Numérisations précédentes

Registres de matricules militaires

(13/03/2025)

Les registres matricules militaires de la classe 1924 sont numérisés et consultables grâce au formulaire de recherche qui leur est dédié.

Fonds des communes (E-dépôt)

(12/02/2025)

Les registres des délibérations consulaires (1526 à 1789) de la commune de Donzère (E-dépot 141) on été mis en ligne.

Le registre des délibérations (1704-1709) de Chantemerle-lès-Grignan (E-dépôt 151) a été mis en ligne.

(15/01/2025)

Les registres des délibérations de Buis-les-Baronnies (1516-1789) ont été mis en ligne.

(21 octobre 2024)

Nous avons mis en ligne treize photos de classes de l'école communale de Rochefourchat (E-dépôt 140 - 1 R 1) de la première moitié du XXe siècle. 

(23 septembre 2024)

Les délibérations consulaires antérieures à la Révolution de de Saint-Gervais-sur-Roubion et Vaunaveys sont disponibles en ligne.

Actes d'état civil de l'année 2023

(3 avril 2024)

Les actes d'état civil de l'année 2023 ont été numérisés : ils sont accessibles en ligne. Pour retrouver un acte, vous pouvez utiliser le formulaire de recherche ciblée en cliquant ci-dessous :  

Affiches de jugements rendus par la Commission du Conseil de Valence

(28 février 2024)

Mise en place en 1733, la Commission du Conseil de Valence était un tribunal extraordinaire chargé de juger les contrebandiers et autres personnes coupables de violences envers les fermiers généraux. Tout autant haïe que ces collecteurs d'impôts, la Commission du Conseil s'est montrée implacable dans sa répression. Il ne reste de cette institution qu'un recueil d'affiches (B 1304) contenant les jugements rendus entre 1733 et 1771, et notamment celui contre le célèbre contrebandier Mandrin. Pour en savoir plus, vous pouvez (re)-lire notre Un mois, un document de février 2023. 

Minutes de notaires

(11 septembre/29 septembre 2023)

Plusieurs registres de minutes viennent d'être mis en ligne sur notre site :

• Clérieux, étude de Charles Dupoisle : 2 E 7602, 2 E 7607, 2 E 7618-7619, 2 E 7628-7632 (1611-1647)
• Condorcert, étude de Jordan Bruysseti : 2 E 7465-7467 (1491-1521)
• Condorcet, étude n°2 d'Henri Chevalier : 2 E 13313 (1656-1657) / Jean-Baptiste Long : 2 E 13318 (1730-1731)
• Donzère, étude n°1 d'Antoine Souchon : 2 E 7449, 2 E 7451, 2 E 7453, E 2 7454 (1662-1687)
• Donzère, étude n°2 de Jean-Baptiste Meynot : 2 E 7463 (1743-1821) - procédures, comptes, correspondance
• Donzère, étude n°3, Claude Lheureux : 2 E 7458, 2 E 7459 (1713-1723) / Laurent de Soufize : 2 E 7460-7462 (1730-1762)
• Donzère, étude de Claude Souchon : 2 E 7430-7437, 2 E 7441, 2 E 7442, 2 E 7444, 2 E 7446, 2 E 7448 (1627-1662)
• Donzère, étude de Jean Penchenier : 2 E 7455 (1662-1667)
• La Motte-Chalancon, étude de Guillaume Bruisset : 2 E 7464 (1534-1542)
• Nyons, étude de François Delegue : 2 E 13073 (1628)
• Nyons, étude d'Antoine Granatier : 2 E 13106, 2 E 13109-13111 (1639-1642)
• Nyons, étude de Pierre Long : 2 E 13114 (1650)
• Nyons, étude n°4, Antoine Valdemer : 2 E 13095 (1630-1632) / Antoine Valdemer, 2 E 13123 (1711-1728), 2 E 13165, 2 E 13251 (1713-1732) / Jean Valdemer, 2 E 13288 (1733-1741)
• Nyons, étude n°5 : Antoine Jean Fauvin, 2 E 12715 (1719-1731)
• Sahune, étude de Guillen de Colombe : 2 E 7494, 2 E 7495, 2E 7498 (1617-1662)
• Sahune, étude de Pierre de Colombe : 2 E 7472, 2 E 7474-7484, 2 E 7486, 2 E 7487, 2 E 7489-7493 (1570-1649)
• Saint-Nazaire-en-Royans, étude n°2 de Bertrand Giry : 2 E 7283-7285 (1740-1764)
• Séderon, étude de Charles Bonnefoy : 2 E 7523 (1600-1630)

Tables de correspondance des cadastres

(3 avril 2023)

À partir des années 1930, les plans et les documents du cadastre napoléonien sont totalement révisés. Les références des parcelles s'en trouvent ainsi modifiées.
Établies pour chaque section, les tables de correspondance permettent de retrouver, à partir d'une référence issue du cadastre rénové, la référence de la parcelle au temps du cadastre napoléonien.
Au total, 4933 fiches (2056 W) ont été numérisées et mises en ligne. Elles concernent 121 communes de la Drôme. 

