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1

Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail : états nominatifs (1933-1935). Service de la main-d'œuvre, personnel auxiliaire : états des sommes à payer, correspondance (1933-1935).

Date

1933-1935

Cote

10 M 13

2

Réauville - Valence.

Date

1894-1920

Cote

10 M 11

3

Comités de patronage. - Constitution et activités, instructions et demande de rapports : état, brochure, correspondance (1894-1902). Commission d'administration des comités, proposition et nomination des membres : extrait des délibérations du Conseil général, extrait du rapport du préfet, arrêté préfectoral, liste, correspondance (1895-1896).

Date

1894-1902

Cote

10 M 4

4

Inspecteurs du travail, nomination, permutation, démission : procès-verbaux de prestation de serment, avis de nomination, feuille de renseignements, correspondance. - M. Barral (1885-1891). M. Blanc Justin (1893). M. d'Ornes Etienne (1878). M. Delattre (1880). M. Lagard (1884-1892). M. Linares (1875-1877). M. Perbost Albert (1892-1893). Perrou Armand (1881). M. Tavernier (1882).

Date

1875-1893

Cote

10 M 7

5

Livrets ouvriers. - Réglementation.

Date

1848-1870

Cote

10 M 15

6

Commission départementale et comités de patronage. - Nomination des membres : extrait du registre des délibérations du conseil général, extrait du registre des arrêtés du préfet (1893-1896). Création et fonctionnement, instruction et demande de renseignements : circulaire, brochure (extrait du bulletin de la chambre des métiers de la Gironde et du Sud-Ouest), correspondance (1896-1926).

Date

1893-1926

Cote

10 M 3

7

Travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliers. - Organisation, fonctionnement et activités : circulaires, rapports d'inspection, extrait du registre des délibérations du conseil général, jugement et arrêts (brochure), correspondance (1841-1907). Inspecteurs, nomination et installation : arrêté, extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance, correspondance (1841-1897) ; plainte contre un inspecteur : correspondance (1883).

Date

1841-1907

Cote

10 M 6

8

Conseil supérieur du travail, représentants des syndicats ouvriers. - Élections.

Date

1899-193

Cote

10 M 1

9

Conseils consultatifs du travail. - Proposition de création d'un conseil à Romans, demande d'avis : loi, décret, correspondance.

Date

1908-1909

Cote

10 M 14

10

Allex - Pont-de-Barret.

Date

1894-1918

Cote

10 M 10

11

Concours d'inspecteur départemental pour 1893, 1895, 1900. - Conditions d'admissibilité, informations et programme : circulaire, programmes, notes, avis (extrait du recueil des actes administratifs) (1892-1900). Contrôle de l'aptitude physique des candidats, délivrance de certificats médicaux : correspondance (1893, 1895).

Date

1892-1900

Cote

10 M 9

12

Conditions de travail des femmes adultes dans les manufactures. - Demande de renseignements.

Date

1882

Cote

10 M 2

13

Commissions départementales du travail. - Constitution et fonctionnement, instructions et demande de rapports : circulaires, états, extrait du rapport du préfet, liste, correspondance (1898-1926). Composition : circulaires, listes, extraits du rapport du préfet, extraits des délibérations du conseil général, correspondance (s.d., 1895-1928). Convocation et réunion : circulaire, proposition de loi, procès-verbaux, notes et modèles de questionnaire, correspondance (1894-1929). Remboursement des frais de déplacement : états, extraits du rapport du préfet, extrait des délibérations du conseil général, correspondance (1900-1929). Fusion des quatre commissions d'arrondissement : extraits du rapport du préfet, procès-verbaux de réunion, extrait du registre des délibérations du conseil général, correspondance (1901-1922). Organisation de congrès nationaux, information et compte rendu : rapports (brochure), note, correspondance (1923-1929).

Date

1894-1929

Cote

10 M 5

14

Établissements soumis à l'inspection du travail. - Demande de liste aux maires.

Date

1897

Cote

10 M 12

15

Réorganisation du service. - Modification du titre des inspecteurs divisionnaires : circulaire (1889). Fonctionnement du service : décret, circulaires, correspondance (1885-1902). Situation du service : rapports (1895-1896).

Date

1885-1902

Cote

10 M 8