYES

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 116

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • EYGALAYES

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 10

    TRIORS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 157

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • TRIORS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 11

    M-N

    Date

    2008

    Cote

    3609 W 6

    • Contexte : 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence (Drôme)

    • Dossiers individuels de détenus.
    • M-N

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence

  • 12

    GRANE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 60

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • GRANE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 13

    VASSIEUX-EN-VERCORS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 90

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • VASSIEUX-EN-VERCORS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 14

    BARSAC

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 26

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BARSAC

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 15

    PEGUE (le)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 219

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PEGUE (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 16

    COLONZELLE

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 95

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • COLONZELLE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 17

    MALISSARD

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 163

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MALISSARD

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 18

    MALISSARD

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 130

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • MALISSARD

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 19

    DIEULEFIT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 109

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • DIEULEFIT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 20

    PIERRELONGUE

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 228

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PIERRELONGUE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 21

    POYOLS

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 244

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POYOLS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 22

    CHANTEMERLE-LES-BLES

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 68

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHANTEMERLE-LES-BLES

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 23

    MONTELIMAR

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 191

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MONTELIMAR

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 24

    Fe à Fr

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 5

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Fe à Fr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 25

    SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 287

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 26

    District 0002

    Date

    2012

    Cote

    3409 W 1

    • Contexte : 3409 W - Institut National de la Statistique et des...

    • Échantillon géographique permanent du recensement de...
    • Commune de Beauregard-Barret.
    • District 0002

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Enquêtes Économiques / Direction régionale de Lyon / Division Cadre de Vie et Logistique

  • 27

    SAINT-RAMBERT-D'ALBON

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 149

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-RAMBERT-D'ALBON

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 28

    PONT-DE-BARRET

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 240

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PONT-DE-BARRET

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 29

    PONSAS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 139

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • PONSAS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 30

    CHAMARET

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 66

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHAMARET

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 31

    MARSAZ

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 170

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MARSAZ

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 32

    SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 31

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 33

    EYZAHUT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 125

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • EYZAHUT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 34

    Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.

    Date

    1960-1980

    Cote

    2910 W 169

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 35

    octobre (09-4522 à 09-4799).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 23

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4522 à 09-4799).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 36

    AUREL

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 19

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • AUREL

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 37

    IZON-LA-BRUISSE

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 144

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • IZON-LA-BRUISSE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 38

    EYGLUY-ESCOULIN

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 122

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • EYGLUY-ESCOULIN

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 39

    VALAURIE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 38

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • VALAURIE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 40

    Ch à Da

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 24

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ch à Da

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 41

    POET-EN-PERCIP (le)

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 233

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-EN-PERCIP (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 42

    BOULC-EN-DIOIS

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 51

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BOULC-EN-DIOIS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 43

    GEYSSANS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 133

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • GEYSSANS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 44

    SAINT-LAURENT-D'ONAY

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 299

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-LAURENT-D'ONAY

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 45

    Am à Bu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 53

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Am à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 46

    LEMPS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 154

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • LEMPS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 47

    CHARMES-SUR-L'HERBASSE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 104

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • CHARMES-SUR-L'HERBASSE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 48

    ROMANS-SUR-ISERE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 144

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • ROMANS-SUR-ISERE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 49

    Ben à Bi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 21

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ben à Bi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 50

    avril (10-1287 à 10-1541).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 33

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • avril (10-1287 à 10-1541).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 51

    EURRE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 57

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • EURRE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 52

    Me à Qu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 8

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Me à Qu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 53

    PORTES-EN-VALDAINE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 242

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PORTES-EN-VALDAINE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 54

    REMUZAT

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 254

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • REMUZAT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 55

    SEDERON

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 330

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SEDERON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 56

    MONTAULIEU

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 183

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MONTAULIEU

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 57

    Ber à Ber

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 12

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
    • Ber à Ber

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 58

    SOUSPIERRE

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 333

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SOUSPIERRE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 59

    MOURS-SAINT-EUSEBE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 211

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MOURS-SAINT-EUSEBE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 60

    GRANGES-LES-BEAUMONT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 139

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • GRANGES-LES-BEAUMONT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 61

    PIEGROS-LA-CLASTRE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 75

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • PIEGROS-LA-CLASTRE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 62

    9 mai 1990 au 4 septembre 1992

    Cote

    3394 W 63

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 9 mai 1990 au 4 septembre 1992

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 63

    octobre (09-4800 à 09-4953).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 24

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4800 à 09-4953).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 64

    5 mai 1981 au 27 avril 1982

    Cote

    3394 W 55

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 5 mai 1981 au 27 avril 1982

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 65

    SAINT-UZE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 152

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-UZE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 66

    POET-LAVAL (le)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 234

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-LAVAL (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 67

    SAINT-PANTALEON-LES-VIGNES

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 30

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • SAINT-PANTALEON-LES-VIGNES

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 68

    ROCHE-SUR-LE-BUIS (la)

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 268

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • ROCHE-SUR-LE-BUIS (la)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 69

    VERCHENY

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 359

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • VERCHENY

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 70

    SAHUNE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 28

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • SAHUNE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 71

    BOURG-DE-PEAGE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 100

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • BOURG-DE-PEAGE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 72

    VERONNE

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 362

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • VERONNE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 73

    31 mars 1993 au 2 mai 1994

    Cote

    3394 W 65

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Cahiers d'enregistrement des arrêtés préfectoraux.
    • 31 mars 1993 au 2 mai 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 74

    LE GRAND-SERRE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 128

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • LE GRAND-SERRE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 75

    ROUSSET-LES-VIGNES

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 274

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • ROUSSET-LES-VIGNES

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 76

    PRES (les)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 246

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PRES (les)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 77

    MEVOUILLON

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 174

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MEVOUILLON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 78

    BRETTE

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 58

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BRETTE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 79

    LABOREL

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 147

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • LABOREL

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 80

    SAUZET

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 328

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAUZET

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions