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243 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saillans.

    Date

    1968-2002

    Cote

    3369 W 228

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Saillans.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  2. Résultat n°2

    Plan-de-Baix.

    Date

    1984-1991

    Cote

    3369 W 205

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  3. Résultat n°3

    Vercheny.

    Date

    1943-1985

    Cote

    3369 W 238

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Vercheny.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  4. Résultat n°4

    Prévention contre l'alcoolisme.

    Date

    2004

    Cote

    3369 W 17

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Club local hygiène et sécurité (CLHS).
    • Prévention contre l'alcoolisme.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  5. Résultat n°5

    Montants des travaux subventionnés.

    Date

    2009

    Cote

    3369 W 81

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages de septembre 2008.
    • Montants des travaux subventionnés.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  6. Résultat n°6

    La Roche-sur-Grâne.

    Date

    1984-2011

    Cote

    3369 W 185

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Roche-sur-Grâne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  7. Résultat n°7

    Romeyer.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 34

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Romeyer.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  8. Résultat n°8

    Romeyer.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 71

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Romeyer.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  9. Résultat n°9

    Bourdeaux.

    Date

    1983-2009

    Cote

    3369 W 159

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Bourdeaux.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  10. Résultat n°10

    Travaux éligibles.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 50

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Travaux éligibles.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  11. Résultat n°11

    Plan objectifs et moyens (1999-2001).

    Date

    1999

    Cote

    3369 W 10

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Plan objectifs et moyens (1999-2001).

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  12. Résultat n°12

    Plan de secours spécialisée montagne.

    Date

    1994

    Cote

    3369 W 21

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Plan de secours spécialisée montagne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  13. Résultat n°13

    Pennes-le-Sec.

    Date

    1988

    Cote

    3369 W 203

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Pennes-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  14. Résultat n°14

    Pennes-le-Sec.

    Date

    1972-1989

    Cote

    3369 W 142

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Risques naturels.
    • Relais télévision. - Installation et aménagement des...
    • Dossiers des communes.
    • Pennes-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  15. Résultat n°15

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3369 W 145

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  16. Résultat n°16

    Mai 1993

    Date

    1993

    Cote

    3369 W 120

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Rivière Drôme. - Nettoyage, organisation.
    • Mai 1993

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  17. Résultat n°17

    La Bâtie-des-Fonds.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 43

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • La Bâtie-des-Fonds.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  18. Résultat n°18

    Vaunaveys.

    Date

    1987

    Cote

    3369 W 237

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Vaunaveys.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  19. Résultat n°19

    Contrat de rivière Drôme, vallée de la Roanne.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3369 W 125

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Contrats de rivière.
    • Contrat de rivière Drôme, vallée de la Roanne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  20. Résultat n°20

    Puy-Saint-Martin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 70

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Puy-Saint-Martin.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  21. Résultat n°21

    Boulc.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 23

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Boulc.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  22. Résultat n°22

    Saint-Sauveur-en-Diois.

    Date

    1995-2006

    Cote

    3369 W 226

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Saint-Sauveur-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  23. Résultat n°23

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 51

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  24. Résultat n°24

    Comptes rendus.

    Date

    1995-2006

    Cote

    3369 W 15

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Club local hygiène et sécurité (CLHS).
    • Comptes rendus.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  25. Résultat n°25

    Les Prés.

    Date

    1983-1988

    Cote

    3369 W 187

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Les Prés.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  26. Résultat n°26

    Crupies.

    Date

    1976-1992

    Cote

    3369 W 170

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Crupies.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  27. Résultat n°27

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 82

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages de septembre 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  28. Résultat n°28

    Saint-Julien-en-Quint.

    Date

    1987-2002

    Cote

    3369 W 221

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Saint-Julien-en-Quint.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  29. Résultat n°29

    Cession.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3369 W 115

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
    • Cession.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  30. Résultat n°30

    Divajeu.

    Date

    1981-2006

    Cote

    3369 W 172

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Divajeu.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  31. Résultat n°31

    Pradelle.

    Date

    1972-2001

    Cote

    3369 W 210

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Pradelle.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  32. Résultat n°32

    Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité annuelle, éléments statistiques, bordereaux de cotisation (1985-2001).

    Date

    1983-2001

    Cote

    3369 W 108

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrières de Gumiane au lieu-dit "Le clos du Faucon".
    • Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  33. Résultat n°33

    Suze-la-Rousse.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 77

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Suze-la-Rousse.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  34. Résultat n°34

    Ponet-et-Saint-Auban.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 33

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Ponet-et-Saint-Auban.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  35. Résultat n°35

    Montclar-sur-Gervanne.

    Date

    s.d.

    Cote

    3369 W 197

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Montclar-sur-Gervanne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  36. Résultat n°36

    Saôu.

    Date

    1984-2003

    Cote

    3369 W 229

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Saôu.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  37. Résultat n°37

    Treschenu-Creyers.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 28

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Treschenu-Creyers.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  38. Résultat n°38

    Barnave.

    Date

    1977-2013

    Cote

    3369 W 152

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Barnave.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  39. Résultat n°39

    Valdrôme.

    Date

    1987-2007

    Cote

    3369 W 234

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Valdrôme.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  40. Résultat n°40

    Boulc.

    Date

    1979

    Cote

    3369 W 134

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Risques naturels.
    • Relais télévision. - Installation et aménagement des...
    • Dossiers des communes.
    • Boulc.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  41. Résultat n°41

    Rimon-et-Savel.

