Chabeuil - Recherche

Résultat n°1
Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).

Date

2006

Cote

3169 W 88
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Chabeuil, Fédération départementale des...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Résultat n°2
Chabeuil.

Cote

4 M 356
- Contexte : 4 M - Police
- Rapports, correspondance.
- Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
- Communes de la Drôme.
- Chabeuil.
Résultat n°3

52 medias
21 avril 1729-13 avril 1730

Cote

2 C 170
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 21 avril 1729-13 avril 1730
Résultat n°4

104 medias
3 novembre 1767-25 octobre 1768

Cote

2 C 213
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 3 novembre 1767-25 octobre 1768
Résultat n°5
Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier de Beaupuy (capitaine au régiment des Flandres).

Date

1777-1818

Cote

199 J 8
- Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.
- Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
- Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier...
Résultat n°6
Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil au XIVe s. Marseille (13)Imp. Saint-Victor

Cote

BH 4091/2, A 1473/2 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.
- Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil...
Résultat n°7
Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).

Date

XVe-XVIe siècles

Cote

160 J 191
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Arrosage.
- Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
Résultat n°8

66 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 217
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Chabeuil
- 1872
Résultat n°9

53 medias
1er août 1726-16 février 1727

Cote

2 C 166
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 1er août 1726-16 février 1727
Résultat n°10

106 medias
20 février 1761-22 janvier 1762

Cote

2 C 206
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 20 février 1761-22 janvier 1762
Résultat n°11

62 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 218
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Chabeuil
- 1891
Résultat n°12

103 medias
6 mars 1748-5 janvier 1749

Cote

2 C 190
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 6 mars 1748-5 janvier 1749
Résultat n°13
1923-1929

Date

1923-1929

Cote

6 M 626
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Économie.
- Surveillance des prix et marchés.
- Mercuriales.
- Mercuriales de la viande de boucherie.
- Prix de vente au détail et mercuriales pour les marchés...
- 1923-1929
Résultat n°14
Chavanon François.

Date

1912-1933

Cote

Up 2817
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
- Chabeuil.
- Chavanon François.
Résultat n°15
Livre de caisse général (étude et clients).

Date

1897-1905

Cote

199 J 22
- Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.
- Documents liés à l'activité de Maître Charles Artillan,...
- Livre de caisse général (étude et clients).
Résultat n°16

103 medias
14 avril 1738-1er avril 1739

Cote

2 C 179
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 14 avril 1738-1er avril 1739
Résultat n°17
N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aux postes "Piscine", "Vercors" et "Châtelain".

Date

1997-1999

Cote

3208 W 219
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Chabeuil.
- N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
Résultat n°18

73 medias
1851

Date

1851

Cote

1 Num 935
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Chabeuil
- 1851
Résultat n°19

54 medias
30 décembre 1718-27 août 1719

Cote

2 C 155
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 30 décembre 1718-27 août 1719
Résultat n°20

53 medias
28 novembre 1723-8 juillet 1724

Cote

2 C 162
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 28 novembre 1723-8 juillet 1724
Résultat n°21
26 mars 1776-17 mars 1777

Cote

2 C 220
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 26 mars 1776-17 mars 1777
Résultat n°22
Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.

Date

1999-2005

Cote

3115 W 191
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°538.
- Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
Résultat n°23
4 octobre 1748-28 avril 1750

Cote

2 C 253
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 4 octobre 1748-28 avril 1750
Résultat n°24

9 medias
1820

Date

1820

Cote

1 Num 935
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Chabeuil
- 1820
Résultat n°25
Le Buis, Chabeuil.

Date

1859-1940

Cote

4 O 11
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série O - Administration communale
- 4 O - Dons et legs.
- Le Buis, Chabeuil.
Résultat n°26
Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier de particulier.

Date

2002-2003

Cote

3115 W 236
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°538.
- Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
Résultat n°27
Chabeuil : Empreinte du passéChabeuilChabeuil festivités1999ChabeuilA.J.C. Impression1999

Cote

BH 6427, A 3217 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500
- Chabeuil : Empreinte du passéChabeuilChabeuil festivités1999ChabeuilA.J.C....
Résultat n°28
6 M 594

Date

an XI-1924

Cote

6 M 594
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Économie.
- Surveillance des prix et marchés.
- Mercuriales.
- 6 M 594
Résultat n°29
Hoirie de feu François André Urtin : répertoire alphabétique général des noms des divers débiteurs.

Date

1793

Cote

199 J 10
- Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.
- Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
- Hoirie de feu François André Urtin : répertoire alphabétique...
Résultat n°30
7 mars 1737-6 avril 1739

Cote

2 C 248
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 7 mars 1737-6 avril 1739
Résultat n°31
Hoirie de feu François André Urtin : états des créances et journal des recettes et dépenses (8 cahiers) (1793-vers 1806).

Date

1793-1806

Cote

199 J 9
- Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.
- Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
- Hoirie de feu François André Urtin : états des créances...
Résultat n°32

64 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 218
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Chabeuil
- 1886
Résultat n°33
1er juin 1766-10 avril 1768

Cote

2 C 262
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 1er juin 1766-10 avril 1768
Résultat n°34
Commune de Chabeuil.

Date

1968

Cote

3141 W 8
- Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
- Documents de récolement branche B1.
- Commune de Chabeuil.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
Résultat n°35

65 medias
1765-1787

Cote

2 C 274
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Tables.
- Tables des contrats de mariage.
- 1765-1787
Résultat n°36
Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par M. Place, son maire, demanderesse, contre les héritiers de Jean-Pierre Ducros, défendeurs, par l'organe de M. Chossy, notaire, leur procureur fondé, au mémoire publié par ce dernierValenceImp. de Jacq. Montals.d.

Cote

BH 7170/7, A 3829/7 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300
- Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par...
Résultat n°37
Quantités et prix moyens des produits d’origine animale, des céréales et dérivés, légumes et fruits secs, tubercules, boissons, fourrages et matières textiles vendus sur les marchés de Chabeuil, Crest, Die, Montélimar, Nyons, Pierrelatte, Romans, Saint-Vallier, Tain-l'Hermitage, Valence.

Date

1923-1937

Cote

6 M 622
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Économie.
- Surveillance des prix et marchés.
- Mercuriales.
- Mercuriales des denrées et produits divers.
- Mercuriales par marché.
- Quantités et prix moyens des produits d’origine animale,...
Résultat n°38

107 medias
29 septembre 1753-2 août 1754

Cote

2 C 197
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 29 septembre 1753-2 août 1754
Résultat n°39
Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

Date

1988-2005

Cote

3115 W 192
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°538.
- Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
Résultat n°40
1916-1918.

Date

1916-1918

Cote

Up 3408
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Justice de paix de Chabeuil.
- Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
- 1916-1918.
Résultat n°41
Brette (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Buis-les-Baronnies (1849, 1853, 1873-1874, 1877, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Chabeuil (1833-1855, 1857-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Chabrillan (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

Date

1833-1906

Cote

6 M 81
- Contexte : 6 M 1-161 - Population.
- Population.
- Mouvement de la population.
- États des mouvements de la population par commune.
- États annuels du mouvement de la population par commune...
- Brette (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Buis-les-Baronnies...
Résultat n°42

105 medias
9 août 1747-6 mars 1748

Cote

2 C 189
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 9 août 1747-6 mars 1748
Résultat n°43
22 novembre 1743-28 avril 1746

Cote

2 C 233
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Insinuation.
- 22 novembre 1743-28 avril 1746
Résultat n°44
Bordereaux d'inscriptions hypothécaires.

