Filtrer les résultats
Multimédias
  • 36
  • 27
Nom de l'inventaire
  • 18
  • 13
  • 6
  • 5
  • 5
Afficher plus
Période
  • 1
  • 10
  • 47
  • 10
Lieux
  • 63
  • 35
  • 9
  • 6
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 7
  • 7
  • 5
  • 5
  • 3
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aix-en-Diois : fours à chaux (1837-1845, 1885), éclairage à l’acétylène gazeux (1913), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1931). Albon : fours à chaux (1839-1840), four à plâtre (1855), tuerie particulière (1908, 1928), dépôt d’explosifs (1934). Alixan : four à tuiles (1848-1849), filature de soie (1870), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1924, 1928, 1930). Allan : tuerie particulière (1908), filature de soie (1846-1854), four à chaux (1851-1874). Allex : clos d’équarrissage (1864-1869), filature de soie (1876-1877), éclairage à l’acétylène gazeux (1901-1902), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1924,1927,1930-1931), four à tuiles (1874), tueries particulières (1908).

    Date

    1837-1934

    Cote

    5 M 236

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Aix-en-Diois : fours à chaux (1837-1845, 1885), éclairage...
  2. Résultat n°2

    Aix-en-Diois.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 104

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Die.
    • Aix-en-Diois.
  3. Résultat n°3

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1133

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  4. Résultat n°4

    Commune d'Aix-en-Diois.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 109

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
  5. Résultat n°5
    C2. 1966.

    1 media

    C2. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 5, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section C
    • C2. 1966.
  6. Résultat n°6

    Commune d'Aix-en-Diois.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 143

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
  7. Résultat n°7

    Volume 1 : pages 1-440 (15 décembre 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 2

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aix.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1825-1913.
    • Volume 1 : pages 1-440 (15 décembre 1825).
  8. Résultat n°8
    Section B, Baux .

    2 lots 2 medias

    Section B, Baux .

    Date

    14 août 1823

    Cote

    3 P 3251/3, 3 P 3251/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aix-en-Diois
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Baux .
  9. Résultat n°9
    B. 1966.

    1 media

    B. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 3, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section B
    • B. 1966.
  10. Résultat n°10

    SAVET Michel, successeur GERY Alain, atelier de tôlerie situé parcelle cadastrée n° 2 section AC, déclaration d'activité et plans.

    Date

    1976-1988

    Cote

    3402 W 1

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Aix-en-Diois.
    • SAVET Michel, successeur GERY Alain, atelier de tôlerie...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  11. Résultat n°11

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1134

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  12. Résultat n°12
    AE. 1966.

    1 media

    AE. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 9, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AE
    • AE. 1966.
  13. Résultat n°13

    Aix-en-Diois. - Agrandissement du cimetière (1961), examen sanitaire des sites de cimetières privés (1997), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1980), puits des réserves (1990), puits du restaurant (1993), captage de la Salaure (1997).

    Date

    1961-1997

    Cote

    3018 W 1

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Aix-en-Diois. - Agrandissement du cimetière (1961),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  14. Résultat n°14
    Section C1, Village (le).

    1 media

    Section C1, Village (le).

    Date

    14 août 1823

    Cote

    3 P 3251/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aix-en-Diois
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Village (le).
  15. Résultat n°15
    Sections A à C et AB à AE.

    20 medias

    Sections A à C et AB à AE.

    Cote

    2056 W 1

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Aix-en-Diois
    • Fichier de l'état de section minute
    • Sections A à C et AB à AE.
  16. Résultat n°16

    Aix-en-Diois. - Projet vélo à l'école.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3254 W 2

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Aix-en-Diois. - Projet vélo à l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  17. Résultat n°17

    Aix-en-Diois. - Aménagement des abords de la mairie.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 1

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Aix-en-Diois. - Aménagement des abords de la mairie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  18. Résultat n°18

    Commune d'Aix-en-Diois.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 102

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
  19. Résultat n°19

    Volume 1 : cases 1-89 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 4

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aix.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1965.
    • Volume 1 : cases 1-89 (30 novembre 1910).
  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage. 1966.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 1, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1966.
  21. Résultat n°21

    Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois, Cobonne, Eygalayes, Luc-en-Diois, Omblèze, Pradelle, Saint-Thomas-en-Royans, Valouse, Venterol, Verclause.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3587 W 9

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  22. Résultat n°22

    Aix-en-Diois, Laval-d'Aix.

