Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (16 septembre 1642, 4 juin 1645). Actes isolés (22 septembre 1647-24 janvier 1770).
Existence et lieu de conservation des originaux
Original conservé aux archives de la commune d'Aix-en-Diois, sous la cote BB 1.