ARCHIVES : législation

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Nouveaux textes relatifs aux archivesTroisième éditionParis (75)Archives nationales1988

Date

-

Cote

BA 322
- Contexte : Bibliothèque
- Nouveaux textes relatifs aux archivesTroisième éditionParis...
2
1979, genèse d'une loi sur les archivesParis (75)La documentation française / Comité d'histoire du ministère de la Culture2019 s. l.Imp. de la Direction de l'information légale et administrative2019, Travaux et documents

Cote

BH 7663, 978-2-11-157027-6, 41
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7659 à 7670
- 1979, genèse d'une loi sur les archivesParis (75)La...
3
Nouveaux textes relatifs aux archives ParisArchives nationales / La documentation Française1980

Date

-

Cote

BA 105/7
- Contexte : Bibliothèque
- Nouveaux textes relatifs aux archives ParisArchives...
4
Recueil des lois et réglements relatifs aux archives, 1958-1988. Tome IIParis (75)Archives nationales1988

Date

1958-1988

Cote

BA 317
- Contexte : Bibliothèque
- Recueil des lois et réglements relatifs aux archives,...
5
Loi sur les archivesParis (75)Imp. Nationale1979

Date

-

Cote

BA 323
- Contexte : Bibliothèque
- Loi sur les archivesParis (75)Imp. Nationale1979
6
Recueil des lois et réglements relatifs aux archives, 1958-1988. Tome IParis (75)Archives nationales1988

Date

1958-1988

Cote

BA 316
- Contexte : Bibliothèque
- Recueil des lois et réglements relatifs aux archives,...
7
Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives nationales1980Imp. nationale

Cote

BA 567, A 2227/5 (Ancienne cote), 2-86000-054-2
- Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.
- Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives...
8
Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendentMelun (77)Imp. Administrative1936

Date

-

Cote

BA 328
- Contexte : Bibliothèque
- Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements...
9
Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives nationales1980

Date

-

Cote

BA 321
- Contexte : Bibliothèque
- Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives...
10
Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996Paris (75)Direction des Archives de France (DAF)1996

Date

-

Cote

BA 320
- Contexte : Bibliothèque
- Principaux textes relatifs aux archives en vigueur...
11
Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendent (Journal officiel du 23 juillet 1936)Melun (77)Imp. Administrative1936

Date

-

Cote

BA 327
- Contexte : Bibliothèque
- Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements...

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Nouveaux textes relatifs aux archivesTroisième éditionParis (75)Archives nationales1988

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque

1979, genèse d'une loi sur les archivesParis (75)La documentation française / Comité d'histoire du ministère de la Culture2019 s. l.Imp. de la Direction de l'information légale et administrative2019, Travaux et documents

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7659 à 7670

Nouveaux textes relatifs aux archives ParisArchives nationales / La documentation Française1980

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque

Recueil des lois et réglements relatifs aux archives, 1958-1988. Tome IIParis (75)Archives nationales1988

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque

Loi sur les archivesParis (75)Imp. Nationale1979

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque

Recueil des lois et réglements relatifs aux archives, 1958-1988. Tome IParis (75)Archives nationales1988

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque

Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives nationales1980Imp. nationale

Cote

Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendentMelun (77)Imp. Administrative1936

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque

Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives nationales1980

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque

Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996Paris (75)Direction des Archives de France (DAF)1996

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque

Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendent (Journal officiel du 23 juillet 1936)Melun (77)Imp. Administrative1936

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque