DROIT CIVIL - Recherche

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Essai sur les principes d'un droit civil socialisteParis (75)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias1976Artigues-près-Bordeaux (33)Presses de la S.N.I. Delmas1976

Cote

BH 7002, A 3637 (Ancienne cote), 2-275-01392-X
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100
- Essai sur les principes d'un droit civil socialisteParis...
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112e éditionParis (75)Ed. Dalloz2012Code civil, édition 2013

Cote

BA 365
- Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.
- 112e éditionParis (75)Ed. Dalloz2012Code civil, édition...
3
Code civil, 2004 Cent-troisième éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2004

Cote

BA 417, 2-24-705368-8
- Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.
- Code civil, 2004 Cent-troisième éditionParis (75) /...
4
Formulaire des actes usuels sous seings privésParis (75)Librairies techniques1980Fontenay-le-Comte (85)Imp. Lussaud1980

Cote

BH 9748, A 6063 (Ancienne cote), 2-7111-0253-X
- Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9701 à 9900
- Formulaire des actes usuels sous seings privésParis...
5
Paris (75) / Cahors (46)Librairies Techniques / Imp. Tardy-Quercy-Auvergne1972Droit civil : Introduction

Cote

BH 5105, A 2289 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200
- Paris (75) / Cahors (46)Librairies Techniques / Imp....
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[Formulare instrumentorum nec non ars notarius cum tabulis subiunctis ?] Formulare instrumentum desyderantibus instrumenta edere. [..]ponere ve maxime pro futurum exacta elimatione examinationemque finit. Sub junctaque parte notariatus non minori elaboratione enodata. [Colophon] Impenssis providi viri Francisci regnault universitatis parr[h]isiesi [Paris] .bibliopole Impressuz anno gratie.M.quingentesimo.xv.REGNAULT, François (14..-1540?) : imprimeur-libraire1515

Cote

BH 7653, Bibliothèque ancienne 3331 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque ancienne BH 7601-7658
- [Formulare instrumentorum nec non ars notarius cum...
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Petit code annoté de la nouvelle compétence civile et correctionnelle des juges de paix : Commentaire pratique du décret du 5 novembre 1926, contenant tous les textes qui y sont visés, avec des notes et des formules de serments, d'avertissements, de citations, de jugements, d'extraits de jugements, et d'état des frais Valence L'avenir français s. d.

Cote

BH 7549, A 4103/7 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7501 à 7600.
- Petit code annoté de la nouvelle compétence civile...
8
Manuel de droit public et privé. Tome I : éléments de droit civil, commercial, judiciaire à l'usage des candidats aux concours administratifs5e éditionParis (75)Imp. Edicis1972

Date

-

Cote

BH 3629
- Contexte : Bibliothèque
- Manuel de droit public et privé. Tome I : éléments...

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