Date

1840-1885

Cote

199 J 28
- Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.
- Pièces diverses
- Bordereaux d'inscriptions hypothécaires.
Résultat n°45

53 medias
9 décembre 1725-1er août 1726

Cote

2 C 165
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 9 décembre 1725-1er août 1726
Résultat n°46

103 medias
28 juillet 1750-25 avril 1751

Cote

2 C 193
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 28 juillet 1750-25 avril 1751
Résultat n°47
1752-1813

Cote

2 C 278
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Tables.
- Tables des vendeurs.
- 1752-1813
Résultat n°48

55 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 219
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Chabeuil
- 1911
Résultat n°49
7 avril 1739-27 février 1740

Cote

2 C 249
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 7 avril 1739-27 février 1740
Résultat n°50
Dégagement d'une courbe à Chabeuil. - Dossier de particulier.

Date

2002-2004

Cote

3115 W 122
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°154.
- Dégagement d'une courbe à Chabeuil. - Dossier de particulier.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
Résultat n°51

103 medias
17 novembre 1743-20 novembre 1744

Cote

2 C 185
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 17 novembre 1743-20 novembre 1744
Résultat n°52

59 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 218
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Chabeuil
- 1896
Résultat n°53
Étude notariale Chavannon à Chabeuil. - Comptabilité.

Date

1912-1955

Cote

J 601/1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives privées
- Série J - Fonds d'archives d'origine privée.
- J Pièces isolées
- Étude notariale Chavannon à Chabeuil. - Comptabilité.
Résultat n°54
26 octobre 1762-14 septembre 1764

Cote

2 C 260
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 26 octobre 1762-14 septembre 1764
Résultat n°55
1786-1814

Cote

2 C 285
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Tables.
- Tables des acquéreurs.
- 1786-1814
Résultat n°56
Collège Marc Seignobos (commune de Chabeuil). - Location du logement de fonction supplémentaire situé au 2 rue Gaspéri :

Date

2005-2008

Cote

3004 W 484
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Collège Marc Seignobos (commune de Chabeuil). - Location...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°57
Registre de correspondance active.

Date

1879-1882

Cote

199 J 12
- Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.
- Documents liés à l'activité de Maître Paul Urbain Marion,...
- Registre de correspondance active.
Résultat n°58
Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage, sondages laboratoire départemental de Valence, étude de sols et fondations, épreuve de l'ouvrage, correspondance, plans et documents techniques, plans d'exécution.

Date

1985-1988

Cote

3094 W 253
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur la Véore à Chabeuil. - Construction.
- Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage,...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
Résultat n°59
Chabeuil. - L'ancienne usine, quartier Béranger, transformée en hôpital bénévole n°215 bis, de 110 lits.

Date

[1914-1916]

Cote

100 Fi 229
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Documents figurés.
- Série Fi - Documents figurés
- Fonds Antressangle.
- Chabeuil. - L'ancienne usine, quartier Béranger, transformée...
Résultat n°60
14 avril 1788-27 octobre 1790

Cote

2 C 230
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 14 avril 1788-27 octobre 1790
Résultat n°61
Procès-verbal d'adjudication de la recette des contributions pour l'an X dans la commune de Chabeuil (25 prairial an IX).

Date

an IX

Cote

199 J 29
- Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.
- Pièces diverses
- Procès-verbal d'adjudication de la recette des contributions...
Résultat n°62
Livre de comptes (en très mauvais état).

Date

1832-1867

Cote

199 J 11
- Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.
- Documents liés à l'activité de Maître Joseph Orosmane...
- Livre de comptes (en très mauvais état).
Résultat n°63
22 mars 1780-8 avril 1781

Cote

2 C 224
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 22 mars 1780-8 avril 1781
Résultat n°64
an III-1814

Cote

2 C 281
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Tables.
- Tables des vendeurs.
- an III-1814
Résultat n°65
Dossier d'exécution.

Date

1988-1989

Cote

3094 W 252
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur la Véore à Chabeuil. - Construction.
- Dossier d'exécution.
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
Résultat n°66

89 medias
1788-an VII

Cote

2 C 275
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Tables.
- Tables des contrats de mariage.
- 1788-an VII
Résultat n°67
22 mai 1789-30 vendémiaire an VI

Cote

2 C 271
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 22 mai 1789-30 vendémiaire an VI
Résultat n°68

103 medias
19 novembre 1742-17 novembre 1743

Cote

2 C 184
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 19 novembre 1742-17 novembre 1743
Résultat n°69
Chabeuil. - Le monument aux morts en façade de la porte du village.

Cote

63 Fi 1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Documents figurés.
- Série Fi - Documents figurés
- Fonds Royannez.
- Chabeuil. - Le monument aux morts en façade de la porte...
Résultat n°70
Précis du cours d'éducation à l'usage du collège-pension académique de Chabeuil AvignonA. Offray1783

Date

1783-1783

Cote

BH 238
- Contexte : Bibliothèque
- Précis du cours d'éducation à l'usage du collège-pension...
Résultat n°71

113 medias
9 octobre 1777-14 novembre 1779

Cote

2 C 266
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 9 octobre 1777-14 novembre 1779
Résultat n°72

110 medias
30 octobre 1783-19 juin 1785

Cote

2 C 269
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 30 octobre 1783-19 juin 1785
Résultat n°73

103 medias
5 mai 1759-12 mars 1760

Cote

2 C 204
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 5 mai 1759-12 mars 1760
Résultat n°74
Commune de Chabeuil.

Date

1962

Cote

3141 W 54
- Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
- Documents de récolement.
- Commune de Chabeuil.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
Résultat n°75

82 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 217
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Chabeuil
- 1856
Résultat n°76

53 medias
23 novembre 1721-8 septembre 1722

Cote

2 C 159
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 23 novembre 1721-8 septembre 1722
Résultat n°77

104 medias
2 mars 1756-27 janvier 1757

Cote

2 C 200
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 2 mars 1756-27 janvier 1757
Résultat n°78

3 medias
Extrait des Ascensions Mystiques : « Méditation sur la Montagne où va, sans s'en douter, le Monde Contemporain ».

Date

s.d.

Cote

149 J 64
- Contexte : 149 J - Fonds de la famille Le Cardonnel.
- Famille Le Cardonnel.
- Louis Le Cardonnel.
- Correspondance familiale, amicale et spirituelle.
- Hyvernat (Père Emmanuel), prêtre.
- Correspondance du 19 octobre 1934 lui décrivant la...
- Extrait des Ascensions Mystiques : « Méditation sur...
Producteur :

Gauthier, Georges
Résultat n°79
ValenceImp. J.-F. Joland1831Pensionnat de Chabeuil, dirigé par M. Kippeurt

Cote

BH 4897
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900
- ValenceImp. J.-F. Joland1831Pensionnat de Chabeuil,...
Résultat n°80

55 medias
13 novembre 1715-27 février 1717

Cote

2 C 152
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Chabeuil.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 13 novembre 1715-27 février 1717

Résultats de la recherche

Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Chabeuil.

Cote

Contexte : 4 M - Police

21 avril 1729-13 avril 1730

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

3 novembre 1767-25 octobre 1768

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier de Beaupuy (capitaine au régiment des Flandres).

Date

Cote

Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil au XIVe s. Marseille (13)Imp. Saint-Victor

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.

Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

1872

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

1er août 1726-16 février 1727

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

20 février 1761-22 janvier 1762

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

1891

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

6 mars 1748-5 janvier 1749

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

1923-1929

Date

Cote

Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

Chavanon François.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Livre de caisse général (étude et clients).

Date

Cote

Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

14 avril 1738-1er avril 1739

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aux postes "Piscine", "Vercors" et "Châtelain".

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

1851

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

30 décembre 1718-27 août 1719

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

28 novembre 1723-8 juillet 1724

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

26 mars 1776-17 mars 1777

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.

Date

Cote

Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...