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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Archives départementales de la Drôme. Séries AA à II (archives communales).

    Document PDF (2 659 pages)

    Archives départementales de la Drôme. Séries AA à II (archives communales).

  2. Résultat n°2

    N°85 JOUVE Philippe.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 85

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Crupies.
    • N°85 JOUVE Philippe.
  3. Résultat n°3

    N°85 HENRY Alain.

    Date

    2010

    Cote

    3594 W 85

    • Contexte : 3594 W - Direction départementale des territoires /...

    • Certificats d'urbanisme B opérationnels.
    • 2010.
    • Porte-en-Valdaine.
    • N°85 HENRY Alain.
  4. Résultat n°4
    Volume n° 85.

    201 medias

    Volume n° 85.

    Date

    10 novembre 1819 - 31 janvier 1820

    Cote

    4 Q 25/85

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureau...

    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 85.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureau de Valence.

  5. Résultat n°5

    Volume n° 85.

    Date

    6 mai - 10 juillet 1852

    Cote

    4 Q 27/85

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureau...

    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume n° 85.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureau de Valence.

  6. Résultat n°6

    Volume n° 85.

    Date

    30 novembre 1921 - 17 février 1925

    Cote

    4 Q 1463

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume n° 85.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  7. Résultat n°7

    Marchés 85-05, Société SPIE ; 85-06, Société SOBEA ; 85-07, Société Armand ; 85-21, Société Hortitec ; 85-22, Société Bonino.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2962 W 90

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • V.R.T.E.
    • Marchés de construction des serres et du réseau (le...
    • Marchés 85-05, Société SPIE ; 85-06, Société SOBEA...
  8. Résultat n°8

    85 J - Fonds Karcher, architecte à Valence.

    Date

    1944-1981

    Cote

    85 J

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Toutes périodes
    • Série J - Archives privées (entreprises, particuliers,...
    • Archives d'architectes
    • 85 J - Fonds Karcher, architecte à Valence.
  9. Résultat n°9

    Pont-de-Barret. - N°85 Lacroix Isabelle

    Date

    2009

    Cote

    3750 W 85

    • Contexte : 3750 W - Direction départementale des territoires /...

    • Certificat d'Urbanisme B opérationnels.
    • Année 2009.
    • Pont-de-Barret. - N°85 Lacroix Isabelle
  10. Résultat n°10

    Marchés 85-01, Société Cochery) ; 85-03, Société Drôme-Provence ; 85-04, Société SIAC.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2962 W 89

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • V.R.T.E.
    • Marchés de construction des serres et du réseau (le...
    • Marchés 85-01, Société Cochery) ; 85-03, Société Drôme-Provence...
  11. Résultat n°11

    Marchés 85-28, Sociétés Abran/Bonino ; 85-30, Société EIRB ; 85-33, Sociétés Abran/Bonino.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2962 W 91

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • V.R.T.E.
    • Marchés de construction des serres et du réseau (le...
    • Marchés 85-28, Sociétés Abran/Bonino ; 85-30, Société...
  12. Résultat n°12

    Marchés 85-31, Sociétés Abran/Bonino ; 85-32, Société PROCOBAT.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2962 W 93

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • V.R.T.E.
    • Marchés de construction des serres et du réseau (le...
    • Marchés 85-31, Sociétés Abran/Bonino ; 85-32, Société...
  13. Résultat n°13

    n° 85.

    Cote

    3 G 2551/6

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service de la Chapelle Saint-Maurice
    • Contrats censiers et féodaux
    • Chartes numérotées
    • n° 85.
  14. Résultat n°14

    Volume n° 85.

    Date

    22 avril - 16 août 1831

    Cote

    4 Q 1846

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 85.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  15. Résultat n°15

    Volume n° 85.

    Date

    Entre le 1er mai 1879 et le 16 décembre 1879

    Cote

    4 Q 38

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre de dépôt des bordereaux et titres.
    • Volume n° 85.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  16. Résultat n°16

    Répertoire n° 85.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 Q 3524

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 85.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  17. Résultat n°17

    Volume n° 85.

    Date

    21 novembre 1838 - 19 février 1839

    Cote

    4 Q 2325

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 85.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  18. Résultat n°18

    Volume n° 85.

    Date

    Entre le 05 octobre 1878 et le 1er mai 1879

    Cote

    4 Q 37

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre de dépôt des bordereaux et titres.
    • Volume n° 85.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  19. Résultat n°19

    Répertoire n° 85.

    Cote

    4 Q 1552

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 85.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  20. Résultat n°20

    Répertoire n° 85.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 Q 4606

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Nyons.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Répertoire n° 85.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.