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18 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1994

    Date

    1994

    Cote

    2843 W 209

    • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

    • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
    • 1994

    Producteur :

    Service versant : tribunal d'instance de Montélimar

  2. Résultat n°2

    1988-1993

    Date

    1988-1993

    Cote

    3213 W 3

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Commissions consultatives paritaires départementale...
    • 1988-1993

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  3. Résultat n°3

    1998-1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    2843 W 212

    • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

    • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
    • 1998-1999

    Producteur :

    Service versant : tribunal d'instance de Montélimar

  4. Résultat n°4

    2007-2011

    Date

    2007-2011

    Cote

    3213 W 6

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Commissions consultatives paritaires départementale...
    • 2007-2011

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  5. Résultat n°5

    2000

    Date

    2000

    Cote

    2843 W 213

    • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

    • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
    • 2000

    Producteur :

    Service versant : tribunal d'instance de Montélimar

  6. Résultat n°6

    1946-1979

    Date

    1946-1979

    Cote

    3213 W 1

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Commissions consultatives paritaires départementale...
    • 1946-1979

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  7. Résultat n°7

    2001-2006

    Date

    2001-2006

    Cote

    3213 W 5

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Commissions consultatives paritaires départementale...
    • 2001-2006

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  8. Résultat n°8

    1995

    Date

    1995

    Cote

    2843 W 210

    • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

    • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
    • 1995

    Producteur :

    Service versant : tribunal d'instance de Montélimar

  9. Résultat n°9

    Élection des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux et des membres des commissions consultatives paritaires départementale des baux ruraux.

    Date

    1948-2009

    Cote

    3213 W 10

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Élection des assesseurs des tribunaux paritaires des...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  10. Résultat n°10

    1996-1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    2843 W 211

    • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

    • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
    • 1996-1997

    Producteur :

    Service versant : tribunal d'instance de Montélimar

  11. Résultat n°11

    Installation d'étrangers.

    Date

    1963-1995

    Cote

    3213 W 11

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Installation d'étrangers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  12. Résultat n°12

    Baux ruraux, pièces et dossiers divers, circulaires.

    Date

    1877-1930

    Cote

    Up 4314

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saillans.
    • Baux ruraux, pièces et dossiers divers, circulaires.
  13. Résultat n°13

    Fermages.

    Date

    1946-1979

    Cote

    3213 W 8

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Fermages.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  14. Résultat n°14

    Instructions, documentation.

    Date

    1945-1959

    Cote

    3213 W 7

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Instructions, documentation.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  15. Résultat n°15

    1980-1987

    Date

    1980-1987

    Cote

    3213 W 2

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Commissions consultatives paritaires départementale...
    • 1980-1987

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  16. Résultat n°16

    Commissions arbitrales pour baux ruraux.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 3995

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Commissions arbitrales pour baux ruraux.
  17. Résultat n°17

    Prix du bLé, Fermages, Indice des fermages

    Date

    1954-2006

    Cote

    3213 W 9

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Prix du bLé, Fermages, Indice des fermages

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  18. Résultat n°18

    1994-2000

    Date

    1994-2000

    Cote

    3213 W 4

    • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Baux ruraux.
    • Commissions consultatives paritaires départementale...
    • 1994-2000

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement