8 M - Commerce et tourisme.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8 M 1-559

Date

1792-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Cote/Cotes extrêmes

8 M 6-27

Date

an XI-1937

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

8 M 7-27

Date

an XI-1937

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Fonctionnement et organisation. - Réglementation : circulaires, correspondance (an XI, 1891-1897). Création : décret, instructions, procès-verbal, correspondance (1879-1880). Élections, organisation : décrets, instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, feuilles d'informations, listes et tableau des candidats, listes des électeurs, tableau récapitulatif, procès-verbaux de révision pour l'arrondissement de Die, délibérations, jugement civil d'inscription sur liste électorale, télégramme, correspondance (1880-1911). Bureau, installation et constitution : arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1883-1934).

Cote/Cotes extrêmes

8 M 7

Date

an XI-1934