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  1. Résultat n°1

    Taulignan : filatures de soie (1845-1869), fours à chaux (1852-1853), dépôts d’explosifs (1924-1931), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1927-1930). La Touche : tuerie particulière (1908). Treschenu : four à tuiles (1851), fours à chaux (1859-1873), moulin à farine (1889-1893). Tulette : four à tuiles (1852-1853), usine à gaz (1860-1861), tueries particulières (1900-1908, 1912), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1926, 1929). Upie : tueries particulières (1908). La Vache : filature de soie (1871-1872).

    Date

    1845-1931

    Cote

    5 M 310

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Taulignan : filatures de soie (1845-1869), fours à...
  2. Résultat n°2

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  3. Résultat n°3

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4
    BA. 1994.

    1 media

    BA. 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2842 W 347, 2842 W 10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvallon
    • Section BA
    • BA. 1994.
  5. Résultat n°5

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Beauvallon
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  6. Résultat n°6

    Brunel, Rose Marguerite

    Cote

    3 R 199

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Brunel, Rose Marguerite
  7. Résultat n°7

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    Beauvallon.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 377

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Valence Sud.
    • Beauvallon.
  9. Résultat n°9
    B, Les Blaches. 1969.

    1 media

    B, Les Blaches. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 1296, 2058 W 150 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvallon
    • Section B
    • B, Les Blaches. 1969.
  10. Résultat n°10

    Vues du pont sur la Bourne.

    Date

    1997

    Cote

    4268 W 36

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°119 (RD 119).
    • Vues du pont sur la Bourne.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  11. Résultat n°11

    Relevés de propriétés 002 (GAM – THI).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Beauvallon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (GAM – THI).
  12. Résultat n°12

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13
    Le monument aux morts de la guerre 1914-1918.

    1 media

    Le monument aux morts de la guerre 1914-1918.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 42/5

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Beauvallon.
    • Le monument aux morts de la guerre 1914-1918.
  14. Résultat n°14

    Relevés de propriétés 003 (TRI – WID).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Beauvallon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (TRI – WID).
  15. Résultat n°15

    Vues de la route avant travaux.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 1

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67).
    • Vues de la route avant travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  16. Résultat n°16

    Vues des travaux de démolition à Chabeuil.

    Date

    1997

    Cote

    4268 W 55

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°538 (RD 538).
    • Vues des travaux de démolition à Chabeuil.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  17. Résultat n°17

    Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 20

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  18. Résultat n°18

    Vues avant travaux, alternat et des vues travaux.

    Date

    1996-1997

    Cote

    4268 W 44

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°325 (RD 325).
    • Vues avant travaux, alternat et des vues travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  19. Résultat n°19

    Relevés de propriétés 002 (GAR - TRA).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Beauvallon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (GAR - TRA).
  20. Résultat n°20

    Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Date

    2017-2018

    Cote

    4320 W 57

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  21. Résultat n°21

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  22. Résultat n°22
    1813-1822

    212 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    5 Mi 3/R6

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvallon
    • Commune de Beauvallon.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1813-1822
  23. Résultat n°23
    ZD. 1977.

    1 media

    ZD. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 1302, 2058 W 152 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvallon
    • Section ZD
    • ZD. 1977.
  24. Résultat n°24

    Vues des travaux sur la bordure I 3.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 11

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67) / Route départementale...
    • Vues des travaux sur la bordure I 3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  25. Résultat n°25

    Vues avant, pendant et après travaux.

    Date

    1998-1999

    Cote

    4268 W 74

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route nationale n°7 (RN 7). - Secteur de Loriol.
    • Travaux sur giratoire.
    • Vues avant, pendant et après travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  26. Résultat n°26

    Beauvallon.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1225

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Valence.
    • Beauvallon.
  27. Résultat n°27

    Beauvallon (La Vache) (anXI-1904), Beauvoisin (1823), Béconne (1848-1901).

    Date

    1802-1904

    Cote

    39 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Beauvallon (La Vache) (anXI-1904), Beauvoisin (1823),...
  28. Résultat n°28

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Beauvallon
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  29. Résultat n°29

    Portes-les-Valence, EHPAD Les Chênes.

    Date

    2003-2015

    Cote

    4320 W 31

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Portes-les-Valence, EHPAD Les Chênes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  30. Résultat n°30
    Vue aérienne du village.