    Date

    1928-1939

    Cote

    7 M 720

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Groupements.
    • Aix-en-Diois, Laval-d'Aix.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  23. Résultat n°23
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    14 août 1823

    Cote

    3 P 3251/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aix-en-Diois
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  24. Résultat n°24

    Aix-en-Diois.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 101

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Die.
    • Aix-en-Diois.
  25. Résultat n°25
    AE. 1985.

    1 media

    AE. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 9, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AE
    • AE. 1985.
  26. Résultat n°26
    C2. 1985.

    1 media

    C2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 5, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section C
    • C2. 1985.
  27. Résultat n°27
    C1, Le Village. 1966.

    1 media

    C1, Le Village. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 4, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section C
    • C1, Le Village. 1966.
  28. Résultat n°28

    Travaux d'assainissement et d'eau potable. - Aix-en-Diois, Andancette, Aouste-sur-Sye, Eurre, Eyzahut, Lachau, Montboucher-sur-Jabron, Puygiron, Saint-Vallier.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3587 W 5

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable. - Aix-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  29. Résultat n°29

    Commune d'Aix-en-Diois.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 106

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
  30. Résultat n°30

    Commune d'Aix-en-Diois.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 107

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
  31. Résultat n°31
    AC. 1966.

    1 media

    AC. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 7, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AC
    • AC. 1966.
  32. Résultat n°32
    Section A, Salaure

    1 media

    Section A, Salaure

    Date

    14 août 1823

    Cote

    3 P 3251/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aix-en-Diois
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Salaure
  33. Résultat n°33

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 1

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Aix-en-Diois
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  34. Résultat n°34
    A. 1985.

    1 media

    A. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 2, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section A
    • A. 1985.
  35. Résultat n°35
    B. 1985.

    1 media

    B. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section B
    • B. 1985.
  36. Résultat n°36
    C1, Le Village. 1985.

    1 media

    C1, Le Village. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section C
    • C1, Le Village. 1985.
  37. Résultat n°37
    A. 1966.

    1 media

    A. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 2, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section A
    • A. 1966.
  38. Résultat n°38
    AB. 1966.

    1 media

    AB. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 6, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AB
    • AB. 1966.
  39. Résultat n°39

    Travaux d'assainissement. - Chatuzange-le-Goubet, Aix-en-Diois, Laveyron, Beaumont-Monteux, Montjoyer, Luc-en-Diois.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3587 W 10

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement. - Chatuzange-le-Goubet, Aix-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  40. Résultat n°40

    Aix-en-Diois.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 420

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Die.
    • Aix-en-Diois.
  41. Résultat n°41

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Salaure'', section B dite ''de Baux'', section C dite ''du Village'' (15 décembre 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aix.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  42. Résultat n°42
    Section C3, Village (le).

    2 lots 2 medias

    Section C3, Village (le).

    Date

    14 août 1823

    Cote

    3 P 3251/6, 3 P 3251/9

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aix-en-Diois
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C3, Village (le).
  43. Résultat n°43

    Années

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1099

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Aix-en-Diois
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années
  44. Résultat n°44

    Aix-en-Diois.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 29

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Aix-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  45. Résultat n°45
    Aix-en-Diois.- Ruines d'une enceinte dominée d'une tour.

    1 media

    Aix-en-Diois.- Ruines d'une enceinte dominée d'une tour.