    Date

    1943-2011

    Cote

    3369 W 213

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Rimon-et-Savel.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  42. Résultat n°42

    La Batie-des-Fonds.

    Date

    1987-2009

    Cote

    3369 W 181

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Batie-des-Fonds.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  43. Résultat n°43

    Chastel-Arnaud.

    Date

    1943-2002

    Cote

    3369 W 166

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Chastel-Arnaud.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  44. Résultat n°44

    Montlaur-en-Diois.

    Date

    1987-2006

    Cote

    3369 W 198

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Montlaur-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  45. Résultat n°45

    Sainte-Croix.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 38

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Sainte-Croix.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  46. Résultat n°46

    Rivière le Bez. - Aménagements et extractions.

    Date

    1975-1985

    Cote

    3369 W 119

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Rivière le Bez. - Aménagements et extractions.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  47. Résultat n°47

    Poyols.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 46

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Poyols.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  48. Résultat n°48

    Omblèze.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 93

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages de septembre 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Omblèze.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  49. Résultat n°49

    Eygluy-Escoulin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 90

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages de septembre 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Eygluy-Escoulin.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  50. Résultat n°50

    Programme 1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3369 W 123

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Contrats de rivière.
    • Programme 1999-2000.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  51. Résultat n°51

    Plan de prévention des risques routiers.

    Date

    octobre 2002

    Cote

    3369 W 19

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Plan de prévention des risques routiers.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  52. Résultat n°52

    Plan départemental d'alerte météorologique.

    Date

    2005

    Cote

    3369 W 22

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Plan départemental d'alerte météorologique.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  53. Résultat n°53

    Charens.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 41

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Charens.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  54. Résultat n°54

    Laval-d'Aix.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 31

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Laval-d'Aix.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  55. Résultat n°55

    Crest.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 87

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages de septembre 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Crest.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  56. Résultat n°56

    Saint-Andéol-en-Quint.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 35

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Saint-Andéol-en-Quint.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  57. Résultat n°57

    Cobonne.

    Date

    1985

    Cote

    3369 W 168

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Cobonne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  58. Résultat n°58

    Crest.

    Date

    1984-1988

    Cote

    3369 W 169

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Crest.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  59. Résultat n°59

    Marignac-en-Diois.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 64

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Marignac-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  60. Résultat n°60

    Montclar-sur-Gervanne.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 66

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Montclar-sur-Gervanne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  61. Résultat n°61

    Cobonne.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 56

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Cobonne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  62. Résultat n°62

    Ponet-Saint-Auban.

    Date

    1983-2010

    Cote

    3369 W 207

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Ponet-Saint-Auban.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  63. Résultat n°63

    Chalancon.

    Date

    1987-2005

    Cote

    3369 W 163

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Chalancon.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  64. Résultat n°64

    Divajeu.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 58

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Divajeu.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  65. Résultat n°65

    Recensement du réseau communal.

    Date

    1987-1999

    Cote

    3369 W 241

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Recensement du réseau communal.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  66. Résultat n°66

    La Motte-Chalancon.

    Date

    1986-1999

    Cote

    3369 W 183

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Motte-Chalancon.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  67. Résultat n°67

    Lus-La-Croix-Haute.

    Date

    1988

    Cote

    3369 W 191

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Lus-La-Croix-Haute.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  68. Résultat n°68

    Registre d'accidents de service.

    Date

    1985-2007

    Cote

    3369 W 18

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Registre d'accidents de service.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  69. Résultat n°69

    Bellegarde-en-Diois.

    Date

    1987-2001

    Cote

    3369 W 157

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Bellegarde-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  70. Résultat n°70

    Programme 2002-2005.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3369 W 126

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Contrats de rivière.
    • Programme 2002-2005.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  71. Résultat n°71

    Plans d'eau du Haut Diois. - État des lieux contraintes et potentialités, scénarios d'aménagement, étude des incidences.

    Date

    2000

    Cote

    3369 W 118

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Plans d'eau du Haut Diois. - État des lieux contraintes...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  72. Résultat n°72

    Piégros-La-Clastre.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 67

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Piégros-La-Clastre.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  73. Résultat n°73

    Syndicat des eaux de la vallée du Quint.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 37

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Syndicat des eaux de la vallée du Quint.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  74. Résultat n°74

    Suivi général des carrières.

    Date

    1991-1997

    Cote

    3369 W 107

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Suivi général des carrières.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  75. Résultat n°75

    Châtillon-en-Diois.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 24

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Châtillon-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  76. Résultat n°76

    Contrôles hiérarchiques DDE/subdivision.

    Date

    1998-2004

    Cote

    3369 W 2

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Inspections et contrôles hiérarchiques.
    • Contrôles hiérarchiques DDE/subdivision.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  77. Résultat n°77

    Étude hydraulique, prélèvements de graviers, schéma d'aménagement.

    Date

    Décembre 1975

    Cote

    3369 W 127

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dossiers des rivières.
    • Contrats de rivière.
    • Étude hydraulique, prélèvements de graviers, schéma...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  78. Résultat n°78

    Aucelon.

    Date

    1983-1988

    Cote

    3369 W 148

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Aucelon.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  79. Résultat n°79

    Autichamp.

    Date

    1973-1989

    Cote

    3369 W 151

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Autichamp.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  80. Résultat n°80

    Saint-Dizier-en-Diois.

    Date

    1972-1988

    Cote

    3369 W 220

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Saint-Dizier-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre