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247 résultats

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  1. Résultat n°1

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1978, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1978

    Cote

    1761 W 12

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  2. Résultat n°2

    Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

    Date

    1945-1958

    Cote

    548 W 16

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours...
    • Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  3. Résultat n°3

    426 W - Préfecture, première direction, troisième bureau

    Cote

    426 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Étrangers
    • 426 W - Préfecture, première direction, troisième bureau
  4. Résultat n°4

    A à H.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1760 W 30

    • Contexte : 1760 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Étrangers.
    • Dossiers administratifs et nominatifs d'étrangers servant...
    • A à H.

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'État civil, de la Nationalité et des Étrangers.

  5. Résultat n°5

    101 W - Préfecture, première direction, troisième bureau

    Cote

    101 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Étrangers
    • 101 W - Préfecture, première direction, troisième bureau
  6. Résultat n°6

    1681 W - Préfecture, première direction, quatrième bureau, service des étrangers

    Cote

    1681 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Étrangers
    • 1681 W - Préfecture, première direction, quatrième...
  7. Résultat n°7

    1763 W - Préfecture, bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers

    Cote

    1763 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Étrangers
    • 1763 W - Préfecture, bureau de l'état civil, de la...
  8. Résultat n°8

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1975, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1975

    Cote

    1761 W 9

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  9. Résultat n°9

    1965-1974

    Cote

    1760 W 33

    • Contexte : 1760 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Étrangers.
    • Aides et actions sociales.
    • 1965-1974

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'État civil, de la Nationalité et des Étrangers.

  10. Résultat n°10

    857 W - Préfecture, première direction, quatrième bureau, service des étrangers

    Cote

    857 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Étrangers
    • 857 W - Préfecture, première direction, quatrième bureau,...
  11. Résultat n°11

    État annuel des étrangers expulsés bénéficiant de sursis et assignés ou non à résidence (1960-1981) ; état numérique des poursuites engagées contre des employeurs utilisant irrégulièrement des étrangers (1975-1981) ; statistiques trimestrielles et annuelles relatives à l'admission en France des familles de travailleurs algériens et autres (1973-1980) ; état statistique des ressortissants des états membres de la communauté économique européenne titulaires d'une carte de séjour de la CEE (1978, 1981) ; état statistique des mesures de refus de séjour concernant les ressortissants de la CEE (1974-1979) ; statistiques annuelles concernant les ressortissants des états d'Afrique au sud du sahara précédemment sous administration française dans le département (1975-1984) ; état numérique des étudiants étrangers en séjour pour études (1978-1983) ; renseignements statistiques sur les ressortissants étrangers dans la Drôme (1971-1980).

    Date

    1960-1984

    Cote

    1761 W 1

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • État annuel des étrangers expulsés bénéficiant de sursis...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  12. Résultat n°12

    3696 W - Préfecture de la Drôme, direction des collectivités, de la légalité et des étrangers, bureau de l'immigration et de l'intégration, section naturalisation

    Date

    2005-2015

    Cote

    3696 W 1-102

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Étrangers
    • 3696 W - Préfecture de la Drôme, direction des collectivités,...
  13. Résultat n°13

    Bab à Baz.

    Date

    1964-1986

    Cote

    1760 W 1

    • Contexte : 1760 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers concernant leurs titres...
    • Bab à Baz.

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'État civil, de la Nationalité et des Étrangers.

  14. Résultat n°14

    Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques : B, C, TRA.

    Date

    1953-1957

    Cote

    548 W 5

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
    • Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  15. Résultat n°15

    1730 W - Préfecture, première direction, quatrième bureau, service des étrangers

    Cote

    1730 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Étrangers
    • 1730 W - Préfecture, première direction, quatrième...
  16. Résultat n°16

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1983, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1983

    Cote

    1761 W 18

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  17. Résultat n°17

    C.

    Date

    1956-1965

    Cote

    549 W 2

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  18. Résultat n°18

    Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

    Date

    1922-1945

    Cote

    548 W 36

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  19. Résultat n°19

    859 W - Préfecture, première direction, quatrième bureau, service des étrangers

    Cote

    859 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Étrangers
    • 859 W - Préfecture, première direction, quatrième bureau,...
  20. Résultat n°20

    3455 W - Préfecture, Direction de la réglementation et des libertés publiques, Bureau de l'immigration et de l'intégration, Section séjour

    Cote

    3455 W 1-364

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Étrangers
    • 3455 W - Préfecture, Direction de la réglementation...