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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pu à Vi.
Cote
3119 W 17
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
  • Pu à Vi.
Résultat n°2

Ab à Ca.
Cote
3066 W 15
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Placements sous surveillance électronique : dossiers...
  • Ab à Ca.
Résultat n°3

Al à Go.
Cote
3066 W 1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Mesures de libération conditionnelle : dossiers individuels.
  • Al à Go.
Résultat n°4

Be.
Cote
3066 W 14
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis...
  • Be.
Résultat n°5

Pa à Sp.
Cote
3066 W 18
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Placements sous surveillance électronique : dossiers...
  • Pa à Sp.
Résultat n°6

Ri à Zo.
Cote
3066 W 3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Mesures de libération conditionnelle : dossiers individuels.
  • Ri à Zo.
Résultat n°7

Fr à Gu.
Cote
3066 W 9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Mesures de libération conditionnelle : dossiers individuels.
  • Fr à Gu.
Résultat n°8

Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis en milieu ouvert : dossiers individuels.
Cote
3066 W 6-7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis...
Résultat n°9

Sa à We.
Cote
3066 W 12
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Mesures de libération conditionnelle : dossiers individuels.
  • Sa à We.
Résultat n°10

Ch à Hu.
Cote
3066 W 16
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Placements sous surveillance électronique : dossiers...
  • Ch à Hu.
Résultat n°11

Jo à Sa.
Cote
3066 W 17
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Placements sous surveillance électronique : dossiers...
  • Jo à Sa.
Résultat n°12

Cl à Ga.
Cote
3119 W 14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
  • Cl à Ga.
Résultat n°13

Ab à Ch.
Cote
3119 W 13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
  • Ab à Ch.
Résultat n°14

1898-1914.
Cote
17 U 79
 Date
1898-1914
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, parquet.
  • Registres d'exécution des peines.
  • 1898-1914.
Résultat n°15

Gr à Pl.
Cote
3066 W 20
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis...
  • Gr à Pl.
Résultat n°16

Ad à Ey.
Cote
3066 W 8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Mesures de libération conditionnelle : dossiers individuels.
  • Ad à Ey.
Résultat n°17

Ma à Pr.
Cote
3119 W 16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
  • Ma à Pr.
Résultat n°18

Po à Ve.
Cote
3066 W 21
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis...
  • Po à Ve.
Résultat n°19

N 7 : rapports sur l'application des peines.
Cote
2964 W 28
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1997.
  • N 7 : rapports sur l'application des peines.
Résultat n°20

Placements sous surveillance électronique : dossiers individuels Ay à Va.
Cote
3066 W 5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3066 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Placements sous surveillance électronique : dossiers...