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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Nouveaux textes relatifs aux archivesTroisième éditionParis (75)Archives nationales1988
Cote
BA 322
 Date
-
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Nouveaux textes relatifs aux archivesTroisième éditionParis...
2

1979, genèse d'une loi sur les archivesParis (75)La documentation française / Comité d'histoire du ministère de la Culture2019 s. l.Imp. de la Direction de l'information légale et administrative2019, Travaux et documents
Cote
BH 7663, 978-2-11-157027-6, 41
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7659 à 7670

  • 1979, genèse d'une loi sur les archivesParis (75)La...
3

Nouveaux textes relatifs aux archives ParisArchives nationales / La documentation Française1980
Cote
BA 105/7
 Date
-
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Nouveaux textes relatifs aux archives ParisArchives...
4

Recueil des lois et réglements relatifs aux archives, 1958-1988. Tome IIParis (75)Archives nationales1988
Cote
BA 317
 Date
1958-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Recueil des lois et réglements relatifs aux archives,...
5

Loi sur les archivesParis (75)Imp. Nationale1979
Cote
BA 323
 Date
-
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Loi sur les archivesParis (75)Imp. Nationale1979
6

Recueil des lois et réglements relatifs aux archives, 1958-1988. Tome IParis (75)Archives nationales1988
Cote
BA 316
 Date
1958-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Recueil des lois et réglements relatifs aux archives,...
7

Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives nationales1980Imp. nationale
Cote
BA 567, A 2227/5 (Ancienne cote), 2-86000-054-2
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives...
8

Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendentMelun (77)Imp. Administrative1936
Cote
BA 328
 Date
-
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements...
9

Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives nationales1980
Cote
BA 321
 Date
-
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives...
10

Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996Paris (75)Direction des Archives de France (DAF)1996
Cote
BA 320
 Date
-
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Principaux textes relatifs aux archives en vigueur...
11

Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendent (Journal officiel du 23 juillet 1936)Melun (77)Imp. Administrative1936
Cote
BA 327
 Date
-
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements...