Filtrer les résultats
Multimédias
  • 18
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 5
  • 2
Période
  • 1
  • 16
  • 4
Lieux
  • 1
  • 1
Sujets
  • 18
  • 7
  • 1
Collectivités
  • 5
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1994
Cote
2843 W 209
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
  • 1994
Résultat n°2

1988-1993
Cote
3213 W 3
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Commissions consultatives paritaires départementale...
  • 1988-1993
Résultat n°3

1998-1999
Cote
2843 W 212
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
  • 1998-1999
Résultat n°4

2007-2011
Cote
3213 W 6
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Commissions consultatives paritaires départementale...
  • 2007-2011
Résultat n°5

2000
Cote
2843 W 213
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
  • 2000
Résultat n°6

1946-1979
Cote
3213 W 1
 Date
1946-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Commissions consultatives paritaires départementale...
  • 1946-1979
Résultat n°7

2001-2006
Cote
3213 W 5
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Commissions consultatives paritaires départementale...
  • 2001-2006
Résultat n°8

1995
Cote
2843 W 210
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
  • 1995
Résultat n°9

Élection des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux et des membres des commissions consultatives paritaires départementale des baux ruraux.
Cote
3213 W 10
 Date
1948-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Élection des assesseurs des tribunaux paritaires des...
Résultat n°10

1996-1997
Cote
2843 W 211
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
  • 1996-1997
Résultat n°11

Installation d'étrangers.
Cote
3213 W 11
 Date
1963-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Installation d'étrangers.
Résultat n°12

Baux ruraux, pièces et dossiers divers, circulaires.
Cote
Up 4314
 Date
1877-1930
 Lieu
Saillans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saillans.
  • Baux ruraux, pièces et dossiers divers, circulaires.
Résultat n°13

Fermages.
Cote
3213 W 8
 Date
1946-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Fermages.
Résultat n°14

Instructions, documentation.
Cote
3213 W 7
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Instructions, documentation.
Résultat n°15

1980-1987
Cote
3213 W 2
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Commissions consultatives paritaires départementale...
  • 1980-1987
Résultat n°16

Commissions arbitrales pour baux ruraux.
Cote
Up 3995
 Date
1917-1918
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Séderon.
  • Commissions arbitrales pour baux ruraux.
Résultat n°17

Prix du bLé, Fermages, Indice des fermages
Cote
3213 W 9
 Date
1954-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Prix du bLé, Fermages, Indice des fermages
Résultat n°18

1994-2000
Cote
3213 W 4
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3213 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Baux ruraux.
  • Commissions consultatives paritaires départementale...
  • 1994-2000