    1 media

    Vue aérienne du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 42/1

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Beauvallon.
    • Vue aérienne du village.
  31. Résultat n°31
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    4 avril 1808

    Cote

    3 P 3293/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Beauvallon
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  32. Résultat n°32

    Vues pendant travaux.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 17

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°101 (RD 101).- Travaux à Châteauneuf-sur-Isère.
    • Vues pendant travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  33. Résultat n°33

    Vues de la Route départementale (RD) au niveau de Les Viguières - Carrefour de Montvendre.

    Date

    1998

    Cote

    4268 W 61

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°538 (RD 538).
    • Vues de la Route départementale (RD) au niveau de Les...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  34. Résultat n°34

    Route départementale n°532 (RD 532) / Route départementale n°538 (RD 538) / Route départementale n°104 (RD 104) / Route nationale n°7 (RN 7).

    Date

    1997

    Cote

    4268 W 50

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°532 (RD 532) / Route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  35. Résultat n°35
    ZC. 1969.

    1 media

    ZC. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 1297, 2058 W 152 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvallon
    • Section ZC
    • ZC. 1969.
  36. Résultat n°36
    A. 1969.

    1 media

    A. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 1294, 2058 W 147 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvallon
    • Section A
    • A. 1969.
  37. Résultat n°37

    Revirand, Henri Marcel

    Cote

    3 R 131

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Revirand, Henri Marcel
  38. Résultat n°38

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Beauvallon
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  39. Résultat n°39
    ZD. 1977.

    1 media

    ZD. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 1303, 2058 W 151 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvallon
    • Section ZD
    • ZD. 1977.
  40. Résultat n°40

    Vues de la voie parallèle.

    Date

    1997

    Cote

    4268 W 69

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°538A (RD 538A).
    • Vues de la voie parallèle.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  41. Résultat n°41

    Route départementale n°111 (RD 111) / Route départementale n°121 (RD 121), vues de Beauvallon.

    Date

    1998

    Cote

    4268 W 29

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°111 (RD 111) / Route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  42. Résultat n°42

    Vues des travaux de chaussée.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 10

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67) / Route départementale...
    • Vues des travaux de chaussée.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  43. Résultat n°43

    Vues des travaux OBOUSSIER au niveau des cavernes situées sous RD.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 18

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°101 (RD 101).- Travaux à Châteauneuf-sur-Isère.
    • Vues des travaux OBOUSSIER au niveau des cavernes situées...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  44. Résultat n°44
    Tableau d'assemblage. 1969.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 1290, 2058 W 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvallon
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1969.
  45. Résultat n°45

    Sections A, B, ZA et ZC à ZE.

    Cote

    2056 W 58

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Beauvallon.
    • Fichier cadastral
    • Sections A, B, ZA et ZC à ZE.
  46. Résultat n°46
    Section A1, Vicherolle.

    1 media

    Section A1, Vicherolle.

    Date

    4 avril 1808

    Cote

    3 P 3293/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Beauvallon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Vicherolle.
  47. Résultat n°47

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1712

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Beauvallon.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  48. Résultat n°48

    Année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    4268 W 39

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°119 (RD 119) / Route départementale...
    • Année 1997.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  49. Résultat n°49

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4 E 6557

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvallon
    • Commune de Beauvallon.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1963-1972
  50. Résultat n°50

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  51. Résultat n°51

    Relevés de propriétés 001 (ASS – GAM).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Beauvallon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – GAM).
  52. Résultat n°52

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 6555

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvallon
    • Commune de Beauvallon.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1943-1952
  53. Résultat n°53

    EHPAD Les Tilleuls.

    Date

    2005-2009

    Cote

    4320 W 36

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  54. Résultat n°54

    Tain L'Hermittage, USLD La Teppe.

    Date

    2005-2010

    Cote

    4320 W 44

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Tain L'Hermittage, USLD La Teppe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  55. Résultat n°55
    an XI-1812

    163 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    5 Mi 3/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvallon
    • Commune de Beauvallon.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • an XI-1812
  56. Résultat n°56

    Vues des travaux d'irrigation.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 12

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67) / Route départementale...
    • Vues des travaux d'irrigation.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  57. Résultat n°57

    BEAUVALLON

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 98

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • BEAUVALLON

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  58. Résultat n°58

    Fiches annulées après remembrement.

    Cote

    2056 W 637

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Beauvallon.
    • Fichier cadastral
    • Fiches annulées après remembrement.
  59. Résultat n°59

    EHPAD Sainte-Anne.

    Date

    2006-2018

    Cote

    4320 W 9

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Crest.
    • EHPAD Sainte-Anne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  60. Résultat n°60

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence. - Autorisation d'extension du plan d'épandage des boues émanant de la station d'épuration de Portes-lès-Valence sur les communes de Portes-lès-Valence, Beaumont-lès-Valence, Étoile-sur-Rhône, Montéléger, Beauvallon et Valence.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3753 W 117

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  61. Résultat n°61

    Beauvallon.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 376

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Valence.
    • Beauvallon.
  62. Résultat n°62

    Vues pendant travaux.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 16

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°93 (RD 93) / Route départementale...
    • Vues pendant travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  63. Résultat n°63
    Beauvallon.- Vue aérienne du village

    1 media

    Beauvallon.- Vue aérienne du village

    Date

    1962

    Cote

    95 Fi 112

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Beauvallon.
    • Beauvallon.- Vue aérienne du village
  64. Résultat n°64
    La Vache

    2 lots 1 060 medias

    La Vache

    Date

    1769

    Cote

    5 Mi 380/R1, 4 E 391 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Ranc (Alexandre).
    • La Vache
  65. Résultat n°65
    1823-1832

    7 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvallon
    • Commune de Beauvallon.
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1823-1832
  66. Résultat n°66

    Laplante, Louis Martin.

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Beauvallon)

    • Beauvallon. Étude n° 1. (La Vache).
    • Laplante, Louis Martin.
  67. Résultat n°67

    EHPAD Rochecourbe.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 8

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Crest.
    • EHPAD Rochecourbe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  68. Résultat n°68
    L'entrée du château.

    1 media

    L'entrée du château.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 42/6

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Beauvallon.
    • L'entrée du château.
  69. Résultat n°69

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    5 E 1164

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Beauvallon
    • Commune de Beauvallon.
    • Tables décennales.
    • 1963-1972
  70. Résultat n°70

    Relevés de propriétés 002 (GAR – TRA).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Beauvallon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (GAR – TRA).
  71. Résultat n°71

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  72. Résultat n°72
    24 mai 1716-28 novembre 1728

    133 medias

    24 mai 1716-28 novembre 1728

    Date

    24 mai 1716-28 novembre 1728

    Cote

    2 E 6398

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Beauvallon)

    • Beauvallon. Étude n° 1. (La Vache).
    • Roux, Pierre (1691-...).
    • Minutes.
    • 24 mai 1716-28 novembre 1728
  73. Résultat n°73

    Chassefeyre, Yvonne Émilienne

    Cote

    3 R 198

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Chassefeyre, Yvonne Émilienne
  74. Résultat n°74

    Année 1999.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 6

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67) / Route départementale...
    • Vues avant travaux.
    • Année 1999.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  75. Résultat n°75

    Saint-Marcel-les-Valence, EHPAD Le Clos Rousset.

    Date

    2013-2017

    Cote

    4320 W 41

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Marcel-les-Valence, EHPAD Le Clos Rousset.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  76. Résultat n°76
    Tableau d'assemblage. 1967.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2058 W 1285, 2058 W 150 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Beauvallon
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1967.
  77. Résultat n°77

    Volume 1 : pages 1-205 (4 avril 1822).

    Date

    1822

    Cote

    3 P 290

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Beauvallon.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1822-1884.
    • Volume 1 : pages 1-205 (4 avril 1822).
  78. Résultat n°78

    Photographies de la maison d'habitation des époux Jardin, à Étoile, lieu de l'assassinat, noir et blanc.

    Cote

    2 U 964/1-5

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Assassinat d'un homme, vols d'argent, de bijoux et...
    • Procédure pour assassinat : pièces d'information (avec...
    • Photographies de la maison d'habitation des époux Jardin,...
  79. Résultat n°79

    Vues pendant les travaux.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 4

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67).
    • Vues du pont de la Veaune.
    • Vues pendant les travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  80. Résultat n°80

    Saint-Donat, EHPAD Les Collines.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 38

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Donat, EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux