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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

S. L.Imp. de Vve Giroud et filsS. D. [1783]Réponse pour sieur Joseph Ferlin, marchand, habitant au Péage de Pifançon [Pizançon], intimé en appel de sentence rendue au bailliage de Saint-Marcellin, le 4 octobre 1783
Cote
BH 4882
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • S. L.Imp. de Vve Giroud et filsS. D. [1783]Réponse...
Résultat n°2

Examen de nos lois électorales, des explications, modifications, changemens [sic] et additions qu'elles nécessitent : De l'application à en faire à l'organisation des Conseils municipaux, des Conseils d'arrondissements et des Conseils généraux de départementParis (75)Dondey-Dupré, père et fils1828Paris (75)Imp. de Dondé-Dupré1828
Cote
BH 10575, A 7373 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 10501 à 10700

  • Examen de nos lois électorales, des explications, modifications,...
Résultat n°3

Mémoire pour le Sr. Claude-Ferdinand Tabaret, propriétaire, domicilié à St-Hilaire-de-la-Sône, arrondissement de Saint-Marcellin, département de l'Isère ; et pour la dame Julie-Adélaïde Tabaret, agissant de l'autorité de sieur Félix Achard, son mari, aussi propriétaire au même lieu de Saint-Hilaire ; l'un et l'autre parties civiles ; contre le sieur Susbielle, colonel de la légion de Vaucluse ; le sieur Bonnet, menuisier ; le sieur Dumoulin, juge-suppléant du tribunal de Saint-Marcellin ; et les autres auteurs ou complices de l'assassinat et du vol commis sur la personne de feu le sieur Claude Tabaret, leur père Grenoble (38)Imp. C.-P. Baratiers.d.
Cote
BH 8181, A 4519/10 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

  • Mémoire pour le Sr. Claude-Ferdinand Tabaret, propriétaire,...