10 M - Travail et main-d'oeuvre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-151

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-80

Date

An XIV-1935

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-15

Date

1841-1935

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

10 M 2-5

Date

1882-1929

Cote/Cotes extrêmes

10 M 3-5

Date

1893-1926

Mots clés matières

Commissions départementales du travail. - Constitution et fonctionnement, instructions et demande de rapports : circulaires, états, extrait du rapport du préfet, liste, correspondance (1898-1926). Composition : circulaires, listes, extraits du rapport du préfet, extraits des délibérations du conseil général, correspondance (s.d., 1895-1928). Convocation et réunion : circulaire, proposition de loi, procès-verbaux, notes et modèles de questionnaire, correspondance (1894-1929). Remboursement des frais de déplacement : états, extraits du rapport du préfet, extrait des délibérations du conseil général, correspondance (1900-1929). Fusion des quatre commissions d'arrondissement : extraits du rapport du préfet, procès-verbaux de réunion, extrait du registre des délibérations du conseil général, correspondance (1901-1922). Organisation de congrès nationaux, information et compte rendu : rapports (brochure), note, correspondance (1923-1929).

Cote/Cotes extrêmes

10 M 5

Date

1894-1929

Mots clés collectivités