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28 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Pu à Vi.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 17

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Pu à Vi.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 2

    Ab à Ca.

    Date

    2006

    Cote

    3066 W 15

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Placements sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ab à Ca.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 3

    Al à Go.

    Date

    2005

    Cote

    3066 W 1

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Mesures de libération conditionnelle : dossiers individuels.
    • Al à Go.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 4

    Be.

    Date

    2006

    Cote

    3066 W 14

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis...
    • Be.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 5

    Pa à Sp.

    Date

    2006

    Cote

    3066 W 18

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Placements sous surveillance électronique : dossiers...
    • Pa à Sp.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 6

    Ri à Zo.

    Date

    2005

    Cote

    3066 W 3

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Mesures de libération conditionnelle : dossiers individuels.
    • Ri à Zo.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 7

    Fr à Gu.

    Date

    2006

    Cote

    3066 W 9

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Mesures de libération conditionnelle : dossiers individuels.
    • Fr à Gu.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 8

    Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis en milieu ouvert : dossiers individuels.

    Date

    2005

    Cote

    3066 W 6-7

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis...

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 9

    Sa à We.

    Date

    2006

    Cote

    3066 W 12

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Mesures de libération conditionnelle : dossiers individuels.
    • Sa à We.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 10

    Ch à Hu.

    Date

    2006

    Cote

    3066 W 16

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Placements sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ch à Hu.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 11

    Jo à Sa.

    Date

    2006

    Cote

    3066 W 17

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Placements sous surveillance électronique : dossiers...
    • Jo à Sa.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 12

    Cl à Ga.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 14

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Cl à Ga.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 13

    Ab à Ch.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 13

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Ab à Ch.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 14

    1898-1914.

    Date

    1898-1914

    Cote

    17 U 79

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Registres d'exécution des peines.
    • 1898-1914.
  • 15

    Gr à Pl.

    Date

    2006

    Cote

    3066 W 20

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis...
    • Gr à Pl.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 16

    Ad à Ey.

    Date

    2006

    Cote

    3066 W 8

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Mesures de libération conditionnelle : dossiers individuels.
    • Ad à Ey.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 17

    Ma à Pr.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 16

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Ma à Pr.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 18

    Po à Ve.

    Date

    2006

    Cote

    3066 W 21

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis...
    • Po à Ve.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • 19

    N 7 : rapports sur l'application des peines.

    Date

    1997

    Cote

    2964 W 28

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers classés par ordre chronologique.
    • Année 1997.
    • N 7 : rapports sur l'application des peines.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 20

    Placements sous surveillance électronique : dossiers individuels Ay à Va.

    Date

    2005

    Cote

    3066 W 5

    • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Placements sous surveillance électronique : dossiers...

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Administration pénitentière / Service pénitentiaire d'insertion et de probation