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Résultat n°1

Fonctionnement et organisation. - Réglementation : circulaires, correspondance (an XI, 1891-1897). Création : décret, instructions, procès-verbal, correspondance (1879-1880). Élections, organisation : décrets, instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, feuilles d'informations, listes et tableau des candidats, listes des électeurs, tableau récapitulatif, procès-verbaux de révision pour l'arrondissement de Die, délibérations, jugement civil d'inscription sur liste électorale, télégramme, correspondance (1880-1911). Bureau, installation et constitution : arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1883-1934).

Date

an XI-1934

Cote

8 M 7

Résultat n°2

1888

Date

1888

Cote

8 M 17

Résultat n°3

2004

Date

2003-2005

Cote

3122 W 165

Résultat n°4

1880-1895

Date

1880-1895

Cote

8 M 8

Résultat n°5

Grève des postiers. - Organisation d'un service de distribution, demande de remboursement des frais.

Date

1909-1910

Cote

8 M 26

Résultat n°6

Budgets et comptabilité : délibérations, instructions, états du montant des rôles spéciaux, bordereaux des pièces justificatives de dépenses, tableau des recettes et dépenses, correspondance, mandats de payement par article, correspondance.

Date

1913-1918

Cote

8 M 10

Résultat n°7

1929

Date

1929

Cote

8 M 22

Résultat n°8

Gestion durable de l'eau AGR'EAU 2003.

Date

2002-2003

Cote

3122 W 17

Résultat n°9

Conseil supérieur du commerce/organismes consultatifs, chambre consultative d'agriculture de Valence. - Créations, suppressions, transferts de foires et marchés, décisions.

Date

1840-1900

Cote

8 M 28

Résultat n°10

2005

Date

2004-2006

Cote

3122 W 160

Résultat n°11

1903-1912

Date

1903-1912

Cote

8 M 9

Résultat n°12

Chambre de Romans. - Création : extrait du registre des délibérations municipales (22 thermidor an XII). Membres, renouvellement : extraits du registre de la chambre consultative, correspondance (an XIII-1813) ; présentation au préfet : correspondance (an XIV). Hommage à un inventeur de mécaniques pour la laine : délibération, correspondance (an XIII). Évolution des prix : correspondance (an XIV). Activités : correspondance (an XIII).

Date

An XII-1813

Cote

9 M 10

Résultat n°13

Gestion et fonctionnement : correspondance, instructions, notes, rapport, projet de règlement, procès-verbal. - Relations entre les chambres de commerce et les chambres consultatives des arts et manufactures (1856). Budgets et comptes, approbations (1881-1906). Comptabilité (1886-1905). XIIe Groupement économique régional des chambres de commerce, création d'un circuit d'aviation touristique des Alpes (22 juin 1931).

Date

1856-1931

Cote

8 M 6

Résultat n°14

Fonctionnement et organisation. – Réglementation : circulaires, correspondance (an XI, 1891-1897). Création : décret, instructions, procès-verbal, correspondance (1879-1880). Élections, organisation : décrets, instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, feuilles d'informations, listes et tableau des candidats, listes des électeurs, tableau récapitulatif, procès-verbaux de révision pour l’arrondissement de Die, délibérations, jugement civil d’inscription sur liste électorale, télégramme, correspondance (1880-1911). Bureau, installation et constitution : arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1883-1934).

Date

an IX-1934

Cote

8 M 7

Résultat n°15

Formation et réorganisations de la chambre, renouvellement et installation des membres.

Date

An XII-1879

Cote

9 M 11

Résultat n°16

Fonctionnement. - Création : arrêté préfectoral, correspondance, instructions (an XII-an XIII). Membres, renouvellement : instruction, ordonnance, circulaires (1813-1878). Réorganisation : instructions, correspondance, extrait du registre des arrêtés du préfet (1806-1824). Formation d'un jury pour désignation des fabricants ayant le plus contribué au perfectionnement des fabriques, instruction : ordonnance, circulaire, correspondance (1819). Paiement des contributions des bourses et chambres de commerce, instruction : correspondance (1820).

Date

An XII-1878

Cote

9 M 7

Résultat n°17

Dépenses de la chambre consultative, vote de crédit par le conseil municipal de Valence.

Date

1876-1877

Cote

9 M 12

Résultat n°18

Exploitations de polycultures-élevage. - Développement de la production de volailles fermières.

Date

2002-2005

Cote

3122 W 158

Résultat n°19

1937

Date

1937

Cote

8 M 24

Résultat n°20

Communes de Ballons, Villebois du canton de Séderon (arrondissement de Nyons).

Date

1909

Cote

8 M 11