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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif
Cote
BH 5281, A 2423 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

  • Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif
Résultat n°2

2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Aubin1975Traité de contentieux administratif. Tome II : Procédure (suite), recours juridictionnels, décisions rendues par les juridictions administratives, appel, cassation, tables alphabétique et analytique, N° 841 à 1475
Cote
BH 5302, A 2475 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

  • 2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale...
Résultat n°3

2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Aubin1975Traité de contentieux administratif. Tome premier : Notions générales, organisation juridictionnelle en matière administrative, compétence, procédure contentieuse, N°1 à 840
Cote
BH 5301, A 2474 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

  • 2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale...
Résultat n°4

Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974Contentieux administratif
Cote
BH 5108, A 2290 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

  • Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974Contentieux...
Résultat n°5

Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974Contentieux administratif
Cote
BH 4637, A 1878 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974Contentieux...