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  1. Résultat n°1

    Essai sur les principes d'un droit civil socialisteParis (75)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias1976Artigues-près-Bordeaux (33)Presses de la S.N.I. Delmas1976

    Cote

    BH 7002, A 3637 (Ancienne cote), 2-275-01392-X

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Essai sur les principes d'un droit civil socialisteParis...
  2. Résultat n°2

    112e éditionParis (75)Ed. Dalloz2012Code civil, édition 2013

    Cote

    BA 365

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • 112e éditionParis (75)Ed. Dalloz2012Code civil, édition...
  3. Résultat n°3

    Code civil, 2004 Cent-troisième éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2004

    Cote

    BA 417, 2-24-705368-8

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Code civil, 2004 Cent-troisième éditionParis (75) /...
  4. Résultat n°4

    Formulaire des actes usuels sous seings privésParis (75)Librairies techniques1980Fontenay-le-Comte (85)Imp. Lussaud1980

    Cote

    BH 9748, A 6063 (Ancienne cote), 2-7111-0253-X

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9701 à 9900

    • Formulaire des actes usuels sous seings privésParis...
  5. Résultat n°5

    Paris (75) / Cahors (46)Librairies Techniques / Imp. Tardy-Quercy-Auvergne1972Droit civil : Introduction

    Cote

    BH 5105, A 2289 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

    • Paris (75) / Cahors (46)Librairies Techniques / Imp....
  6. Résultat n°6

    [Formulare instrumentorum nec non ars notarius cum tabulis subiunctis ?] Formulare instrumentum desyderantibus instrumenta edere. [..]ponere ve maxime pro futurum exacta elimatione examinationemque finit. Sub junctaque parte notariatus non minori elaboratione enodata. [Colophon] Impenssis providi viri Francisci regnault universitatis parr[h]isiesi [Paris] .bibliopole Impressuz anno gratie.M.quingentesimo.xv.REGNAULT, François (14..-1540?) : imprimeur-libraire1515

    Cote

    BH 7653, Bibliothèque ancienne 3331 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque ancienne BH 7601-7658

    • [Formulare instrumentorum nec non ars notarius cum...
  7. Résultat n°7

    Petit code annoté de la nouvelle compétence civile et correctionnelle des juges de paix : Commentaire pratique du décret du 5 novembre 1926, contenant tous les textes qui y sont visés, avec des notes et des formules de serments, d'avertissements, de citations, de jugements, d'extraits de jugements, et d'état des frais Valence L'avenir français s. d.

    Cote

    BH 7549, A 4103/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7501 à 7600.

    • Petit code annoté de la nouvelle compétence civile...
  8. Résultat n°8

    Manuel de droit public et privé. Tome I : éléments de droit civil, commercial, judiciaire à l'usage des candidats aux concours administratifs5e éditionParis (75)Imp. Edicis1972

    Date

    -

    Cote

    BH 3629

    • Contexte : Bibliothèque

    • Manuel de droit public et privé. Tome I : éléments...