On constate ci-dessus que la parcelle A 102 du cadastre rénové de Laborel correspond aux parcelles A 442 à A 445 du cadastre napoléonien. Éléments que l'on peut confirmer en comparant les feuilles parcellaires des deux cadastres : 

État civil jusqu'en 1922

(5 janvier 2023)

Tous les actes d'état civil des communes de la Drôme de 1921 et 1922 sont désormais en ligne. Pour retrouver un acte, vous pouvez utiliser le formulaire de recherche ciblée en cliquant ci-dessous : 

Enregistrement des actes (3 Q)

(29 septembre 2022)   

Répertoriant tous les actes passés devant notaire ou sous seing privé par canton, les archives du Contrôle des actes, de l'enregistrement et du timbre (3 Q) sont précieuses pour résoudre certaines épines généalogiques. Par exemple pour retrouver un décès ou un contrat de mariage.

997 registres du fonds de l'enregistrement des actes viennent d'être mis en ligne. Presque mille registres et pourtant, cela représente à peine 7,5% du total de la sous-série 3 Q ! La moitié de ces numérisations sont des tables (des décès, des successions et des testaments, des inventaires après décès, des partages, des contrats de mariages, des vendeurs et acquéreurs...). Ces numérisations sont issues de campagnes de microfilmage des années 60. 

Inventaires en série G - clergé séculier

(4 août 2022)

- 13 G 1 : inventaire des papiers du corps du clergé du diocèse de Valence (dressé en 1627)
- 16 G 1 : inventaire des archives du doyenné de Valence (dressé au XVIIIᵉ s.)
- 17 G 1 : inventaire des titres de l'abbaye de Bourg-lès-Valence (dressé en 1682)

Les délibérations communales de Saillans

(20 janvier 2022)   

Les délibérations des  communautés d’habitants (ancêtres des conseils municipaux) sont une ressource unique pour connaître les événements de la vie d’une localité et en faire l’histoire. Les Archives départementales ont entrepris de les numériser et de les mettre à disposition de tous.  Parmi les 38 communes, celle de Saillans, ajoutée en 2021, se distingue par sa très belle collection de 98 registres antérieurs à la Révolution française. Vous pouvez directement les consulter ici.  

Registres de notaires en mauvais état

(20 décembre 2021) 

Les Archives départementales de la Drôme conservent près de 34 000 registres de minutes de notaires, dont les plus anciens datent du XIVᵉ siècle.   

Les registres abîmés ont été sortis de la consultation en salle de lecture et remplacés par des copies de substitution :
- par microfilmage entre 2004 et 2014 : 2 280 registres ; 
- par numérisation entre 2014 et 2017 : 5 380 registres.

Les microfilms sont désormais tous numérisés. Après un an d'interruption, les mises en ligne ont repris et se font progressivement.

Pour savoir ce qui est ou sera disponible à terme, un fichier de suivi est téléchargeable sur www.data.gouv.fr

Dossiers d'anciens combattants de la Première Guerre mondiale

Il est désormais possible de consulter en ligne l'inventaire des dossiers des anciens combattants pour la Première Guerre mondiale.

Ces dossiers étaient tenus par l'Office national des Anciens Combattants (ONAC). Ils fournissent des renseignements intéressants pour les recherches familiales : le nom et le prénom, la date et le lieu de naissance ainsi que le domicile. Ils sont au nombre de 15 902 et sont conservés aux Archives départementales dans le versement 1920 W.

Ces dossiers peuvent aussi contenir la carte du combattant des demandeurs. L'ONAC établit sur demande et délivre cette carte, créée par la loi du 19 décembre 1926, qui assure des droits aux titulaires, comme une pension, un secours ou des avantages fiscaux. Les cartes ont un autre intérêt : la photographie du combattant. Tous les dossiers ne  contiennent pas une carte. Les cartes conservées ont été numérisées et sont consultables sur notre site. Ce sont celles qui ont été restituées par leurs titulaires dans les années 1930 en échange d'une nouvelle.

Les cartes des combattants drômois de la Première Guerre mondiale ont été numérisées grâce au concours financier du service départemental de l'ONACVG de la Drôme. 

Tables des hypothèques

Dès le XIXᵉ siècle, l’administration des hypothèques a mis en place un système ingénieux de tables et de registres permettant, à l’aide d’un nom de famille, de retrouver à coup sûr les actes notariés relatifs à tous les biens d’un propriétaire (actes de vente, partages et même règlements de copropriété). Ingénieux mais parfois laborieux, puisqu’il est nécessaire de consulter quatre registres avant d’atteindre l’acte proprement dit. En 2017, les Archives départementales de la Drôme ont numérisé 313 tables, vous permettant de préparer votre recherche de chez vous ou depuis les ordinateurs de notre salle de lecture.  

Recensements de 1911 à 1936

Le 10 décembre 2018, le décret "relatif aux catégories de documents administratifs pouvant être rendus publics sans faire l'objet d'un processus d'anonymisation" a assoupli les conditions de communication en ligne de documents administratifs. À ce titre, les listes nominatives des recensements de population pour les années 1911-1936 inclus sont désormais consultables en ligne. Cela représente 1 516 listes nominatives, soit 36 177 pages numérisées. Attention, ce décret ne touche pas l'état civil, car ce n'est pas un document administratif.