199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

199 J 1-33

Date

1646-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Description physique

33 articles. 2.94 ml

Présentation du contenu

Ce fonds regroupe les archives dé plusieurs études de la commune de Chabeuil. Les documents comptables et la correspondance sont largement représentés. Des actes notariés provenant des dossiers de clients ont été regroupés en fin de répertoire dans l'ordre alphabétique.

L'ensemble de ce fonds peut constituer pour le chercheur un excellent complément d'informations.

Conditions d'accès

Ce fonds est communicable.

Documents séparés

Documents séparés

Les documents ci-dessous sont à rapprocher des registres de notaires déposés aux archives départementales de la Drôme sous les cotes 2E 25064 à 2E 25190 et 2E 27031 à 2E 27111.

Cote/Cotes extrêmes

199 J 26-33

Date

1646-1929

Présentation du contenu

L'ensemble des documents regroupés sous la cote 199 J 26 semblent provenir, pour l'essentiel, de dossiers éclatés de clients. Document type présent dans le dossier 199 J 26 : testament, convention, bordereau de créance, état d'inscription hypothécaire, obligation, requête, promesse de mariage, rémission, reconnaissance de dette, inventaire et partage de biens, état de frais de procédure, compte, acte de notoriété, contrat de vente, acte de cautionnement, plan.

Bordereaux d'inscriptions hypothécaires.

Cote/Cotes extrêmes

199 J 28

Date

1840-1885

Mots clés lieux