9 M - Industrie.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9 M 1-236

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

9 M 7-12

Fonctionnement. - Création : arrêté préfectoral, correspondance, instructions (an XII-an XIII). Membres, renouvellement : instruction, ordonnance, circulaires (1813-1878). Réorganisation : instructions, correspondance, extrait du registre des arrêtés du préfet (1806-1824). Formation d'un jury pour désignation des fabricants ayant le plus contribué au perfectionnement des fabriques, instruction : ordonnance, circulaire, correspondance (1819). Paiement des contributions des bourses et chambres de commerce, instruction : correspondance (1820).

Cote/Cotes extrêmes

9 M 7

Date

An XII-1878