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1

Nouveaux textes relatifs aux archivesTroisième éditionParis (75)Archives nationales1988

Date

-

Cote

BA 322

2

1979, genèse d'une loi sur les archivesParis (75)La documentation française / Comité d'histoire du ministère de la Culture2019 s. l.Imp. de la Direction de l'information légale et administrative2019, Travaux et documents

Date

-

Cote

BH 7663, 978-2-11-157027-6, 41

3

Nouveaux textes relatifs aux archives ParisArchives nationales / La documentation Française1980

Date

-

Cote

BA 105/7

4

Recueil des lois et réglements relatifs aux archives, 1958-1988. Tome IIParis (75)Archives nationales1988

Date

1958-1988

Cote

BA 317

5

Loi sur les archivesParis (75)Imp. Nationale1979

Date

-

Cote

BA 323

6

Recueil des lois et réglements relatifs aux archives, 1958-1988. Tome IParis (75)Archives nationales1988

Date

1958-1988

Cote

BA 316

7

Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives nationales1980Imp. nationale

Date

-

Cote

BA 567, A 2227/5 (Ancienne cote), 2-86000-054-2

8

Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendentMelun (77)Imp. Administrative1936

Date

-

Cote

BA 328

9

Nouveaux textes relatifs aux archivesParis (75)Archives nationales1980

Date

-

Cote

BA 321

10

Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996Paris (75)Direction des Archives de France (DAF)1996

Date

-

Cote

BA 320

11

Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendent (Journal officiel du 23 juillet 1936)Melun (77)Imp. Administrative1936

Date

-

Cote

BA 327