10 M - Travail et main-d'oeuvre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-151

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-80

Date

An XIV-1935

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-15

Date

1841-1935

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

10 M 6-15

Date

1841-1935

Mots clés collectivités

Établissements soumis à l'inspection du travail. - Demande de liste aux maires.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 12

Date

1897

Présentation du contenu

Circulaire, extraits de lois (extrait du recueil des actes administratifs), listes par communes, correspondance.