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  • 1

    EARL LA JEANNETTE.

    Date

    1975 - 2008

    Cote

    3266 W 7

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Chabeuil.
    • EARL LA JEANNETTE.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 2

    André et Damien Félix.

    Date

    1988 - 2009

    Cote

    3266 W 51

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Sahune.
    • André et Damien Félix.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 3

    1966-1980

    Date

    1966-1980

    Cote

    2848 W 305

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Porcs.
    • 1966-1980

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 4

    Lachau. - Richaud Roselyne et Jean-Luc.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3857 W 51

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Lachau. - Richaud Roselyne et Jean-Luc.
  • 5

    Arthémonay. - Serillon Philippe.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3857 W 34

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Arthémonay. - Serillon Philippe.
  • 6

    Chamaloc. - Vartanian Alexis.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3857 W 87

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Chamaloc. - Vartanian Alexis.
  • 7

    Pierre Bernard.

    Date

    1964 - 2008

    Cote

    3266 W 49

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Pont-de-Barret.
    • Pierre Bernard.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 8

    2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    2848 W 314

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête animale.
    • 2001-2002

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 9

    Eurre. - Bouchet Christophe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3857 W 26

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Eurre. - Bouchet Christophe.
  • 10

    Montjoyer. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA) Flachaire.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3857 W 91

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Montjoyer. - Société civile d'exploitation agricole...
  • 11

    Piégon. - Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de Ginies.

    Date

    1996-2013

    Cote

    3857 W 63

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Piégon. - Groupement agricole d'exploitation en commun...
  • 12

    Baracand

    Date

    2005-2005

    Cote

    2994 W 105

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...
    • Élevages porcs, volailles, bovins, lapins, chiens,...
    • Baracand

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 13
  • 14
  • 15

    1969 à 1987

    Date

    1969-1987

    Cote

    2848 W 297

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Lait.
    • 1969 à 1987

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 16

    Claude Didier.

    Date

    1964 - 2005

    Cote

    3266 W 63

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Claude Didier.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 17

    Chatuzange-le-Goubet. - Bellon Jacques Michel.

    Date

    1998-2009

    Cote

    3857 W 23

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Chatuzange-le-Goubet. - Bellon Jacques Michel.
  • 18

    Montmeyran. - Metton Michel.

    Date

    2005-2014

    Cote

    3857 W 92

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Montmeyran. - Metton Michel.
  • 19

    Arbod Joël.

    Date

    1997-2011

    Cote

    3857 W 30

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Saint-Julien-en-Quint.
    • Arbod Joël.
  • 20

    Subventions. - Désignation du directeur des services agricoles pour vérification de la comptabilité et gestion des syndicats.

    Date

    1913-1936

    Cote

    7 M 457

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Organisation, fonctionnement.
    • Subventions. - Désignation du directeur des services...
  • 21

    Bonneton Daniel.

    Date

    1981 - 1995

    Cote

    3266 W 2

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Anneyron.
    • Bonneton Daniel.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 22

    Jean-Paul Perrochet.

    Date

    1972 - 2010

    Cote

    3266 W 15

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Chatuzange-Le-Goubet.
    • Jean-Paul Perrochet.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 23

    1999

    Date

    1999-1999

    Cote

    2848 W 312

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête animale.
    • 1999

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 24

    SCEA PAS DU COURT - Yvan Bonnafond.

    Date

    1964 - 2010

    Cote

    3266 W 46

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Piégros-la-Clastre.
    • SCEA PAS DU COURT - Yvan Bonnafond.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 25

    Grâne. - Brun Sébastien.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3857 W 27

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Grâne. - Brun Sébastien.
  • 26

    Questionnaires enquête - Enquête aviculture Communes 1 à 109

    Date

    2004-2004

    Cote

    2848 W 366

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Questionnaires enquête.
    • Aviculture (2004).
    • Questionnaires enquête - Enquête aviculture Communes...

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 27

    1991 à 1994

    Date

    1991-1994

    Cote

    2848 W 308

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Cheptel.
    • 1991 à 1994

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 28

    Correspondance (1945-1958).

    Date

    1945-1958

    Cote

    558 W 103

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espéce ovine.
    • Correspondance (1945-1958).

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 29

    Mirmande. - Cros Jacqueline et Michel.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3857 W 56

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Mirmande. - Cros Jacqueline et Michel.
  • 30

    Saint-Julien-en-Quint. - Barnarie André.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3857 W 74

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Saint-Julien-en-Quint. - Barnarie André.
  • 31

    Michel Rochette.

    Date

    1975 - 2010

    Cote

    3266 W 37

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Montvendre.
    • Michel Rochette.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 32

    Doloré Brauer.

    Date

    2002 - 2010

    Cote

    3266 W 24

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Marsanne.
    • Doloré Brauer.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 33

    Claude Huguet.

    Date

    1979 - 2004

    Cote

    3266 W 59

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Upie.
    • Claude Huguet.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 34

    Marches. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA) la Bayanne.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3857 W 88

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Marches. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA)...
  • 35

    Saint-Rambert-d'Albon. - Pitrat Roselyne.

    Date

    1980-2004

    Cote

    3857 W 12

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Canins.
    • Saint-Rambert-d'Albon. - Pitrat Roselyne.
  • 36

    1982-1994

    Date

    1982-1994

    Cote

    2848 W 358

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Dossier enquête.
    • Aviculture.
    • 1982-1994

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 37

    EARL TABAC CO.

    Date

    1984 - 2007

    Cote

    3266 W 4

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Anneyron.
    • EARL TABAC CO.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 38

    Upie. - Huguet Claude René.

    Date

    2000-2015

    Cote

    3857 W 78

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Upie. - Huguet Claude René.
  • 39

    1991 ; 1992 ; 1994

    Date

    1991-1994

    Cote

    2848 W 304

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Ovins.
    • 1991 ; 1992 ; 1994

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 40

    La Bégude-de-Mazenc. - Duc Vauclin Natacha et Arnaud.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3857 W 37

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • La Bégude-de-Mazenc. - Duc Vauclin Natacha et Arnaud.