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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité.

    Date

    1826-1828

    Cote

    368 J 6

    • Contexte : 368 J - Compagnies d'assurances contre le recrutement...

    • Compagnie de prévoyance Gelin & Fils contre les chances...
    • Comptabilité.
  2. Résultat n°2

    Pièce numéro cinq.

    Date

    1826

    Cote

    368 J 9

    • Contexte : 368 J - Compagnies d'assurances contre le recrutement...

    • Compagnie de prévoyance Gelin & Fils contre les chances...
    • Pièces de procédure fournies au juge d’instruction...
    • Pièce numéro cinq.
  3. Résultat n°3

    Pièce numéro six.

    Date

    4 octobre 1827

    Cote

    368 J 10

    • Contexte : 368 J - Compagnies d'assurances contre le recrutement...

    • Compagnie de prévoyance Gelin & Fils contre les chances...
    • Pièces de procédure fournies au juge d’instruction...
    • Pièce numéro six.
  4. Résultat n°4

    Pièce numéro quatre.

    Date

    29 mai 1828

    Cote

    368 J 8

    • Contexte : 368 J - Compagnies d'assurances contre le recrutement...

    • Compagnie de prévoyance Gelin & Fils contre les chances...
    • Pièces de procédure fournies au juge d’instruction...
    • Pièce numéro quatre.
  5. Résultat n°5

    Financement du remplacement.

    Date

    [Années 1820]

    Cote

    368 J 5

    • Contexte : 368 J - Compagnies d'assurances contre le recrutement...

    • Compagnie de prévoyance Gelin & Fils contre les chances...
    • Financement du remplacement.
  6. Résultat n°6

    Pièce numéro trois.

    Date

    1827

    Cote

    368 J 7

    • Contexte : 368 J - Compagnies d'assurances contre le recrutement...

    • Compagnie de prévoyance Gelin & Fils contre les chances...
    • Pièces de procédure fournies au juge d’instruction...
    • Pièce numéro trois.
  7. Résultat n°7

    Fonctionnement.

    Date

    1826 - 1828

    Cote

    368 J 4

    • Contexte : 368 J - Compagnies d'assurances contre le recrutement...

    • Compagnie de prévoyance Gelin & Fils contre les chances...
    • Fonctionnement.