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707 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Al à Be
Cote
3472 W 1
 Date
2012-2012
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesure de libération conditionnelle.
  • Al à Be
Résultat n°2

10 février 1849-31 mai 1851
Cote
26 Y 6
 Date
1849-1851
 Lieu
Montélimar (Drôme, France) -- Prison
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

  • Registres d'écrou.
  • Prison de Montélimar.
  • Arrêt.
  • 10 février 1849-31 mai 1851
Résultat n°3

12 octobre 1837-30 janvier 1850
Cote
30 Y 2
 Date
1837-1850
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

  • Registres d'écrou.
  • Prison de Nyons.
  • Arrêt.
  • 12 octobre 1837-30 janvier 1850
Résultat n°4

29 septembre 1903-8 décembre 1908
Cote
43 Y 1
 Date
1903-1908
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Prisons
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

  • Registres d'écrou.
  • Prison de Valence.
  • Maison de correction de Valence.
  • 29 septembre 1903-8 décembre 1908
Résultat n°5

2977 W - Tribunal d'instance de Nyons
Cote
2977 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux d'instance
  • Nyons
  • 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons
Résultat n°6

3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce de Die, greffe
Cote
3166 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux de commerce
  • Die
  • 3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce...
Résultat n°7

3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar
Cote
3129 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux d'instance
  • Montélimar
  • 3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar
Résultat n°8

15 mars 1832-22 novembre 1854
Cote
33 Y 1
 Date
1832-1854
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

  • Registres d'écrou.
  • Prison de Nyons.
  • Passagers.
  • 15 mars 1832-22 novembre 1854
Résultat n°9

2431 W - Tribunal de commerce de Romans
Cote
2431 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux de commerce
  • Romans
  • 2431 W - Tribunal de commerce de Romans
Résultat n°10

16 août 1822-24 octobre 1827
Cote
20 Y 5
 Date
1822-1827
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Prisons
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

  • Registres d'écrou.
  • Prison de Valence.
  • Arrêt.
  • 16 août 1822-24 octobre 1827
Résultat n°11

2006
Cote
3525 W 5
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

  • Notes de services.
  • 2006
Résultat n°12

2004-2007
Cote
3525 W 14
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

  • Comité technique.
  • 2004-2007
Résultat n°13

2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux
Cote
2013 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Conseil de prud'hommes
  • Romans
  • 2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux
Résultat n°14

22 octobre 1828-28 février 1832
Cote
21 Y 6
 Date
1828-1832
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Prisons
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

  • Registres d'écrou.
  • Prison de Valence.
  • Criminels.
  • 22 octobre 1828-28 février 1832
Résultat n°15

M-N
Cote
3609 W 6
 Date
2008
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence (Drôme)

  • Dossiers individuels de détenus.
  • M-N
Résultat n°16

28 avril 1825-4juillet 1829
Cote
23 Y 8
 Date
1825-1829
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Prisons
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

  • Registres d'écrou.
  • Prison de Valence.
  • Passagers civils.
  • 28 avril 1825-4juillet 1829
Résultat n°17

2012-2013
Cote
3525 W 13
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

  • Comité technique.
  • 2012-2013
Résultat n°18

1er janvier 1880-31 décembre 1897
Cote
46 Y 1
 Date
1880-1897
 Lieu
Montélimar (Drôme, France) -- Prison
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

  • Registres d'écrou.
  • Prison de Montélimar.
  • Répertoire alphabétique des registres.
  • 1er janvier 1880-31 décembre 1897
Résultat n°19

1926 W - Conseil de prud'hommes de Romans
Cote
1926 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Conseil de prud'hommes
  • Romans
  • 1926 W - Conseil de prud'hommes de Romans
Résultat n°20

Rôles et résultats des commissions de l'application des peines.
Cote
3521 W 1
 Date
2012
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

  • Rôles et résultats des commissions de l'application...