    Date

    1955

    Cote

    7 Fi 149

    • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

    • Aix-en-Diois.- Ruines d'une enceinte dominée d'une...
  46. Résultat n°46

    Aix-en-Diois, Barsac, Bésignan, Buis-les-Baronnies, Châteauneuf-de-Galaure, Chatuzange-le-Goubet, Colonzelle, Crest, Crozes-Hermitage, Communauté de communes de Bourg-de-Péage, Communauté de communes Romans (Mours-Saint-Eusèbe), Die, Hauterives, Jaillans, Jonchères, Malataverne, Montmeyran.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3587 W 3

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
    • Aix-en-Diois, Barsac, Bésignan, Buis-les-Baronnies,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  47. Résultat n°47
    AD. 1985.

    1 media

    AD. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 8, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AD
    • AD. 1985.
  48. Résultat n°48
    Section C2, Village (le) . Village (agrandissement).

    2 lots 2 medias

    Section C2, Village (le) . Village (agrandissement).

    Date

    14 août 1823

    Cote

    3 P 3251/5, 3 P 3251/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aix-en-Diois
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Village (le) . Village (agrandissement).
  49. Résultat n°49
    Tableau d'assemblage. 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 1, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1985.
  50. Résultat n°50
    AB. 1985.

    1 media

    AB. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 6, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AB
    • AB. 1985.
  51. Résultat n°51
    1642-1645

    3 lots 31 medias

    1642-1645

    Date

    1642-1645

    Cote

    1 Num 1273

    • Contexte : Délibérations des communautés d'habitants

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • 1642-1645
  52. Résultat n°52

    Aix-en-Diois. - Alimentation en eau potable.

    Date

    1918, 1937-1940

    Cote

    7 M 788

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Aix-en-Diois. - Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  53. Résultat n°53

    Volume 1 : cases 1-101 (10 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 3

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aix.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-101 (10 février 1882).
  54. Résultat n°54

    Aix-en-Diois.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 950

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Die
    • Aix-en-Diois.
  55. Résultat n°55

    Aix-en-Diois.

    Date

    1966-2004

    Cote

    3369 W 143

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Aix-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  56. Résultat n°56
    AC. 1985.

    1 media

    AC. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 7, 2842 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AC
    • AC. 1985.
  57. Résultat n°57
    AD. 1966.

    1 media

    AD. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 8, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AD
    • AD. 1966.
  58. Résultat n°58

    Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE Drôme Rhône, Volvent, Pont-de l'Isère, Montvendre, Le Poët-en-Percip, Châteauneuf-de-Galaure, Aix-en-Diois, Curnier, Saint-Paul-lès-Romans, Grane, Montchenu, Chabrillan, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Châtillon-en-Diois, SIE Sud Valentinois, Saint-Vallier, Malataverne, Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Rieu.

    Date

    1997-2010

    Cote

    3587 W 1

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
    • Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  59. Résultat n°59

    Aix-en-Diois.

    Date

    1980

    Cote

    1164 W 692

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales complémentaires, partielles.
    • Élections municipales partielles.
    • Élections municipales partielles suite à nominations,...
    • Aix-en-Diois.
  60. Résultat n°60

    Aix-en-Diois.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 466

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Die.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Aix-en-Diois.
  61. Résultat n°61

    Station-service et vente-réparation de matériel agricole, Ets CALTEX, situé Pont-de-Quart bord RN93 au PK 59,920, exploité par AUBANEL Claude de 1961 à 1970, successeur VIGNE ET GILLES 70 à ?, successeur GUILLAUME et MARCE atelier machine agricole uniquement.

    Date

    1961-1988

    Cote

    3402 W 2

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Aix-en-Diois.
    • Station-service et vente-réparation de matériel agricole,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  62. Résultat n°62

    Volume 1 : folios 1-288 (25 mai 1913).

    Date

    1913

    Cote

    3 P 5

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aix.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1913-1965.
    • Volume 1 : folios 1-288 (25 mai 1913).
  63. Résultat n°63

    AIX-EN-DIOIS

    Date

    1947-2003

    Cote

    3494 W 1

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • AIX-EN-DIOIS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions